Mairie Semur-en-Brionnais Infos

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26 mai, 2018

Carnaval de Semur (63)

Classé dans : Carnaval — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

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25 mai, 2018

Mise à jour des noms de rues et numéros dans la base de données géographique IGN

Classé dans : Non classé — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Voici la réponse de Sylvain FAVIER du bureau d’étude ADAGE suite à notre remarque concernant la base de données géographique IGN:

« La demande à l’IGN  afin de mettre à jour les nouvelles adresses sur votre Commune a été faite le 30 mars dernier.

Je crois savoir que les délais de mise à jour chez eux sont assez longs, de l’ordre de 6 mois à 1 an. Je vous tiens au courant si j’arrive à avoir un délai plus précis.

Cordialement.

Sylvain FAVIER »

Fête de la Mare

Classé dans : Non classé — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

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Rassemblement contre la fermeture de l’Hôpital de Marcigny

Classé dans : Manifestations — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le rassemblement contre la fermeture de l’Hôpital de Marcigny initialement prévu samedi 26 mai à 10h30 au gymnase aura finalement lieu sur la place Irène Popart, devant l’hôpital, à la même heure.

Envie de sortir ?

Classé dans : Manifestations — sitewebsemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Cliquez sur l’image  pour voir les événements de la semaine prochaine sur le nouveau site web de l’office de tourisme de Marcigny/Semur.

Marcigny O de T logo

Dispositif « Voisins Vigilants »

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

panneau_voisins_vigilants_1La commune de Semur-en-Brionnais a décidé d’adhérer au dispositif « Voisins Vigilants » , dispositif qui existe déjà dans de nombreuses communes. Plusieurs administrés de la commune se sont portés volontaires pour assurer le relais entre la population et la gendarmerie en signalant tout comportement suspect sur la commune susceptible d’être à l’origine d’un méfait, d’un vol ou d’un cambriolage.

Le major Pierre Lagoutte de la brigade de Marcigny-Semur organisera jeudi 31 mai à 19h une réunion d’information à la mairie à laquelle participeront les personnes volontaires. Toutes les personnes intéressées par la mise en place de ce dispositif sont également invitées.

Agenda du maire en mai

Classé dans : Agenda du maire — mairiesemurenbrionnais @ 6 h 59 min

Lundi 14 à 14h: Repiquage des plants de fleurs à la serre communale.

Mardi 15 à 7h30: Réunion avec les employés communaux.

Mardi 15 à 10h: Rencontre avec la nouvelle Trésorière de Marcigny Mme Laurence Croissant- N’Dyaye.

Mardi 15 à 17h: Réunion de la commission communale « Tourisme et Fleurissement »

Jeudi 17 à 14h: Présentation de l’étude sur l’aménagement du bourg par l’Atelier du Triangle.

Jeudi 17 à 18h30: Participation à l’assemblée générale de l’ADMR de Marcigny à la salle des fêtes de Semur en Brionnais.

Samedi 19 à 20h30: Présence au concert des Amis de la Collégiale.

Dimanche 20 à 20h30: Présence au concert des Amis de la Collégiale.

Mardi 22 à 7h30: Réunion avec les employés communaux.

Mardi 22 à 20h: Réunion du conseil municipal.

Mercredi 23 à 18h30: Tirage des Jurés d’ assises à Chauffailles.

Jeudi 24 à 16h30: Réunion à st Christophe en Brionnais des maires de la communauté de communes avec des représentants du Pays Charollais-Brionnais pour la cohérence du PLUi avec la candidature à l’UNESCO.

Jeudi 24 à 18h: Réunion de travail sur le règlement du PLUi à St Christophe en Brionnais.

24 mai, 2018

Compte-rendu du conseil municipal du 22 mai

Classé dans : Compte rendu conseil — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

L’an deux mil dix-huit et le vingt-deux mai à 20 heures,

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François BACIAK, Maire.

Présents : Mrs BACIAK François, BAYON Robert, BLANCHARD Jacques, DELORME Vincent, Mme BRAMANT Jacqueline, M. LAINÉ Henri, Mmes DUPUIS Fabienne, FUET Nicole, M. DEAN Peter,  Mme TRIVINO Élisabeth.

