Mairie Semur-en-Brionnais Infos

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3 septembre, 2009

J’aimerais bien manger à la cantine…!

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 20 h 02 min

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Les cantiniers n’étaient pas très nombreux en ce jour de rentrée. C’est comme ça chaque année paraît-il. Les enfants ou les parents ont bien du mal à se séparer après huit semaines de vie en commun. Christine  DA SILVA assure comme l’an passé la surveillance pendant le repas et la récréation qui suit. Le menu du jour était: Salade verte- Lasagnes bolognaises- Chanteneige- Fruit. Demain ce sera: Melon- Filet de poisson sauce normande- Riz- Crème dessert au chocolat. Bon appétit dans ce beau restaurant tout neuf!

Compte-rendu réunion conseil municipal du 1er septembre

Classé dans : Compte rendu conseil — mairiesemurenbrionnais @ 16 h 27 min

 

L’an deux mil neuf et le premier septembre à 20 heures 30,

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François BACIAK, Maire.

Présents : Mrs BACIAK, DOSSO-GREGGIA, PERRAT, BLANCHARD, Mmes SIMONIN, SEYER, M. COTTIN, Mmes SAULNIER-AUBRY, PERRIER, BERTON, M. LAFOND.

Absent(s) excusé(s) : Mme BELOT

M. PERRIN ayant donné pouvoir à M. COTTIN

M. NEVERS ayant donné pouvoir à M. BACIAK

Absent(s) : Mme VANDRA

Secrétaire de séance : Mme SAULNIER-AUBRY

Il est donné lecture du compte rendu de la précédente séance qui est adopté sans observation.

PROGRAMME D’INTERVENTION POUR L’INVESTISSEMENT COMMUNAL / 2010

Après avoir pris connaissance des instructions concernant le Programme d’Intervention pour l’Investissement Communal, le Conseil Municipal :

1°/ Accepte les projets ci-après désignés :

  • Travaux de voirie communale et rurale :

VC 10 (des Pions à la Fay) 11 235,00 € ht 13 437,06 € ttc

VC 9 (La Fredelière) 930,60 € ht 1 113,00 € ttc

VC 3 (St Martin au Fugaud) 6 805,00 € ht 8 138,78 € ttc

Rue de la Basse Ville 99,30 € ht 118,76 € ttc

___________ ____________

19 069,90 € ht 22 807,60 € ttc

  • Travaux d’aménagement de bâtiments communaux / groupe scolaire

. Mise en conformité des installations électriques :

Devis PRADET 3 566,60 € ht 4 265,65 € ttc

 

. Remplacement des fenêtres :

Devis M.S.G. ouvertures 4 528,00 € ht 5 415,49 € ttc

 

___________ ____________

8 094,60 € ht 9 681,14 € ttc

Soit un total de 27 164,50 € ht 32 488,74 € ttc

2°/ Se prononce favorablement sur la dépense globale dont le coût, défini par les devis ci-joints, s’élèvent à 32 488,74 € T.T.C. (27 164,50 € H.T.).

3°/ Décide de financer l’opération comme suit :

. Coût total : 32 488,74 € ttc

. Subvention proposée par la Commission Cantonale : 9 325,00 €

(Voirie : 5 278 € + Bâtiment : 4 047 €)

. Fonds propres : 23 163,74 €

4°/ Dit que la dépense ainsi créée fera l’objet d’une inscription au budget primitif de l’exercice 2010.

AMENAGEMENT AIRE TOURISTIQUE / SUBVENTION CONSEIL GENERAL

Après avoir pris connaissance de l’attribution d’une subvention d’un montant de 30 000 € , de la part du Conseil Général de Saône-et-Loire, dans le cadre de l’aménagement d’une aire touristique, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise le Maire à signer la convention liant le Département à la Commune.

PREVENTION ROUTIERE

Monsieur le Maire donne lecture de la convention concernant la prise en charge par la commune des repas de midi des moniteurs assurant l’enseignement théorique et pratique en matière d’éducation routière dans les écoles.

Le Conseil Municipal donne l’autorisation à Monsieur le Maire de signer cette convention.

