Mairie Semur-en-Brionnais Infos

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26 novembre, 2018

Compte-rendu du conseil municipal du 22 novembre

Classé dans : Compte rendu conseil — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

L’an deux mil dix-huit et le vingt-deux novembre à 20 heures,

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François BACIAK, Maire.

Présents : Mrs BACIAK François, BAYON Robert, BLANCHARD Jacques, DELORME Vincent, Mme FUET Nicole, Mrs DEAN Peter, DAUVILLAIRE Olivier, Mme TRIVINO Élisabeth.

Absent(s) excusé(s) : Mme BRAMANT Jacqueline ayant donné pouvoir à M. BACIAK François

                            M. LAINÉ Henri ayant donné pouvoir à M. DELORME Vincent

                            Mme DUPUIS Fabienne ayant donné pouvoir à Mme TRIVINO Elisabeth

Absent(s) : Mme JONINON-DESVIGNES Karine

Secrétaire de séance : M. Jacques BLANCHARD

Assistait : Mme Annette JANIN, Rédacteur Principal.

Le compte rendu de la précédente séance est adopté. Elisabeth Trivino s’étonne qu’il est indiqué que certaines décisions sont prises à l’unanimité alors qu’il n’y a pas eu de vote. Le maire précise que c’est la formule habituelle quand il n’y a pas d’opposition manifestée à ces décisions.

DROIT DE PREEMPTION URBAIN / DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER

Propriété AUGER Bertrand 

Le Maire donne connaissance au Conseil Municipal de la déclaration d’intention d’aliéner souscrite par Maître Marine LAVIE, Notaire à Marcigny, concernant l’immeuble cadastré section AH n°220, d’une superficie de 90 m², appartenant à M. AUGER Bertrand, et soumis au Droit de Préemption Urbain.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de renoncer au droit de préemption dont dispose la commune.

DROIT DE PREEMPTION URBAIN / DECLARATION D’INTENTION D’ALIENER

Propriété M. Mme MATHIEU Jean-Luc 

Le Maire donne connaissance au Conseil Municipal de la déclaration d’intention d’aliéner souscrite par Maître Benjamin TRAVELY, Notaire à Marcigny, concernant l’immeuble cadastré section AE n°270-273, d’une superficie de 286 m², appartenant à M. Mme MATHIEU Jean-Luc, et soumis au Droit de Préemption Urbain.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de renoncer au droit de préemption dont dispose la commune.

REALISATION D’UN EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RESTAURATION DU PORTAIL DE L’ÉGLISE 

Afin d’assurer le financement des travaux de restauration du portail de l’Église, il y a lieu de recourir à un emprunt à hauteur de 50 000 €.

Après avoir pris connaissance des offres, le Conseil Municipal, par 11 voix POUR et 1 ABSTENTION, décide :

. De contracter auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre-Est un emprunt de 50 000 €, dont les caractéristiques sont les suivantes :

  • Objet : financement d’investissement

  • Montant du capital emprunté : 50 000 euros

  • Durée d’amortissement : 144 mois

  • Taux d’intérêt : 1,33 %

  • Frais de dossier : 100,00 euros

  • Périodicité retenue : mensuelle

  • Remboursement anticipé : possible moyennant le versement d’une indemnité (2 mois d’intérêts assortis d’une indemnité actuarielle). 

Le Conseil Municipal s’engage, pendant toute la durée du prêt, à créer et à mettre en recouvrement, en cas de besoin, les impositions directes nécessaires pour assurer le paiement des remboursements découlant du présent prêt.