Absent(s) excusé(s) : Mme JONINON-DESVIGNES Karine ayant donné pouvoir à Mme DUPUIS Fabienne

                           M. DAUVILLAIRE Olivier ayant donné pouvoir à M. BACIAK François

Absent(s) : -

Secrétaire de séance : Mme FUET Nicole

Assistait : Mme Annette JANIN, Rédacteur Principal.

Le compte rendu de la précédente séance est adopté sans observation.

MODIFICATION IMPUTATION BUDGETAIRE

BUDGET PRIMITIF 2018 / ASSAINISSEMENT 

A la demande de la trésorerie, et vu l’état des restes à réaliser, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, modifie comme suit les imputations budgétaires suivantes :

Article 1318 : – 12 600 € Article 13111 : 0 €

BUDGET PRIMITIF 2018 / CREDITS BUDGETAIRES 

A la demande de la trésorerie, aux fins de procéder aux intégrations de travaux en cours, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’ouvrir les crédits budgétaires suivants :

Dépenses d’investissement : Recettes d’investissement :

2313-041 : + 7 035 €    2031-041 : + 19 131 €

2315-041 : + 12 096 €

VIREMENTS DE CREDITS 

Le Conseil Municipal,

Après examen des crédits de l’exercice 2018,

Considérant que certains crédits ne sont pas utilisés et que d’autres prévus à un chapitre sont insuffisants, autorise les prélèvements suivants :

Section investissement 

Article 2051 : + 600 €

Article 2313 : -  600 €

TRAVAUX DE VOIRIE 2018 

Vu les propositions, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient l’entreprise THIVENT de la Chapelle-sous-Dun, pour des travaux de voirie « Chemin de Montmegin », pour un coût de 21 765,60 € ttc.

DROIT DE PREEMPTION URBAIN / DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER

Propriété DAUVILLAIRE Martine – GUERET Denise 

Le Maire donne connaissance au Conseil Municipal de la déclaration d’intention d’aliéner souscrite par Maître Marine LAVIE, Notaire à Marcigny, concernant l’immeuble cadastré section AC n°138, d’une superficie de 2 528 m², appartenant à Mmes DAUVILLAIRE Martine et GUERET Denise, et soumis au Droit de Préemption Urbain.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de renoncer au droit de préemption dont dispose la commune.

EXPERIMENTATION DE LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE 

Monsieur le Maire indique que, par délibérations en date du 30 novembre 2017 et 28 mars 2018, le Centre de gestion de Saône et Loire a délibéré favorablement au principe d’expérimentation de la Médiation Préalable Obligatoire, telle que définie au sein de la loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle et de son décret d’application n° 2018-101 du 16 février 2018. 

Cette nouvelle mission du Centre de Gestion consiste à lui confier le soin d’organiser une médiation, et ainsi de tenter d’éviter la saisine systématique du Juge Administratif en cas de contentieux dans le domaine du droit de la Fonction publique.

Pour notre collectivité, ce serait une façon innovante de pouvoir gérer d’éventuels conflits et d’éviter des procédures longues et coûteuses en confiant à un tiers de confiance le soin de rapprocher les parties.

En cas de refus ou d’échec de la médiation, l’action contentieuse se poursuivrait.

Ainsi, à titre expérimental, seront, à peine d’irrecevabilité, précédés d’une médiation les recours contentieux formés par les agents publics à l’encontre des décisions administratives suivantes:

  • Décisions administratives individuelles défavorables relatives à l’un des éléments de rémunération ;

  • Refus de détachement, de placement en disponibilité ou de congés non rémunérés prévus pour les agents contractuels ;

  • Décisions administratives individuelles défavorables relatives à la réintégration à l’issue d’un détachement, d’un placement en disponibilité ou d’un congé parental ou relatives au réemploi d’un agent contractuel à l’issue d’un congé mentionné ci-dessus ;

  • Décisions administratives individuelles défavorables relatives au classement de l’agent à l’issue d’un avancement de grade ou d’un changement de corps obtenu par promotion interne ;

  • Décisions administratives individuelles défavorables relatives à la formation professionnelle tout au long de la vie ;

  • Décisions administratives individuelles défavorables relatives aux mesures appropriées prises par les employeurs publics à l’égard des travailleurs handicapés ;

  • Décisions administratives individuelles défavorables concernant l’aménagement des conditions de travail des fonctionnaires qui ne sont plus en mesure d’exercer leurs fonctions.

