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11 septembre, 2020

Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 septembre 2020

Classé dans : Compte rendu conseil,Mairie — mairiesemurenbrionnais @ 15 h 27 min

L’an deux mil vingt et le trois septembre à 20 heures,

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François ANTARIEU, Maire.

 Présents : Mrs ANTARIEU François, PASCAL Gilles, DELORME Vincent, BUISSON Jean-François, TOURNU Stéphane, LACHÈZE Michel, Mme CARRÉ Meggie, Mrs BARRET Yohan, BRAGARD Aurélien, Mmes PIDOUX Florence, BARJHOUX Véronique, M. TRÉVISANI Jacky, Mme BERTHIER Catherine, M. CHAUVEAU Jean-Louis.

Absent(s) excusé(s) : Mme PONCET Marie-Ange, ayant donné pouvoir pour la représenter à Mme BERTHIER Catherine

Absent(s) : -

Secrétaire de séance : M. BARRET Yohan

 Assistait : Mme JANIN Annette, Rédacteur Principal.

Monsieur François Antarieu, maire de Semur-en-Brionnais, ouvre donc la séance du Conseil Municipal en souhaitant la bienvenue aux conseillers présents et constate que le quorum est atteint, tous les conseillers étant présents ou représentés.

 Point 1 de l’Ordre du Jour :

D55-2020 / APPROBATION DU COMPTE-RENDU (CR) CONSEIL MUNICIPAL DU 30.07.2020

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide d’approuver le compte rendu du Conseil Municipal du 30 juillet 2020.

 Les Conseillers Municipaux présents signeront le registre des CR en fin de séance.

 

Le Maire demande au Conseil la possibilité de rajouter un point à l’Ordre du Jour, relativement aux travaux d’assainissement et de gestion des eaux pluviales, sur le secteur de la route de la Cray. Il est proposé d’examiner ce point après le point 8 de l’Ordre du Jour.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, donne son accord pour rajouter ce point à l’Ordre du Jour.

Point 2 de l’Ordre du Jour :

 D56-2020 / DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER (DIA) PROPRIETE TURILLE – AH 31 – BASSE VILLE

Le Maire fait référence aux informations transmises aux conseillers avant le Conseil, relatives à ce dossier de cession d’une habitation du quartier de la Basse Ville.

 Puis le Maire donne connaissance au Conseil Municipal de la déclaration d’intention d’aliéner souscrite par le cabinet d’urbanisme REYNARD, exerçant à Lyon, concernant l’immeuble cadastré section AH n°31, d’une superficie de 236 m², appartenant à M. TURILLE Emmanuel, et soumis au Droit de Préemption Urbain.

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide de ne pas exercer son Droit de Préemption Urbain (DPU).

Point 3 de l’Ordre du Jour :

D57-2020 / DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER (DIA) PROPRIETE CONSORTS JOANNEL – AE 321 ET AE 323 – GRAND RUE

Le Maire fait référence aux informations transmises aux conseillers avant le Conseil, relatives à ce dossier de cession d’une habitation de la Grand Rue.

Puis le Maire donne connaissance au Conseil Municipal de la déclaration d’intention d’aliéner souscrite par le cabinet d’urbanisme TERRANOTA, exerçant à Fraisses (42), concernant l’immeuble cadastré section AE n°321-323, d’une superficie de 1 442 m², appartenant au consorts JOANNEL, et soumis au Droit de Préemption Urbain.

 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide de ne pas exercer son Droit de Préemption Urbain (DPU).

Point 4 de l’Ordre du Jour :

D58-2020 / COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) – ETABLISSEMENT DE LA LISTE A COMMUNIQUER A L’ADMINISTRATION

Le Maire fait référence aux informations transmises aux conseillers avant le Conseil, relatives à ce dossier, notamment le courrier de la Direction Générale des Finances Publiques / Direction départementale de Saône-et-Loire (DGFIP), la liste des membres de la commission pour le précédent mandat (2014-2020) et une proposition de liste établie en projet avec les Adjoints.

Le Maire rappelle que cette commission est présidée par le Maire et réunit 6 commissaires titulaires (et 6 commissaires suppléants), choisis par la DGFIP au sein d’une liste de 24 personnes, proposée par Délibération du Conseil Municipal. Cette commission se réunit au moins une fois par an, notamment pour donner un avis sur les modifications d’évaluation ou les nouvelles évaluations des locaux d’habitation recensées par l’administration fiscale.

Le Maire fait part au Conseil des informations qu’il a obtenues auprès de la DGFIP : cette commission a un caractère technique et l’administration considère favorablement une certaine continuité des membres de la commission.

