Mairie Semur-en-Brionnais Infos

Bienvenue sur le blog de la mairie de Semur-en-Brionnais

20 juin, 2019

Réunion du conseil municipal

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le conseil municipal se réunira mercredi 26 juin à 20h.

Ordre du jour: 

Déclaration d’Intention d’Aliéner / propriété Bourbon

Point sur l’avancement du PLUi

Demande de création d’un bateau Grand’Rue

Gestion du domaine public (stationnement)

Gestion du site internet communal

Recomposition du futur conseil communautaire

Raccordement eau potable parcelles lotissement des Croix

Questions diverses

 

3 mai, 2019

Réunion conseil municipal

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le conseil municipal se réunira mardi 14 mai à 20h.

Ordre du jour:

Avenant marché restauration portail Église

Fixation tarif mise à disposition salle des associations / associations extérieures à la commune

Décision modificative

Délégué Fédération des Sites Clunisiens

Information PLUi (zonage, règlement, OAP et emplacements réservés)

Résultats consultation marché maitrise d’œuvre / Travaux d’assainissement

Problème bâtiments non cadastrés

Questions diverses

28 mars, 2019

Réunion du conseil municipal

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le conseil municipal se réunira jeudi 4 avril à 20h.

ORDRE DU JOUR :

Taux imposition taxes directes locales 2019

Budget primitif 2019 (Commune – Assainissement – Lotissement – Lotissement Les Croix)

Acte de vente crédit-bail SARL VIZIER

Base indemnités de fonction des élus

Refuge fourrière / retrait de 5 communes

Devis divers

Projets : Centre de Santé Départemental / Epicerie

Questions diverses

20 février, 2019

Réunion du conseil municipal

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le conseil municipal se réunira jeudi 21 février à 20h.

Ordre du jour:

Compte administratif 2018

Participation financière travaux Grand’Rue

Consultation maintien en état de conformité des installations électriques

Demande subvention voyage scolaire

Subventions communales

Travaux assainissement / Maîtrise d’œuvre

Régularisation voirie Montmegin

Devis divers

Problème chemin communal La Grand’Raie-Le Fugaud

Antenne centre de santé départemental

Questions diverses

13 février, 2019

Réunion du conseil municipal

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le conseil municipal se réunira jeudi 21 février à 20h.

Ordre du jour:

Compte administratif 2018

Participation financière travaux Grand’Rue

Consultation maintien en état de conformité des installations électriques

Demande subvention voyage scolaire

Subventions communales

Travaux assainissement / Maîtrise d’œuvre

Régularisation voirie Montmegin

Devis divers

Problème chemin communal La Grand’Raie-Le Fugaud

Antenne centre de santé départemental

Questions diverses

8 janvier, 2019

Réunion conseil municipal lundi 14 janvier

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le conseil municipal se réunira lundi 14 janvier à 20h.

Ordre du jour:

Décisions modificatives budgets lotissements.

Appel à projets conseil départemental (renouvellement réseau d’assainissement rue de la Basse Ville).

Subvention exceptionnelle.

Finalisation du plan de zonage du PLUi – Préparation réunion publique du 18 janvier.

Démission conseillers municipaux.

Projets investissements 2019.

Questions diverses.

Des élections municipales partielles ce printemps

Classé dans : Vie communale,Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Avec le départ de la commune de Peter Dean et la démission de Karine Joninon en raison de son éloignement de Semur pour des  raisons professionnelles, le conseil municipal de la commune ne compte plus que 10 conseillers. La loi prévoit que lorsque le conseil municipal est amputé d’un tiers de ses membres, au moins un an avant le terme du mandat, ce qui est le cas ( 5 démissions sur les 15 conseillers de départ) des élections partielles doivent avoir lieu pour élire les conseillers manquants. A moins d’un an des nouvelles élections prévues en mars 2020, le nombre de démissions doit être de moitié pour provoquer des élections partielles.

La date et les modalités de ces élections nous seront précisées sans doute très prochainement par la préfecture de Saône et Loire. En principe ces élections doivent avoir lieu dans un délai de 3 mois après la dernière démission. Nous ne manquerons pas d’informer la population lorsque nous aurons ces informations. Des candidatures devront bien évidemment se manifester pour que ces élections partielles aient lieu.

 

9 novembre, 2018

Réunion du conseil municipal

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le conseil municipal se réunira jeudi 22 novembre à 20h.

Ordre du jour:

-Déclaration d’intention d’aliéner

-Emprunt travaux restauration du portail de l’église

-Virements de crédits

-Transfert compétence eau et assainissement à la Communauté de Communes

-Groupement achat énergie

-Solidarité avec les communes sinistrés de l’Aude

-Devis divers (réparation du véhicule communal, lave vaisselle)

-Renouvellement abonnement blog municipal

-Remboursement frais divers

-Servitude fenêtre salle des fêtes

-Projets travaux rue de la Basse Ville

-Questions diverses

 

8 octobre, 2018

Réunion du conseil municipal

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le conseil Municipal se réunira ce lundi 8 octobre à 20h.

ORDRE DU JOUR :

Marché restauration portail Église

Choix SPS (sécurité et coordination des travaux) restauration portail Église

Convention avec le PETR (Autorisation droit des sols)

Indemnités comptable public

Choix du délégué mutualisé à la protection des données

Fonds de solidarité au logement

Motion de soutien à l’agriculture

RPQS eau

Achat panneaux

Remboursement frais affranchissement

Questions diverses

3 octobre, 2018

Réunion du Conseil Municipal

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le conseil Municipal se réunira lundi 8 octobre à 20h.

ORDRE DU JOUR :

Marché restauration portail Église

Choix SPS (sécurité et coordination des travaux) restauration portail Église

Convention avec le PETR (Autorisation droit des sols)

Indemnités comptable public

Choix du délégué mutualisé à la protection des données

Fonds de solidarité au logement

Motion de soutien à l’agriculture

RPQS eau

Achat panneaux

Remboursement frais affranchissement

Questions diverses

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