VIREMENTS DE CREDITS 

Le Conseil Municipal,

Après examen des crédits de l’exercice 2018,

Considérant que certains crédits ne sont pas utilisés et que d’autres prévus à un chapitre sont insuffisants, autorise les prélèvements suivants :

Budget communal 

Section fonctionnement 

Article 60633 : + 1 200 € Article 6122     : + 2 000 €

Article 6078   : + 50 € Article 615231 : + 6 000 €

Article 61551 : + 2 000 € Article 6168     : + 1 500 €

Article 6226   : + 1 500 € Article 6247     : + 100 €

Article 60622 : – 500 € Article 6182 : – 900 €

Article 60632 : – 2 000 € Article 6188 : – 500 €

Article 60636 : – 600 € Article 6236 : – 400 €

Article 6064   : – 400 € Article 6251 : – 200 €

Article 6065   : – 700 € Article 6281 : – 500 €

Article 615228 : – 500 € Article 6288 : – 200 €

Article 61558 : – 500 € Article 63512 : – 400 €

Article 6156 : – 300 € Article 6411 : – 3 550 €

Article 6161 : – 1 300 € Article 6574 : – 900 €

Section investissement 

Article 2188 : + 500 € Article 2183 : – 500 €

Budget « lotissement » 

Section fonctionnement 

Dépenses : Recette :

Article 6045 : + 1 000 € Article 7015 : + 1 000 €

LOCATION DE LA SALLE DES FETES 

Le Conseil Municipal fixe comme suit les tarifs de location de la salle des fêtes, applicables à compter du 1er JANVIER 2019 :

. Assemblée générale de société locale : gratuit

. Toutes manifestations par une association locale : mise à disposition gratuite. Frais de chauffage, électricité et nettoyage à la charge de l’association.

. Mise à disposition pour des obsèques civiles : gratuit

NB : frais de chauffage, d’éclairage et nettoyage de la salle à la charge des familles 

. Toute utilisation par un particulier de SEMUR : 91 € 

. Commerçant ou restaurateur de SEMUR pour des personnes extérieures à la commune : 123,70 € 

. Sociétés ou particuliers EXTERIEURS à la commune : 177,30 € 

. Occasions de type VIN D’HONNEUR :

Particulier / Association / Commerçant de Semur : 37 €

Personne extérieure à la commune : 71 € 

Ventes diverses au déballage : 2 unités de location pour 3 jours d’occupation

         (NB : le montant de la location sera remis à la prise des clés) 

Le Conseil Municipal décide d’appliquer les REDEVANCES SUPPLEMENTAIRES suivantes :

. Caution sous forme de chèque versée lors de la signature du contrat : 173 €

. Chauffage, électricité suivant consommation : 0,29 €

. Nettoyage de la salle : 91

(Supplément pour achèvement du nettoyage : au temps réel et sur la base du coût horaire de l’agent) 

Le Conseil Municipal fixe comme suit les TARIFS DE LOCATION DE LA VAISSELLE :

. Vaisselle : 47,50 €

. Verres seuls : 25,30 € 

TARIFICATION DE LA VAISSELLE MANQUANTE 

Le pichet : 14,00 € L’assiette :   6,50 €

Le verre à eau ou à vin :   4,10 € La coupe à champagne :  4,10 €

La tasse à café  :   4,10 € Le saladier : 17,80 €

Le plat à servir             : 14,00 € Le plat à rôtir : 20,00 €

Le couteau à pain : 21,70 € Le couteau à découper : 25,20 €

La fourchette :   2,80 € La cuillère à café :   2,90 €

La grosse cuillère :   2,90 € Le couteau :   5,30 €

La louche :   7,70 € Le plateau :   8,90 €

La planche à découper : 25,40 €

MISE A DISPOSITION SALLE DES FETES / SALLE DE REUNIONS DE LA MAISON DU CHAPITRE 

Le Conseil Municipal fixe ainsi qu’il suit les tarifs de mise à disposition de la salle des fêtes et de la salle de réunions de la Maison du Chapitre, pour des réunions, assemblées générales, journées de formation … tenues par des organismes extérieurs à la commune :

Salle des fêtes : 41,40 €

Salle de réunions de la Maison du Chapitre : 30,50 € la ½ journée.