Après débat, le Conseil Municipal arrête à l’unanimité des membres présents et représentés la liste suivante qui fait une part large aux habitants, contribuables de la commune (en limitant le nombre de conseillers municipaux), tout en laissant à l’administration la possibilité de maintenir une certaine continuité.

 

Liste à Transmettre

1

TOURNU Stéphane

2

BLANCHARD Jean-Michel

3

DELEGLISE Solange

4

CHOPIN Josette

5

PLATEAU Albane

6

LAINE Henri

7

LORTON Gérard

8

BLANCHARD Christiane

9

CHABANAS Marie

10

MASSEBEUF Thierry

11

BAYON Claudette

12

DESORMIERE Michel

13

NEVERS Marc

14

DOSSO-GREGGIA Bernard

15

DA SILVA Christine

16

HERBAU Michèle

17

GEVAUDAN Jean-Claude

18

ZAREBA Sandrine

19

VAN DEN WIELE Aurélien

20

LACHEZE Françoise

21

BAYON Robert

22

DAUVILLAIRE Olivier

23

DUPERRON Gilbert

24

MATHIEU Jean-Luc

Le Conseil Municipal charge le Maire et la Secrétaire de Mairie de renseigner le fichier à transmettre à l’administration et de le lui communiquer avant la fin du mois de septembre.

Point 5 de l’Ordre du Jour :

BUDGET ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE A PRENDRE

Le Maire  indique que ce point a été mis à l’Ordre du Jour à la demande de la Trésorerie pour corriger une imputation budgétaire impropre dans le Budget Assainissement (pour un montant mineur).

Dans la mesure où le sujet n’a pas pu être précisé avant la réunion du Conseil, il est proposé de reporter son examen à un prochain Conseil.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide de reporter l’examen de ce point.

Point 6 de l’Ordre du Jour :

MAINTIEN DE LA GARANTIE D’EMPRUNT ACCORDEE A LA SOCIETE CITE NOUVELLE A LA SOCIETE HABELLIS, FILIALES DU GROUPE ACTION LOGEMENT

Le Maire fait référence aux informations transmises aux conseillers avant le Conseil, relatifs à ce dossier, notamment le courrier de la société Cité Nouvelle, avec ses annexes, demandant au Conseil Municipal de prendre une délibération pour autoriser de façon formelle le maintien des garanties données par la commune à l’origine de l’opération (2009) aux prêteurs. Cette demande intervient compte tenu de la décision prise par Cité Nouvelle de céder ses biens à la société Habellis avant le 30 décembre 2020, opération interne au sein du Groupe Action Logement.

Au 31 décembre 2020, Cité Nouvelle indique que le capital restant dû sur le prêt garanti par la commune s’élèvera à 237 303,57 €.

Après débat, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et représentés de reporter la décision, dans l’attente de recevoir davantage d’informations de la part du Groupe Action Logement, sur l’opération envisagée et sur son engagement vis-à-vis de la société Habellis.

Le Conseil Municipal charge le Maire de faire part de cette décision à la société Cité Nouvelle et d’obtenir les informations complémentaires utiles.

Point 7 de l’Ordre du Jour :

D60-2020 / REFECTION DE LA VOIRIE SECTEUR BASSE VILLE

Le Conseil Municipal avait émis un avis favorable lors de la réunion du 30 juillet 2020 (point 8 de l’ordre du Jour) pour le projet de réfection complète des rues du secteur Basse Ville.

Le Maire, les Adjoints et les conseillers membres de la Commission Voirie ont terminé les consultations avec les entreprises et avec les représentants du SYDESL et du SIEVS.

Le Maire fait référence aux informations transmises aux conseillers avant le Conseil, notamment le tableau mis à jour des devis par rue, selon les options demandées, ainsi que les budgets prévus dans les chantiers Assainissement, Electricité et Eau pour les réfections de chaussée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide de retenir le devis N°20070440 du 29 juillet 2020 de l’entreprise POTAIN TP, tel qu’il a été mis à jour, pour un montant HT de 27 195,50 €.

Point 8 de l’Ordre du Jour :

D61-2020 / REFECTION DE LA VOIRIE CHEMIN DES CROIX / AUTRES TRAVAUX

Le Conseil Municipal avait émis un avis favorable lors de la réunion du 30 juillet 2020 (Point 9 de l’Ordre du Jour) pour le projet de réfection du Chemin des Croix selon le schéma suivant :

  • Partie face au cimetière : réfection complète, y compris caniveaux et bordures en silex ;
  • Parties haute et basse : réfection en pleine largeur, profilée avec caniveau déporté, la réalisation des caniveaux en silex étant reportée.

Le Maire, les Adjoints et les conseillers membres de la Commission Voirie ont terminé les consultations avec les entreprises.

