Mairie Semur-en-Brionnais Infos

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17 mars, 2017

Compte-rendu conseil municipal du 15 mars

Classé dans : Compte rendu conseil — mairiesemurenbrionnais @ 7:00

L’an deux mil dix-sept et le quinze mars à 20 heures,

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François BACIAK, Maire.

Présents : Mrs BACIAK François, BAYON Robert, BLANCHARD Jacques, DELORME Vincent,  Mme  BRAMANT Jacqueline, Mrs LAINÉ Henri, PERRIN Patrice, FAYARD René, Mmes  DUPUIS Fabienne, FUET Nicole, Mrs DEAN Peter, DAUVILLAIRE Olivier, Mme TRIVINO Élisabeth.

Absent(s) excusé(s) : -

Absent(s) : Mmes JONINON-DESVIGNES Karine – ROBILLARD Marinette

Secrétaire de séance : M. DEAN Peter

Le compte rendu de la précédente séance est adopté sans observation.

COMPTES DE GESTION

COMMUNE – C.C.A.S. – ASSAINISSEMENT – ATELIER RELAIS – LOTISSEMENT – LOTISSEMENT «Les Croix »

Année 2016

Considérant qu’il y a concordance entre les comptes administratifs et les comptes de gestion de l’exercice 2016, le Conseil Municipal déclare que les comptes de gestion dressés par le Receveur Municipal n’appellent ni observation ni réserve de sa part.

COMPTE ADMINISTRATIF / BUDGET GENERAL

Année 2016

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2016,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

. Un excédent de fonctionnement de 243 639,15 €

. Un déficit d’investissement de 57 370,06 €

Décide d’affecter le résultat d’exploitation comme suit :

Exécution du virement à la section d’investissement – art.1068 : 57 370,06 €

Affectation à l’excédent reporté – art.002 : 186 269,09 €

COMPTE ADMINISTRATIF / ASSAINISSEMENT

Année 2016

Le Conseil Municipal,

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2016,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

. Un excédent de fonctionnement de 106 972,03 €

. Un excédent d’investissement de 4 096,61 €

Décide d’affecter le résultat d’exploitation comme suit :

Affectation à l’excédent reporté – art.002 : 106 972,03 €

CENTRE DE GESTION 71 / CONVENTION-CADRE « Missions facultatives »

Le Maire informe l’assemblée :

A côté des missions obligatoires du Centre de Gestion financées par la cotisation sur la masse salariale, d’autres missions sont effectuées à la demande des collectivités territoriales partenaires et financées par convention et sont actuellement les suivantes :

    • Emplois temporaires,

    • Conseil et assistance au  recrutement,

    • Mise à disposition de fonctionnaires,

    • Commissions de sélections professionnelles,

    • Services paies,

    • Conseil en organisation et en ressources humaines,

    • Retraite, CNRACL

    • Médecine préventive,

    • Entretien médico-professionnel (avec cadre de santé et psychologue du travail)

    • Action de prévention en milieu professionnel,

    • Accompagnement à l’élaboration du document unique,

    • Accompagnement à la mise à jour du document unique,

    • Accompagnement à la réalisation du document unique,

    • Assistance, audit ou inspection en prévention des risques professionnels

    • Traitement et valorisation et au traitement des archives.

Le Centre de Gestion de Saône et Loire propose à la collectivité l’utilisation d’une convention-cadre ouvrant la possibilité de faire appel, en tant que de besoin, aux missions facultatives précitées du Centre de Gestion.

Elle reprend les conditions générales de mise en œuvre des différentes missions et renvoie aux modalités de fonctionnement et aux cotisations propres à chaque mission pour l’année en cours.

Le Maire propose à l’assemblée de signer la convention-cadre proposée par le CDG71.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, articles 22-24-25-26-1

DECIDE :

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention-cadre « Missions facultatives » du Centre de Gestion 71.

ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents.

FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT

La Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales a transféré aux Départements la gestion du Fonds de Solidarité Logement (FSL).

C’est ainsi que le FSL permet d’accorder des aides telles que le dépôt de garantie, le cautionnement, le 1er loyer, pour ce qui concerne l’accès au logement, ou de prendre en charge, dans le cadre du maintien dans le logement, des impayés de loyers, d’énergie ou d’eau notamment.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte que la commune participe en 2017 à ce Fonds moyennant la somme de 0,35 € par habitant.

LOGEMENT MAISON DU CHAPITRE

Montant du loyer

Vu l’achèvement des travaux de rénovation, et après en avoir délibéré,

le Conseil Municipal fixe à 280 € le montant du loyer mensuel du logement de la Maison du Chapitre.