FIXATION DES TARIFS COMMUNAUX POUR L’EXERCICE 2019 

Le Conseil Municipal fixe comme suit les principaux tarifs communaux applicables à compter du 1er janvier 2019 :

CONCESSION DE TERRAIN AU CIMETIERE : 

Concession CINQUANTENAIRE : 188 € le m² (soit 470,00 € pour une concession de 2,50 m²)

Concession TRENTENAIRE : 129 € le m² (soit 322,50 € pour une concession de 2,50 m²)

EMPLACEMENT COLUMBARIUM : 

Concession TRENTENAIRE : 579,10 €

Concession CINQUANTENAIRE : 901,90 € 

INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE :

439,20 € pour la totalité de l’année

LOCATION REMORQUE COMMUNALE :

Réservée exclusivement aux entreprises qui effectuent des travaux au cimetière.

Tarif : 34,60 € la demi-journée

MISE A DISPOSITION STADE MUNICIPAL :

Au lieu-dit « La Fay », pour tenir compte des frais liés à l’utilisation de l’eau et de l’électricité :

23 €

TARIFS DES SERVICES LOCAUX ANNEE 2019 

REDEVANCE ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal fixe à 1,20 € la redevance assainissement à compter du 1er janvier 2019 et à 70 € la part fixe annuelle.

TAXE DE RACCORDEMENT AU RESEAU ASSAINISSEMENT

Le Conseil Municipal fixe à 320 € la taxe de raccordement au réseau d’assainissement.

REPORT TRANSFERT DES COMPÉTENCES EAU ET ASSAINISSEMENT 

Monsieur le Maire expose qu’en vertu de l’article 64 de la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, les communautés de communes exercent de plein droit la compétence « eau » et « assainissement » au 1er janvier 2020.

Néanmoins, l’article 1 de la loi n°2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes permet à 25% au moins des communes membres de la communauté de communes représentant au moins 20% de sa population de s’opposer au transfert des compétences « eau » et « assainissement » à la communauté de communes, dès lors que la communauté de commune n’exerce pas déjà, y compris de manière facultative, tout ou partie de ces compétences. Dans ce cas, le transfert obligatoire n’interviendra qu’en 2026, sauf décision contraire de la communauté de communes validée par la majorité qualifiée des communes et ne faisant pas l’objet de la minorité de blocage.

Vu les statuts de la communauté de communes du canton de Semur-en-Brionnais (arrêté de M. le Préfet en date du 9 novembre 2016),

Vu l’article 1 de la loi n°2018-702 du 3 août 2018 relative à la mise en œuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes,

Considérant que les communes de la communauté de communes du canton de Semur-en-Brionnais ont la possibilité de s’opposer au transfert des compétences « eau » et « assainissement » avant le 1er juillet 2019, dès lors que la communauté de communes n’exerçait pas, à la date d’entrée en vigueur de la loi du 32 août 2018, soit le 6 août 2018, les compétences « eau » et « assainissement »,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal de Semur-en-Brionnais s’oppose au transfert des compétences « eau » et « assainissement » à la communauté de communes du canton de Semur-en-Brionnais.

GROUPEMENT ACHAT ENERGIE 

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire,

Et après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal acte le retrait du Groupement de commandes « Achat d’Energies » avec le SYDESL.

FRAIS GESTION BLOG 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte que la commune rembourse à M. François BACIAK, Maire, les frais de gestion du blog, soit la somme de 119,95 €, correspondant à un an d’abonnement.

SOLIDARITÉ AVEC LES COMMUNES SINISTRÉES DE L’AUDE 

L’association des Maires de l’Aude et le Département de l’Aude ont lancé un appel national aux dons afin d’apporter un soutien financier aux communes sinistrées.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser un don de 50 € affecté à la reconstruction des équipements publics dévastés au sein des communes audoises.

Ce don sera effectué auprès du Département de l’Aude dans le cadre de la « Solidarité communes audoises 2018 ».