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ

Vu l’article L. 2122-22, 2° du code général des collectivités territoriales ; ainsi que les articles L. 1211-3, L. 1321-1 et L. 1321-2, L.2333-84 à L. 2333-86, L. 3333-8 à L. 3333-10, R. 2333-114 à R. 2333-119 et R. 3333-12 à R. 3333-16 ;

Vu la loi n° 46-628 du 8 avril 1946 modifiée sur la nationalisation de l’électricité et du gaz, notamment l’article 45

Vu la loi n° 53-661 du 1er août 1953 fixant le régime des redevances dues pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz et par les lignes ou canalisations particulières d’énergie électrique et de gaz ;

Vu la loi n° 2003-8 du 3 janvier 2003 relative aux marchés du gaz et de l’électricité et au service public de l’énergie

Vu le décret n° 2007-606 du 25 avril 2007 portant modification des redevances pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières de gaz ;

M. le Maire expose que le montant de la redevance pour occupation du domaine public de la commune par les ouvrages des réseaux publics de transport de gaz n’avait pas été actualisé depuis un décret du 2 avril 1958. L’action collective des syndicats d’énergie, tel que le SYDESL auquel notre commune adhère, regroupés au sein de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), a permis la revalorisation de cette redevance.

M. le Maire donne connaissance au Conseil du décret n° 2007-606 du 25 avril 2007 portant modification du régime des redevances pour occupation du domaine public des communes et des départements par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières.

Le Conseil municipal, cet exposé entendu,

Et après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

- de fixer le montant de la redevance pour occupation du domaine public par le réseau de distribution de gaz au taux fixé par le décret susvisé et en fonction du linéaire sur le domaine public communal exprimé en mètres , arrêté au 31 décembre de l’année précédente ;

- de revaloriser automatiquement chaque année ce taux plafond par application à la fois du linéaire

arrêté à la période susvisée et de l’index ingénierie mesuré au cours des douze mois précédant la

publication de l’index connu au 1er janvier ;

- de donner délégation au Maire conformément à l’article L2122-22 du CGCT, pour la durée du mandat, pour calculer chaque année le montant de la redevance due par l’opérateur de distribution de gaz, et émettre le titre de recettes correspondant ;

Le Maire rendra compte au conseil municipal, de la redevance encaissée chaque année.

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT DE GAZ

Vu l’article L. 2122-22, 2° du code général des collectivités territoriales ; ainsi que les articles L. 1211-3, L. 1321-1 et L. 1321-2, L.2333-84 à L. 2333-86, L. 3333-8 à L. 3333-10, R. 2333-114 à R. 2333-119 et R. 3333-12 à R. 3333-16 ;

Vu la loi n° 46-628 du 8 avril 1946 modifiée sur la nationalisation de l’électricité et du gaz, notamment l’article 45

Vu la loi n° 53-661 du 1er août 1953 fixant le régime des redevances dues pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz et par les lignes ou canalisations particulières d’énergie électrique et de gaz ;

Vu la loi n° 2003-8 du 3 janvier 2003 relative aux marchés du gaz et de l’électricité et au service public de l’énergie

Vu le décret n° 2007-606 du 25 avril 2007 portant modification des redevances pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières de gaz ;

M. le Maire donne connaissance au Conseil du décret n° 2007-606 du 25 avril 2007 portant modification du régime des redevances pour occupation du domaine public des communes et des départements par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières.

Le Conseil municipal, cet exposé entendu,

Et après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

- de fixer le montant de la redevance pour occupation du domaine public par le réseau de transport de gaz au taux fixé par le décret susvisé et en fonction du linéaire sur le domaine public communal exprimé en mètres , arrêté au 31 décembre de l’année précédente ;

- de revaloriser automatiquement chaque année ce taux plafond par application à la fois du linéaire

arrêté à la période susvisée et de l’index ingénierie mesuré au cours des douze mois précédant la

publication de l’index connu au 1er janvier ;

- de donner délégation au Maire conformément à l’article L2122-22 du CGCT, pour la durée du mandat, pour calculer chaque année le montant de la redevance due par l’opérateur de transport de gaz, et émettre le titre de recettes correspondant ;

Le Maire rendra compte au conseil municipal, de la redevance encaissée chaque année.

LOTISSEMENT « Montée de la Cray »

Choix du notaire

Informé du projet de lotissement « Montée de la Cray », et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal charge Maître Andréa GAULARD, Notaire à Saint-Christophe-en-Brionnais, d’établir l’acte de vente des lots.