QUESTIONS DIVERSES :

Numérotation des maisons : un devis a été demandé au bureau de géomètres ADAGE de Pouilly-sous-Charlieu pour accompagner la commune dans la numérotation des habitations. Le Conseil Municipal se prononcera après la réception du devis de la Poste.

Achat tracteur : le Conseil Municipal, par 12 voix POUR et 1 ABSTENTION, est favorable à l’achat d’un tracteur neuf. Robert BAYON est chargé d’analyser les différentes offres.

La formule d’un crédit à 0,49 % sur 5 ans pourrait être retenue.

Point sur les travaux :

Ecole : la réunion avec les entreprises afin de lever les réserves aura lieu le vendredi 17 mars à 9h.

Logement Maison du Chapitre : les travaux sont terminés.

Aménagement Centre Bourg : le Maire fait part du courrier de Monsieur Jean-Marc NESME, président du Pays Charolais-Brionnais, concernant la subvention de la Région, estimée à 5 900. Une autre possibilité de subvention est envisageable pour atteindre un taux de 80%.

Par ailleurs, la demande de subvention  qui avait été formulée au titre de la DETR 2017 a reçu un avis défavorable, la seule étude n’étant pas immédiatement suivie de travaux.

Tribunal Administratif : le Maire informe le Conseil Municipal que l’audience concernant la suite aux recours de Monsieur ANTARIEU François se tiendra le 17 mars.

Révision simplifiée du PLU : Vincent DELORME informe le Conseil Municipal que la demande faite à l’Atelier du Triangle pour obtenir des renseignements sur la possibilité d’une révision simplifiée de notre PLU sur différents points n’a pas eu de suite,  M. André MAMESSIER, président de la Communauté de Communes, n’étant pas favorable à cette démarche.

Prix « Villages Fleuris » et « décors de Noël » : la commune a obtenu le 11ème prix des Villages Fleuris dans la catégorie 501 à 1 000 habitants et le 8ème prix des « décors de Noël » (commune de moins de 1 000 habitants).

Il est fait part :

. Du compte-rendu de la réunion sur l’avenir de l’école avec les parents d’élèves. Une action de promotion de l’école est envisagée lors de la Marche du Printemps.

Le Conseil Municipal accepte le principe d’une journée « Portes Ouvertes » à une date à définir.

. De l’intervention urgente de l’entreprise PETAVIT, pour un problème de canalisations des eaux usées Rue de la Chapelle.

. Du compte-rendu de la réunion du SPANC par Jacques BLANCHARD.

. De la réunion de la commission « finances » pour examiner les demandes de subventions, le 22 mars à 18h.

. De la réunion de la commission « tourisme » le 22 mars à 19h, pour préparer la visite de l’Architecte des Bâtiments de France du 30 mars à 11h.

16 mars, 2017

Atelier apiculture avec le SEL

Classé dans : Vie associative — mairiesemurenbrionnais @ 7:04

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Le Système d’Echange Local (SEL) a proposé un atelier apiculture animé par François BACIAK. Les participants ont pu découvrir l’intérieur d’une ruche et son fonctionnement. Ils n’ont pas manqué de poser de nombreuses questions afin d’envisager l’acquisition de leur première ruche dès ce printemps. Le mauvais temps n’a pas permis de se rendre sur le rucher et d’observer une colonie en plein travail. Un autre rendez-vous sera proposé en avril ou mai.

Le gîte Belle Vue propose une carte cadeau

Classé dans : Petites annonces — mairiesemurenbrionnais @ 7:00

« Voici 5 ans, que notre Gîte Belle Vue a été créé. Nous vous proposons cette carte cadeau à offrir lors d’un anniversaire, d’un départ en retraite, pour vos enfants, vos parents ou vos amis.

Grâce à ce cadeau vos proches découvrirons notre région avec une nuitée et un petit déjeuner, mais aussi le choix d’une ou plusieurs options (loisirs, détente ou gastronomie).

N’hésitez pas à en parler autour de vous. Pour tous renseignements, vous pouvez nous joindre à partir de 19h30 au 06.42.70.03.89

Babeth et Jacques Blanchard »

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15 mars, 2017

Les Turelurons sont les ambassadeurs de Semur

Classé dans : Vie associative — mairiesemurenbrionnais @ 7:00

ASSEMBLEE GENERALE

LES TURELURONS DU BRIONNAIS

Lundi 13 mars 2017

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Bilan moral du Président Gilbert Duperron :

Le Président remercie les nombreux choristes présents. Merci aussi Monsieur le Maire présent et la municipalité de Semur pour le prêt de la salle des associations. Merci encore à Daniel notre Chef de chœur à François notre internaute  et à tous les choristes qui œuvrent pour que tout se passe pour le mieux lors des manifestations.