Le Maire fait référence aux informations transmises aux conseillers avant le Conseil, notamment le tableau mis à jour des devis, selon les options demandées.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide de retenir le devis N°20060300 du 2 juin 2020 de l’entreprise POTAIN TP, pour un montant HT de 37 577,00 €, correspondant à l’ensemble des postes de travaux pour la partie « face au cimetière », et tous les postes de travaux à l’exclusion de l’exécution de l’option caniveau central en silex pour les parties « basse » et « haute ».

Par ailleurs, il est fait part de l’opportunité concomitante de réaliser une extension du réseau d’eau à positionner devant le dernier lot du lotissement afin de pouvoir desservir les terrains constructibles du bas du chemin des Croix, ainsi que de réaliser le branchement eau du lot 3 du lotissement, le tout avant réfection de la chaussée.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide de retenir le devis N°2006057 du 24 juin 2020 de l’entreprise POTAIN TP, pour un montant HT de 2 902,50 €, pour la réalisation de l’extension du réseau eau et le devis N° 03-220 227 du 26 mai 2020 de l’entreprise Véolia, pour un montant HT de 823,99 € pour le raccordement du lot 3 du lotissement des Croix.

Point 8-bis de l’Ordre du Jour :

D62-2020 / TRAVAUX DE REPRISE D’EAUX PLUVIALES ROUTE DE LA CRAY

Le Maire indique que la commission voirie avait constaté la nécessité de réviser la reprise des eaux pluviales sur une partie de la Route de la Cray afin d’éviter l’inondation de propriétés privées.

Des devis avaient été demandés au mois de juin dernier.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, décide de retenir le devis N°20060302 du 2 juin 2020 de l’entreprise POTAIN TP, pour un montant HT de 4 326,00 €, pour la réalisation de grilles pour captage des eaux pluviales.

Point 9 de l’Ordre du Jour :

 COMMISSION DE CONTROLE DES LISTES ELECTORALES

Le Maire fait référence aux informations transmises aux conseillers avant le Conseil, relatives à ce dossier, notamment le courrier du Préfet de Saône-et-Loire en date du 13 août 2020.

Lors du Conseil Municipal du 30 juillet dernier, Gilles Pascal avait été désigné représentant du Conseil pour cette commission. Or un Adjoint, titulaire de délégations de pouvoirs du Maire ne peut pas faire partie de cette commission.

Il ressort du courrier du Préfet que la commune doit fournir une liste de 2 conseillers municipaux (non adjoints) pour représenter les élus, une liste de 3 personnes pour représenter l’Exécutif (Etat représenté par la Sous-Préfecture) et une liste de 3 personnes pour représenter l’ordre judiciaire (Tribunal de Grande Instance – Macon).

Seuls le Préfet (ou son représentant) et le Président du Tribunal (ou son représentant) peuvent désigner le titulaire et le suppléant, en ce qui le concerne.

Il est également précisé qu’il n’est pas nécessaire d’adopter une délibération en conseil municipal. Le Maire demande néanmoins un avis au Conseil.

Pour les élus, après avoir consulté les Adjoints, le Maire propose : Stéphane Tournu et Florence Pidoux

Pour les listes à fournir, après avoir consulté les Adjoints, le Maire propose :

Préfecture

Tribunal

CHOPIN Josette BRIVET Jacqueline
NIGAY Jean-Paul GEVAUDAN Jean-Claude
LAINE Catherine BAYON Robert

 Pour mémoire, la composition de la commission précédente comprenait Olivier Dauvillaire pour la municipalité, Josette Chopin pour la Préfecture et Jacqueline Brivet pour le Tribunal (Jean-Claude Gévaudan suppléant).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés, donne un avis favorable aux propositions faites.

Le Conseil Municipal charge le Maire et la Secrétaire de Mairie de communiquer ces listes à la Préfecture et au Tribunal avant le 30 septembre, date limite.

Point 10 de l’Ordre du Jour : Commission Personnel – Organisation de la succession suite au départ en retraite début 2021 d’un employé municipal

 Ce point est une priorité pour le Conseil Municipal pour cette fin d’année 2020.

 Après débat, il est décidé d’instruire les thématiques suivantes d’ici la fin de l’année, avec un point d’avancement au prochain Conseil, le 8 octobre :

  1. Evaluation des besoins de la commune (qualitatif et quantitatif) ;
  2. Evaluation du coût pour la commune (coût salarial et coûts associés en matériel et consommations) ;
  3. Ressources Humaines : concertation avec les employés concernés ;
  4. Evaluation des alternatives, selon les services nécessaires ;
  5. Aspects administratifs – relations avec le Centre de Gestion.