Les bénéficiaires de cette médiation préalable obligatoire seront les agents de la fonction publique territoriale employés dans les collectivités territoriales et les établissements publics locaux ayant conclu avant le 1er septembre 2018 avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale une convention lui confiant la mission de médiation préalable obligatoire en cas de litige avec leurs agents.

Cette nouvelle mission du Centre de Gestion présente un caractère gratuit pour les parties, qui s’inscrit néanmoins dans le cadre de l’article 25 de la loi du 26 janvier 1984.

Ainsi, pour les collectivités et établissements publics affiliés au CDG71 dans le cadre de la cotisation additionnelle et pour les collectivités non affiliées au CDG71 adhérentes au socle commun, cette prestation s’inscrit dans le cadre de leur cotisation.  

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

  • VALIDE les modalités de mise en œuvre de la Médiation Préalable Obligatoire telles que définies ci-dessus

  • AUTORISE Monsieur le Maire à signer avec le Centre de Gestion une convention relative à cette mission et reprenant ses modalités d’organisation, selon le modèle annexé aux présentes,

  • NOTE que les coûts induits par cette nouvelle mission sont inclus dans la cotisation versée au Centre de gestion.

NUISANCE FENETRE SALLE DES FETES SUR UNE PROPRIETE 

Le Maire fait part de la requête de M. MAILLY Francis souhaitant que soit mis fin à la nuisance occasionnée par la présence d’une fenêtre à la salle des fêtes, en vis-à-vis direct sur la propriété qu’il occupe.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte de mettre fin au trouble en condamnant la poignée de la fenêtre litigieuse actuelle et en accolant un film opaque sur la vitre.

Cette modification de fenêtre est adoptée dans le but de mettre fin au trouble existant de vue directe sur le fonds AH 197 et d’empêcher toute création de vue et risque de trouble (jet d’objets)  à l’avenir.                                                  

QUESTIONS DIVERSES :

Travaux voirie :

. Un aménagement de la chaussée autour de la placette du Vernay sera réalisé afin de permettre aux véhicules de la contourner sans détériorer la pelouse.

. La réfection de la chaussée de la Grand’Rue devrait être programmée en 2019. Aussi, le Conseil Municipal n’envisage pas la réfection des peintures (axe médian, emplacements du stationnement). Seul le passage piéton près de l’abri bus Place du Dr Fricaud sera repeint.

. Le Maire fait part du courrier de la DRI (Direction des Routes et des Infrastructures) nous informant de la programmation du renouvellement de la couche de roulement sur la RD 989, entre Marcigny et Semur, en juin prochain.

Accessibilité salle des fêtes : 3 devis pour l’installation d’une plateforme élévatrice à la salle des fêtes nous sont parvenus.  Le Conseil Municipal sursoit à sa décision, dans l’attente d’un 4ème devis.

Radar pédagogique : Le Conseil Municipal souhaite que la réalisation d’une écluse (passage à un seul véhicule) soit examinée avec la DRI. Cette solution serait sans doute plus efficace qu’un radar pédagogique pour réduire la vitesse dans la Grand’Rue.

En outre, le Conseil Municipal décide de déposer une demande de subvention auprès du Conseil Départemental, au titre des amendes de police, afin de financer le radar pédagogique si l’écluse n’est pas réalisable.

Site internet : sur proposition de Peter DEAN, le Conseil Municipal accepte de confier à M. MCKAY Hamish la maintenance du site internet, pour un coût mensuel de 55 €. La mise en conformité du site avec RGPD est également validée, pour un coût annuel de 165 €.

Fondation du Patrimoine : le Conseil Municipal accepte de reconduire l’adhésion de la commune pour un coût annuel de 75 €.

Résonnance Romane : le Conseil Municipal ne souhaite pas adhérer à cette association.

Fermeture hôpital de Marcigny : Le Maire donne lecture du courrier de Monsieur le Maire de Marcigny invitant le Conseil Municipal à une réunion d’information le samedi 26 mai prochain à 10h30, au gymnase de Marcigny.

Vente magazine « Détours de France » – hors-série sur le village préféré des Français : le Conseil Municipal accepte de commander 100 exemplaires pour 380,50 €. Ces magazines seront vendus au château, au prix de 5 €.