Projet 2017 : l’organisation d’un concert le 13 mai à la salle de St Christophe avec les chorales de Chauffailles et de Fleury la Montagne.

L’année 2016 a été très riche en concerts et il a été parfois difficile de mobiliser les choristes. Nous en ferons moins cette année.

Bilan d’activités présenté par Daniel Belot :

La chorale compte à ce jour 54 choristes: 18 Altos, 19 sopranos 17 hommes : 9 ténors et 8 barytons/basses. Ces chanteurs représentent 15 communes du Brionnais et du  Charolais. En 2017, nous avons donné 18 concerts qui ont donné satisfaction au public. A déplorer pour quelques-uns le manque de choristes chez les hommes et les sopranos.

Nous comptons environ 2800 H de répétitions pour la préparation des concerts .Nous avons un répertoire de 64 chansons et sommes en mesure d’en interpréter une cinquantaine.

Perspectives 2017 : le nombre actuel de choristes et leur répartition sont satisfaisants .Il convient donc de limiter l’arrivée de nouveaux à quelques sopranos et basses.

Sept concerts sont déjà programmés ou prévus en 2017 : Neuilly en Donjon, RPA Marcigny, ST Christophe, Amis de la collégiale de Semur, Repas des anciens de Semur et Maison de retraite de Semur, Maison de retraite de Marcigny, AMAC Céron.

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Elections : vote à l’unanimité des membres du CA et maintien à leur poste des membres du bureau.

Prévisions : Sortie de fin d’année : Jean-Paul doit se renseigner pour une visite du Moulin de Pouilly sous Charlieu avec pique-nique au bord du Sornin suivi par un repas au restaurant le soir à définir.

Une réunion du CA sera programmée courant avril pour l’organisation du concert du 13 mai 2017à St Christophe.

La secrétaire: Odette Theint

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14 mars, 2017

Avenir de l’école: réunion avec les parents d’élèves

Classé dans : Non classé — mairiesemurenbrionnais @ 7:00

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Le but de cette réunion était d’informer les parents sur les différents échanges avec l’administration de l’éducation nationale et de couper court à toutes les fausses informations qui circulaient.

A cette occasion, François Baciak maire était entouré de ses 3 adjoints et d’un conseiller municipal. A peine la moitié des parents d’élèves étaient représentée. La directrice Muriel Gaudillère était présente.

Le maire rappela le contenu du courrier de M. Ben, directeur académique, reçu en janvier, qui évoquait un avenir incertain pour notre école, compte tenu des effectifs actuels et à venir plutôt bas. Il nous demandait de nous rapprocher de notre inspecteur de circonscription afin d’évoquer ce problème.

Une rencontre a donc eu lieu à Charolles entre M. Fuster, François Baciak et Jacques Blanchard.

M. l’inspecteur a confirmé que si l’école de Semur ne connaissait pas d’éléments nouveaux, celle-ci serait condamnée à court terme. Il n’y aura pas de fermeture pour septembre 2017. La situation est plus incertaine pour 2018. Cela dépendra, pourquoi pas du résultat des futures élections !

Sur le département, le nombre d’élèves en primaire est en baisse. Plusieurs classes ont fermé (dont l’école de l’Hôpital le Mercier), d’autres ont ouvert. Le bilan global reste positif (+2postes).

53 écoles du département sont en alerte dont Semur en Brionnais mais aussi St Julien, Ligny, Fleury la Montagne.  Anzy le duc, Montceau l’Etoile et Vindecy.

Céron, Bourg le Comte, Chambilly fermeront en septembre 2017. Artaix a déjà fermé cette année.

La volonté de l’Education Nationale est de créer des pôles éducatifs: Iguerande, Melay, Marcigny, St Christophe ont été retenus pour notre territoire. Même les regroupements sur plusieurs lieux ne sont pas souhaités.

Si RPI, il faudrait que les classes soient regroupées sur un seul lieu comme l’a fait St Christophe.

Les RPI dispersés posent problèmes:

-Déplacements compliqués à organiser

-Isolement des enseignants.

Pour nous, une solution serait possible: se regrouper avec St Julien et Ligny, mais où? L’inspecteur est prêt à réfléchir avec nous. Plusieurs questions se poseraient alors:

-Est-ce que les communes seraient prêtes à investir de nouveau alors que chacune des communes a déjà fait de gros efforts financiers pour moderniser son école.