 Point 11 de l’Ordre du Jour : Commission Environnement – Programme de travail Végétalisation – Automne 2020

 Aurélien Bragard indique les prochaines réunions de la commission dont les travaux porteront, en ce qui concerne la végétalisation, sur :

  • Un diagnostic avec l’appui des équipes en charge du label Village Fleuri au sein du département (proposé par Arnaud Durix, conseiller départemental) ; ce diagnostic intégrera également les préconisations de l’Association Plus Beaux Villages de France (PBVF), qui ont été communiquées à tous les conseillers municipaux ;
  • La préparation des plantations qui seraient à faire à l’automne, ainsi que des élagages à réaliser.

Par ailleurs, un diagnostic des consommations d’énergie des bâtiments communaux sera conduit d’ici la fin de l’année.

Point 12 de l’Ordre du Jour : Commission Bâtiments – point sur l’inventaire et l’état des lieux

 Michel Lachéze indique que l’inventaire est pratiquement abouti.  La prochaine étape consiste à évaluer l’état des bâtiments et constructions pour anticiper et planifier les travaux, ainsi que l’identification des situations particulières.

 Prochaine réunion de la commission le 10 septembre.

 Point 13 de l’Ordre du Jour : Commission Activités – point sur la journée « portes ouvertes » à l’école

 Florence Pidoux indique que l’école compte 22 élèves, dont 14 en maternelle et petite classe de primaire.

 Les parents d’élèves avaient souhaité organiser, avec le soutien de l’équipe municipale, une journée d’accueil et d’information début septembre. La Directrice de l’école a proposé de repousser la journée « portes ouvertes » au début de l’année 2021.

 Point 14 de l’Ordre du Jour : Commission Vie Quotidienne – point sur la fête des Associations du 22 août

 Jean-Louis Chauveau a rendu-compte des retours très positifs reçus suite à l’organisation de l’événement « A l’ASSO de Semur » le 22 août dernier. Ce fut un succès de participation avec des stands de grande qualité animés par les associations, un succès du public qui est venu nombreux mais de manière échelonnée, un succès d’engagement des commissions communales, des associations, des habitants, semurois et autres, un succès également pour le restaurant du village et Monique, un succès sanitaire aussi : les consignes ont été bien respectées jusqu’à la fin de la fête vers minuit. Le Conseil Municipal remercie tous ceux qui ont pu rendre cet événement possible.

 Point 15 de l’Ordre du Jour : Point sur les prochains rendez-vous du Conseil Municipal

La commune est en interaction avec de nombreux organismes et institutions externes pour lesquels des Délégués ont été désignés lors des Conseils Municipaux précédents.

Pour la bonne information de tous, un point est fait sur les prochaines réunions de ces organismes et institutions.

ORGANISME

OBJET

DATE

ABISE Assemblée Générale 11/09/20 @ 20h00
PAYS CHAROLAI-BRIONNAIS Comité Syndical 07/09/20 @ 09h30
CAUE Assemblée Générale 11/09/20 @ 10h00
SIEVS Assemblée Générale 22/09/20 @ 14h30
OT Marcigny Assemblée Générale A définir
ATD Assemblée Générale 22/09/20 @ 11h00
SAEM Marché Conseil d’Administration 04/09/20 @ 18h00
SYDESL Assemblée Générale 09/09/20 @ 14h45
CC SEMUR Conseil Communautaire 14/09/20 @ 20h30
Sites Clunisiens Assemblée Générale 16 & 17/10/20
Associations Maires S&L Assemblée Générale 19/09/20 @08h30
SMEVOM Assemblée Générale 11/09/20 @ 10h00
Destination Saône-et-Loire Assemblée Générale 24/09/20 @ 10h00
Plus Beaux Villages de France Assemblée Générale Du 02 au 04/10/20

Le Maire propose que les Délégués préparent un court message pour expliquer le rôle de ces organismes et institutions et les principales décisions qui y sont prises.

Une information dans le Blog de la commune sera communiquée au fur et à mesure au cours des prochains mois.

 Point 16 de l’Ordre du Jour : Concours départemental des maisons fleuries

 Après échange, il est décidé qu’aucune action particulière ne sera engagée cette année pour ce concours départemental.

 Point 17 de l’Ordre du Jour : Questions diverses

 Il est fait part a) de la lettre adressée par le Maire au locataire de l’appartement de la maison du Chapitre début août, b) de la lettre reçue de Mme Courtine renonçant à l’acquisition du lot 3 du lotissement des Croix, qui redevient donc disponible à l’achat, c) des changements de dénomination des Communautés de Communes qui utilisent de moins en moins des noms de communes au profit de noms de pays : la CC de Chauffailles-La Clayette pourrait prendre le nom de CC Sud Brionnais, d) du petit fascicule édité en 1895 et généreusement donné par Mme Serre (rue de la Perrière) relatant le Testament de M. Bouthier de Rochefort.

Plus rien n’étant à l’Ordre du Jour, la séance est levée à 23h10

 

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