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5 novembre, 2016

Compte-rendu réunion conseil municipal du 3 novembre

Classé dans : Compte rendu conseil — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

L’an deux mil seize et le trois novembre à 20 heures,

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François BACIAK, Maire.

Présents : Mrs BACIAK François, BAYON Robert, BLANCHARD Jacques, DELORME Vincent,  FAYARD René, Mmes DUPUIS Fabienne, FUET Nicole, M. DAUVILLAIRE Olivier, Mme TRIVINO Élisabeth.

Absent(s) excusé(s) : Mme JONINON-DESVIGNES Karine

                            Mme BRAMANT Jacqueline ayant donné pouvoir à M. DELORME Vincent

                            M. LAINÉ Henri ayant donné pouvoir à M. FAYARD René

                            M. PERRIN Patrice ayant donné pouvoir à M. BAYON Robert

                            Mme ROBILLARD Marinette ayant donné pouvoir à Mme FUET Nicole

                            M. DEAN Peter ayant donné pouvoir à M. BLANCHARD Jacques

Absent(s) : -

Secrétaire de séance : M. BAYON Robert

ACCORD-CADRE RELATIF A LA SAUVEGARDE ET A LA RESTAURATION DU PORTAIL OCCIDENTAL DE LA COLLEGIALE SAINT-HILAIRE

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L2122-21-6°,

Considérant, dans le cadre de l’opération relative à la sauvegarde et à la restauration du portail occidental de la Collégiale Saint-Hilaire classée au titre des monuments historiques, l’obligation d’organiser une mise en concurrence afin de retenir l’offre économiquement la plus avantageuse pour réaliser les missions de maîtrise d’œuvre par accord-cadre mono-attributaire,

Considérant qu’à l’issue de la mise en concurrence et de l’analyse des plis, l’offre économiquement la plus avantageuse est celle de 2BDM Architecture et Patrimoine de Paris,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

. Décide à l’unanimité de donner délégation au Maire pour signer l’accord-cadre mono-attributaire et les marchés subséquents de maîtrise d’œuvre avec 2BDM Architecture et Patrimoine de Paris, dans le cadre de la sauvegarde et de la restauration du portail occidental de la Collégiale Saint-Hilaire classée au titre des monuments historiques

. Prend acte du montant de la mise à jour de l’étude réalisée en 2003, soit 5 862 € ht (7 034,40 € ttc) et des honoraires à hauteur de 8,18 % sur le montant des travaux

. Sollicite auprès de la D.R.A.C. (Direction Régionale des Affaires Culturelles) une subvention sur la phase étude diagnostic.

FRAIS GESTION BLOG

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte que la commune rembourse à Monsieur François BACIAK, Maire, les frais de gestion du blog, soit la somme de 119,95 €, correspondant à un an d’abonnement.

QUESTIONS DIVERSES

R.I.F.S.E.E.P. : le Conseil Municipal accepte la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel. Les conditions de mise en œuvre seront soumises à l’avis du comité technique du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône-et-Loire, pour être ensuite entérinées par délibération.

Travaux logement Maison du Chapitre : le Conseil Municipal accepte les devis de M. BALLOT Denis pour le réaménagement de la salle de bain (2 364,50 € ht) et de la Sarl BAUDOT pour la fourniture et la pose d’une porte fenêtre et d’une fenêtre (1 550,00 € ht).

Aménagement Rue et Place Bouthier de Rochefort : une réflexion est engagée sur les possibilités d’aménagement aux fins de rationaliser le stationnement (matérialisation des emplacements, pose de barrières…).

Travaux couloir Maison de Chapitre : le Conseil Municipal accepte d’envisager la réfection du couloir de la Maison du Chapitre. L’avis de l’Architecte des Bâtiments de France sera sollicité.

Mur M. Bernard Frignet : les membres du Conseil Municipal charge le Maire de remercier M. Bernard Frignet pour avoir pris à sa charge la restauration d’une partie du mur propriété de la commune.

Ecran salle d’exposition Maison du Chapitre : le Conseil Municipal accepte d’équiper d’un écran la salle d’exposition de la Maison du Chapitre, afin d’y projeter des photographies des Eglises Romanes du Brionnais.

Salle des fêtes Les Ami(e)s du scrabble : le Conseil Municipal accepte la remise gracieuse des frais d’électricité pour la mise à disposition de la salle des fêtes à l’association « Les Ami(e)s du scrabble », dans le cadre de l’organisation d’une manifestation pour le téléthon 2016, le 2 décembre prochain.

Il est fait part :

. Du calendrier des réunions fixées dans le cadre du PLUi (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal)

. Du courrier de M. Jean-Luc Mathieu, président de l’association « Les Amis de la Collégiale Saint-Hilaire », sur l’engagement de l’association à participer à hauteur de 1 400 € à la restauration et à la mise en place des deux tableaux « Sainte Catherine d’Alexandrie » et « Ecce Homo », dans l’Eglise.

2 réponses à “Compte-rendu réunion conseil municipal du 3 novembre”

  1. antarieu beatrice dit :

    Bonjour, pouvez-vous nous indiquer le calendrier des réunions fixées dans le cadre du PLUI ?
    Ou alors se trouve-t-il sur le blog, à quelle rubrique ?
    Merci,
    Béatrice Antarieu

  2. Les premières réunions concernent le diagnostic du territoire et ne s’adressent qu’aux élus. La première réunion publique présentera ce diagnostic courant mars. L’information auprès de toute la population sera faite en temps utile.

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