Le conseil municipal se réunira mardi 5 novembre à 20h.
Ordre du jour:
Choix entreprise travaux assainissement
Déclaration d’intention d’aliéner
Adhésion Fondation du Patrimoine
Devis divers
Organisation Trail et Marche Nordique en 2020
Questions diverses
Le Conseil Municipal se réunira jeudi 10 octobre à 20h.
ORDRE DU JOUR :
Travaux assainissement Rue de la Basse Ville / Choix de l’entreprise
Décision modificative / Budget lotissement « Les Croix »
Projet remplacement matériel vétuste éclairage public
Convention de participation aux frais scolaires avec les communes concernées
Suppression bacs ordures ménagères
Devis travaux lisses en bois le long de l’école
Questions diverses
Le conseil municipal se réunira jeudi 5 septembre à 20h.
Ordre du jour:
ORDRE DU JOUR :
Travaux d’assainissement rue de la Basse Ville. Adoption du projet. Passation du marché.
Marchés passage caméra et contrôle amiante
Loyer logement Maison du Chapitre
Déclaration d’Intention d’Aliéner / Propriétés PERRAT Pascal
Litiges assainissement autonome Route de Marcigny
Frais déplacements personnel communal
Frais scolarité élèves extérieurs à la commune
Aménagement collecte des ordures ménagères
Questions diverses
Le conseil municipal se réunira mercredi 26 juin à 20h.
Ordre du jour:
Déclaration d’Intention d’Aliéner / propriété Bourbon
Point sur l’avancement du PLUi
Demande de création d’un bateau Grand’Rue
Gestion du domaine public (stationnement)
Gestion du site internet communal
Recomposition du futur conseil communautaire
Raccordement eau potable parcelles lotissement des Croix
Questions diverses
Le conseil municipal se réunira mardi 14 mai à 20h.
Ordre du jour:
Avenant marché restauration portail Église
Fixation tarif mise à disposition salle des associations / associations extérieures à la commune
Décision modificative
Délégué Fédération des Sites Clunisiens
Information PLUi (zonage, règlement, OAP et emplacements réservés)
Résultats consultation marché maitrise d’œuvre / Travaux d’assainissement
Problème bâtiments non cadastrés
Questions diverses
Le conseil municipal se réunira jeudi 4 avril à 20h.
ORDRE DU JOUR :
Taux imposition taxes directes locales 2019
Budget primitif 2019 (Commune – Assainissement – Lotissement – Lotissement Les Croix)
Acte de vente crédit-bail SARL VIZIER
Base indemnités de fonction des élus
Refuge fourrière / retrait de 5 communes
Devis divers
Projets : Centre de Santé Départemental / Epicerie
Questions diverses
Le conseil municipal se réunira jeudi 21 février à 20h.
Ordre du jour:
Compte administratif 2018
Participation financière travaux Grand’Rue
Consultation maintien en état de conformité des installations électriques
Demande subvention voyage scolaire
Subventions communales
Travaux assainissement / Maîtrise d’œuvre
Régularisation voirie Montmegin
Devis divers
Problème chemin communal La Grand’Raie-Le Fugaud
Antenne centre de santé départemental
Questions diverses
Le conseil municipal se réunira jeudi 21 février à 20h.
Ordre du jour:
Compte administratif 2018
Participation financière travaux Grand’Rue
Consultation maintien en état de conformité des installations électriques
Demande subvention voyage scolaire
Subventions communales
Travaux assainissement / Maîtrise d’œuvre
Régularisation voirie Montmegin
Devis divers
Problème chemin communal La Grand’Raie-Le Fugaud
Antenne centre de santé départemental
Questions diverses
Le conseil municipal se réunira lundi 14 janvier à 20h.
Ordre du jour:
Décisions modificatives budgets lotissements.
Appel à projets conseil départemental (renouvellement réseau d’assainissement rue de la Basse Ville).
Subvention exceptionnelle.
Finalisation du plan de zonage du PLUi – Préparation réunion publique du 18 janvier.
Démission conseillers municipaux.
Projets investissements 2019.
Questions diverses.
Avec le départ de la commune de Peter Dean et la démission de Karine Joninon en raison de son éloignement de Semur pour des raisons professionnelles, le conseil municipal de la commune ne compte plus que 10 conseillers. La loi prévoit que lorsque le conseil municipal est amputé d’un tiers de ses membres, au moins un an avant le terme du mandat, ce qui est le cas ( 5 démissions sur les 15 conseillers de départ) des élections partielles doivent avoir lieu pour élire les conseillers manquants. A moins d’un an des nouvelles élections prévues en mars 2020, le nombre de démissions doit être de moitié pour provoquer des élections partielles.
La date et les modalités de ces élections nous seront précisées sans doute très prochainement par la préfecture de Saône et Loire. En principe ces élections doivent avoir lieu dans un délai de 3 mois après la dernière démission. Nous ne manquerons pas d’informer la population lorsque nous aurons ces informations. Des candidatures devront bien évidemment se manifester pour que ces élections partielles aient lieu.