NUISANCE FENETRE SALLE DES FETES SUR UNE PROPRIETE 

Le Maire fait part de la requête de Monsieur Francis MAILLY souhaitant que soit mis fin à la nuisance occasionnée par la présence d’une fenêtre côté Nord à la salle des fêtes, en vis-à-vis direct sur la propriété qu’il occupe.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, par 9 voix POUR et 2 voix CONTRE, accepte de mettre fin au trouble en condamnant la poignée de la fenêtre litigieuse actuelle.

Cette modification de fenêtre est adoptée dans le but de mettre fin au trouble existant de vue directe sur le fonds AH 71 et d’empêcher toute création de vue et risque de trouble (jet d’objets) à l’avenir.

QUESTIONS DIVERSES :

Devis divers : Le Conseil Municipal accepte le devis de l’entreprise Philibert pour l’achat d’un lave-vaisselle au restaurant scolaire, pour un montant de 449,90 € ttc.

Il est également fait part des devis de réparation du véhicule Partner. Une décision sera prise après les résultats du contrôle technique à venir.

Projet travaux Rue de la Basse Ville : Le renouvellement de la conduite d’eau devrait se faire fin 2019. L’enfouissement des lignes électriques est également prévu.

La commune envisage aussi le renouvellement de la conduite d’eau usée dans cette rue. Ces travaux pourraient être subventionnés par le Conseil Départemental dans le cadre des appels à projet 2019.

Plateforme élévatrice salle des fêtes : L’entreprise qui devait installer la plateforme n’ayant pas donné suite à nos relances, une nouvelle société est chargée de l’installation de la plateforme dans un délai de 6 mois.

Départ Peter DEAN : Quittant la commune, Peter DEAN a annoncé sa démission du Conseil Municipal. Il sera pourvu à son remplacement dans les différentes tâches qu’il assumait au sein du Conseil Municipal, en particulier dans le domaine touristique.

Logement au-dessus de l’épicerie : La locatrice a fait part de son intention de libérer le logement début janvier 2019.

Stérilisation des chats : Le budget attribué à la campagne de stérilisation étant atteint, le Conseil Municipal décide de suspendre cette action. Il est demandé aux propriétaires de chats et à ceux qui nourrissent les chats errants de prendre leur responsabilité.

Il est fait part : 

. De la visite de Mme Géronimi, Sous-Préfète de Charolles, le mercredi 19 décembre prochain, à 14h30.

. De la réception des pavillons OPAC, au lieu-dit « Les Pions ». Ils seront proposés à la location très prochainement.

. Des remerciements de la Croix Rouge de La Clayette et de M. Paul ANDRÉ pour l’attribution de subventions.

. De la signature d’un compromis de vente pour un terrain situé au lotissement Montée de la Cray.

La cérémonie des vœux de la Municipalité aux Semurois est fixée au vendredi 11 janvier 2019 à 19h.

Jacques BLANCHARD informe que le livret recensant le petit patrimoine communal peut être consulté en Mairie.

24 novembre, 2018

Vidéo Maisons Fleuries 2018

Classé dans : Vidéos,Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 8 h 00 min

Cliquez sur le lien ci-dessous pour voir la vidéo.

https://youtu.be/8uPjcDZxD2o

Réunion publique jeudi 29 novembre

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

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La commune de Semur-en-Brinnais a demandé à l’Atelier du Triangle de réaliser une étude pour l’aménagement du bourg, afin de réfléchir à des actions cohérentes sur le long terme.

Nous souhaitons présenter ce travail, qui n’est pas figé, à la population au cours d’une réunion publique.

Cette réunion publique se tiendra à la salle des fêtes le jeudi 29 novembre à 20h.

23 novembre, 2018

Curage des fossés

Classé dans : Point sur les travaux — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

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Il a fallu attendre l’arrivée des pluies pour entreprendre le curage des fossés. La rigoleuse est en action depuis hier.