Le maire a aussi précisé certains points sur l’accueil des élèves extérieurs à la commune. Les parents sont libres de demander l’inscription de leur enfant dans l’école de leur choix. Le maire de la commune d’accueil demande alors l’accord du maire de la commune d’origine. Si ce dernier accepte, il s’engage à participer aux dépenses de fonctionnement et aux frais de scolarité de l’école. Pour avancer un refus, il faut que l’école de la commune puisse offrir une garderie et une cantine et qu’il n’y ait pas d’autres cas dérogatoires comme la fratrie (frère ou sœur déjà inscrits dans une école de la commune d’accueil) ou raison de santé. Dans ce cas, il n’y a pas obligation de participation.

La discussion est venue ensuite sur l’attractivité de l’école. La municipalité a fait de gros efforts dans ce domaine :

  • Construction du restaurant scolaire

  • Gratuité de la garderie

  • Mise en place d’activités périscolaires de qualité, variées et gratuites

  • Travaux d’isolation thermique et embellissement du bâtiment

Une journée portes ouvertes ainsi qu’une opération de mise en valeur de l’école lors de la prochaine marche du printemps sont des actions proposées. Il faudra que les parents d’élèves s’impliquent dans ces actions!

Il a été ensuite évoqué le peu de constructions nouvelles sur le territoire communal ce qui pourrait expliquer la baisse des effectifs de l’école. Certaines personnes pensent que les terrains sont trop chers et que le règlement d’urbanisme jugé trop sévère découragerait les personnes susceptibles de s’installer. Des arguments à mon avis peu sérieux!

La commune de Semur a fait ces dernières années de gros efforts financiers pour réaliser des lotissements. Le prix de vente à 15€ le m2 viabilisé  est très en dessous  de ce qui se pratique ailleurs et surtout à proximité des villes. Quelles sont les communes du Brionnais qui peuvent revendiquer en avoir fait autant? Certains parents ont émis l’idée de réserver les parcelles à des familles avec enfants. Impossible! ce serait discriminatoire!

L’accès à la construction peut augmenter l’effectif de l’école pendant quelques années, le temps de la scolarité des enfants. Après, sans renouvellement de la population, le nombre d’enfants chute à nouveau.

Avec un parc locatif important, ce qui n’est pas le cas à Semur malgré le nombre conséquent de logements sociaux décidé par la municipalité, les mouvements de population peuvent être plus nombreux facilitant ainsi l’installation de jeunes couples avec enfants. La fermeture de la gendarmerie qui accueillait de jeunes couples a été aussi un coup porté à l’école.

Notre territoire est surtout prisé par les gens d’un certain âge pour la tranquillité et la qualité de vie qu’ils y trouvent.

Accuser les différentes municipalités qui se sont succédées de n’avoir pas agi dans l’intérêt de l’école de la commune me semble excessif voire diffamatoire.

François BACIAK

13 mars, 2017

Préparation du Budget Primitif 2017

Classé dans : Mairie — mairiesemurenbrionnais @ 15:05

Compte-tenu de la préparation du budget primitif 2017 avec le Receveur Municipal et la commission « finances », le Secrétariat de Mairie et l’Agence Postale Communale seront fermés ce mardi 14 mars, uniquement le matin.

Couteau trouvé

Classé dans : Petites annonces — mairiesemurenbrionnais @ 8:09

Un couteau pliant au manche noir a été trouvé route de la Cray sur la commune de Semur en Brionnais. Le propriétaire peut le réclamer en mairie

Le marché aux produits du terroir est sorti de son hibernation

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 7:00

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Le vigneron du Beaujolais Jean-Roland et son épouse Marie étaient heureux de revenir à Semur et de retrouver leurs fidèles clients. Il y avait aussi le pain bio de Rachel. Christophe de la ferme de l’Enfer n’est pas venu, il n’a pas encore de fromage de chèvre. Le miel était aussi absent pour ce premier marché de 2017. Ce n’est que partie remise. Par contre, un nouveau Semurois, qui plus est, proposait des plants de cassissiers et de framboisiers.

Réunion conseil municipal

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 7:00

Le conseil municipal se réunira mercredi 15 mars à 20h.

Ordre du jour:

Compte administratif 2016

Convention cadre Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale 71

Numérotation des habitations

Questions diverses

11 mars, 2017

Le Marché aux produits du terroir redémarrera demain dimanche

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 7:20

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Avec le retour des beaux jours, nos fidèles producteurs seront présents ce dimanche matin entre le château et la mairie.

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