Guide du Routard du Charolais-Brionnais : Le Conseil Municipal ne donne pas suite malgré un tarif préférentiel pour les communes.

Remplacement luminaires Mairie – Eglise : Le SYDESL a pris acte de notre demande d’étude pour ce renouvellement.

Electricité Marché : suite à la demande des forains qui animent le « p’tit marché » du dimanche matin, le déplacement de la borne actuellement sous le préau de la Maison du Chapitre sera étudié.

Concours départemental « Villes et Villages Fleuris » : le Conseil Municipal décide de ne plus participer au concours des villages fleuris de Saône-et-Loire.

Règlementation circulation et stationnement dans le centre bourg pendant l’été :

Mme Elisabeth TRIVINO donne lecture du courrier de Mme Pascale DELLA FLORA.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité moins 1 voix, de reconduire la règlementation de l’année passée : stationnement interdit sur la place Saint-Hugues, du 1er juillet au 31 août. Seuls les riverains seront autorisés à circuler au-delà du sens interdit situé au niveau du chemin neuf, pour accéder à leur domicile.

Etude aménagement du bourg : le bureau d’études « Atelier du Triangle » sera sollicité pour l’organisation d’une réunion publique pour présenter le projet.

Il est fait part : 

. De la lettre de remerciement du président de l’association des Vieilles Pierres suite à l’attribution de la subvention communale.

Mme Elisabeth TRIVINO fait part de l’avancement de la campagne de stérilisation des chats errants (3 chats capturés et stérilisés).

23 mai, 2018

L’ADMR Marcigny-Iguerande a tenu son assemblée générale à Semur

Classé dans : Vie associative,Vie intercommunale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

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Ce jeudi, l’assemblée générale de l’association de l’ADMR Marcigny-Iguerande s’est tenue à la salle des fêtes de Semur en Brionnais sous la présidence de Maurice Pouly.

Créée en 1965, l’association locale couvre 19 communes. Les bénévoles sont à l’écoute de la population pour identifier ses attentes ou besoins et susciter la création de services adaptés. Ils sont employeurs des salariés qui interviennent au domicile des personnes. Ils se chargent de recruter le personnel, de trouver le meilleur mode de financement des services, d’effectuer toutes les démarches et s’occupent des formalités administratives.

Le réseau ADMR France, c’est 2 700 associations locales. 712 000 clients-adhérents dont 101 300 bénévoles actifs animent et gèrent ces associations locales qui emploient 93 720 salariés.

L’association locale compte en 2017 18 adhérents et 17 administrateurs.

Les heures rémunérées ont été de 69 442 pour un total de 65 salariés (en CDD ou CDI). Ce sont les personnes âgées qui sont les principales bénéficiaires: 22,8% pour les 90-99 ans, 52,8% pour les 80- 89 ans. Les autres activités concernent les familles avec jeunes enfants, les personnes malades, les personnes handicapées. La télé assistance se développe : 116 personnes bénéficiaient de ce service au 31 décembre 2017.

Le budget de l’association s’élève à 1 255 729 €. Il est en constante augmentation. Une forte inquiétude est née cette année avec la fin des emplois aidés par l’Etat. L’ADMR en utilisait un certain nombre.

En 2018, l’association va poursuivre la démarche « Qualité ». L’arrivée d’un nouveau bénévole permettra de renforcer le relationnel avec les bénéficiaires.

Maurice Pouly a conclu ainsi: « Notre mission, cette année, est de professionnaliser au maximum notre association qui se doit d’apporter chaque jour un service de qualité ».

20180517_194252_1 Le bureau de l’association locale au centre: M. Collard Jean-Pierre (Trésorier), M. Bourgeois Michel (Vice président), M. Pouly Maurice (Président).

La placette du Vernay attend les promeneurs

Classé dans : Non classé — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

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Les pluies de ce printemps ont fait verdir l’herbe sur la placette. Un riverain la tond régulièrement. Plus de traces de roues de voitures. Un banc tout frais repeint attend les promeneurs pour un peu de repos en contemplant cette magnifique vue sur le village.

Des aménagements de la chaussée qui entoure la placette seront réalisés prochainement afin de permettre aux véhicules de contourner le lieu sans détériorer les angles.

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