Visite de la lagune

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

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Nos systèmes d’épuration , lagunes et filtre à sable route de Saint-Julien , sont régulièrement visités par M.Pacorel,  technicien du département. Des prélèvements sont effectués à l’entrée du premier bassin ainsi qu’à la sortie. Les analyses de ces prélèvements nous diront si les systèmes fonctionnent bien.

22 novembre, 2018

Réception des pavillons des Pions

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Ce mercredi avait lieu la réception des 5 nouveaux pavillons des Pions construits par l’OPAC de Saône et Loire. L’architecte Clément Lepage avait à cette occasion convié toutes les entreprises qui sont intervenues sur le chantier.

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Clément LEPAGE au centre avait déjà été l’architecte de la première tranche de 5 pavillons. Il est aussi l’architecte de la modernisation et de l’extension de l’EPAD Bouthier de Rochefort. Lors de cette réception il est encadré par deux représentants de l’OPAC.

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La municipalité était également invitée. Le maire et le premier adjoint ont pu apprécier la qualité des logements.

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Chaque pavillon possède une terrasse bien exposée au sud, un petit jardin clos ensemencé d’un gazon déjà bien levé et planté de quelques arbres et arbustes d’ornement.

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La cuisine est vaste et bien équipée.

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L’environnement est très bucolique.  On peut voir  paitre les vaches par la fenêtre de la salle à vivre.

21 novembre, 2018

C’est parti pour les travaux de restauration du portail

Classé dans : Point sur les travaux — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

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Les travaux commencent par un nettoyage et une consolidation des parties sculptées à conserver: traitement fongicide et microsablage à très faible pression.

Des prises de cote seront réalisées pour le linéaire de remplacement partiel des colonnes. Celui-ci pourra être réactualisé en fonction de l’état sanitaire.

Des copies intégrales des deux pilastres latéraux seront effectuées.

Le calcaire de Jaumont (Moselle) déjà utilisé sur plusieurs églises romanes du Brionnais dans les dernières décennies a été validé pour les copies des sculptures.

En ce qui concerne le futur auvent, un calcul de résistance des contrefiches en cas de neige est demandé. Des tuiles de récupération seront posées en chapeau sur les tuiles canal neuves pour garantir l’étanchéité de l’ouvrage.

Réunion du conseil municipal jeudi 22 novembre

Classé dans : Non classé — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

Le conseil municipal se réunira jeudi 22 novembre à 20h.

Ordre du jour:

-Déclaration d’intention d’aliéner

-Emprunt travaux restauration du portail de l’église

-Virements de crédits

-Transfert compétence eau et assainissement à la Communauté de Communes

-Groupement achat énergie

-Solidarité avec les communes sinistrés de l’Aude

-Devis divers (réparation du véhicule communal, lave vaisselle)

-Renouvellement abonnement blog municipal

-Remboursement frais divers

-Servitude fenêtre salle des fêtes

-Projets travaux rue de la Basse Ville

-Questions diverses

20 novembre, 2018

ABISE vous invite à échanger autour d’un projet famille

Classé dans : Vie intercommunale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min
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Madame, Monsieur,
Nous avons le plaisir de vous inviter le mercredi 28 novembre à 18h30 à échanger de façon conviviale autour d’un projet participatif « famille » en 2019.
Cette rencontre a lieu dans les locaux de l’Abise. Dans un premier temps, il s’agit de discuter de vos souhaits, de vos idées, de vos envies à former un groupe de parents pour réfléchir, préparer ensemble et concrétiser des actions « sorties en famille » sur l’année 2019. Pascale Marchas, travailleur social à la CAF sera présente à cette soirée. Votre participation est importante pour nous tous.
Autant que possible, informez-nous de votre présence par email (abise.brionnais@orange.fr)  ou par téléphone (03 85 25 27 54). Cela facilitera l’organisation de la rencontre.
Dans tous les cas, soyez les bienvenus, nous comptons sur vous.
Isabelle Sidoit Référente Famille

N’attendez plus pour vous offrir un container aux normes !

Classé dans : Vie intercommunale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 00 min

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