REVISION GENERALE ET REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Vu les propositions faites et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient l’offre du cabinet Emmanuel ROGER de Villeurbanne, pour un montant de 25 355,20 € ttc.

DENONCIATION CONTRAT VERITAS

Le bureau VERITAS de Chalon-sur-Saône n’ayant pas répondu aux sollicitations concernant le diagnostic sur les installations électriques au groupe scolaire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

  • dénonce le contrat (réf. 003082/090605-0368) qui avait été signé avec le bureau VERITAS

  • confie la mission des vérifications réglementaires des installations électriques des bâtiments communaux à SOCOTEC et autorise ainsi le Maire à signer le contrat s’y rapportant.

INDEMNITE GENDRAS Daniel

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder une indemnité de 165 € à Monsieur Daniel GENDRAS, saisonnier non titulaire, pour avoir assuré les interdictions de circulation et de stationnement Rue Bouthier de Rochefort, pendant les mois de juillet et août.

CESSION STRUCTURE ANCIENNE CANTINE

Informé de la requête de la SARL M.P.S., et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

  • Accepte de céder à la SARL M.P.S. de Semur-en-Brionnais, la structure métallique de l’ancienne cantine moyennant la somme de 500 €.

  • Charge le Maire d’établir le titre correspondant.

QUESTIONS DIVERSES

Plan de continuité service public (pandémie grippale) : Mme Marie-Anne SAULNIER-AUBRY fait le compte rendu de la réunion qui s’est tenue à la Sous Préfecture de Charolles, concernant la mise en place d’un plan de continuité du service public dans les mairies.

Travaux réseaux : le Conseil Municipal prend connaissance du devis de l’entreprise EIFFAGE du Perreux concernant les travaux à réaliser sur les réseaux d’eaux pluviales et eaux usées, sur le chemin de la Madeleine (coût ht : 886,10 €) et au carrefour de La Grand’Rue – Montée de la Cray (coût ht : 774,82 €).

Démontage ancienne cantine : le démontage de l’ancienne cantine a été réalisé par les employés communaux en tenant compte des prescriptions faites par le médecin du travail.

Les déchets seront recyclés par une entreprise spécialisée (devis en cours).

Groupement pour vidange fosses septiques : M. Jacques BLANCHARD informe le Conseil Municipal de ses démarches auprès d’entreprises pour obtenir des devis sur des vidanges groupées de fosses septiques.

Contrat de Pays : la commune n’inscrit aucun projet en 2010 au titre du Contrat de Pays Charolais-Brionnais.

Il est fait part :

- de l’inauguration des nouveaux locaux du restaurant scolaire le samedi 19 septembre 2009

Révision simplifiée du Plan local d’Urbanisme

Classé dans : Vie communale,Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 14 h 56 min

 En vue de la restructuration et de l’extension de l’EHPAD Bouthier de Rochefort ainsi que de la réalisation d’une dizaine de logements sociaux à proximité sur des terrains actuellement classés en zone non constructible, une procédure de révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme va être mise en route prochainement.

La procédure de révision simplifiée se justifie par l’intérêt général de ces 2 opérations : extension de l’EHPAD, réponse aux besoins en logements de personnes âgées de Semur-en-Brionnais et des communes environnantes et afin d’accueillir une partie du personnel de l’établissement.

Une enquête publique conjointe sur les deux projets doit débuter avant le 15 octobre 2009.

Une première réunion publique concernant cette révision aura lieu le mardi 22 septembre 2009 à 20h30, salle des fêtes.

Rentrée pluvieuse, rentrée heureuse!

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 9 h 44 min

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Les mamans ont accompagné leurs bambins.

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La classe des grands: CE2, CM1, CM2 avec Isabelle PEGAZ.

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La classe des CP et des CE1 autour de Murielle Gaudillère.

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La classe maternelle autour de Christine SAYON la maîtresse, Karine MOREAU ATSEM, Lysiane ANDRE cantinière.

Bonne rentrée à tous!

2 septembre, 2009

Concours photos 2009: Un succès!

Classé dans : Manifestations,Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 17 h 59 min

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Les dernières vues sont arrivées et c’est un raz de marée : 210 photos ayant un rapport avec l’eau ont été envoyées.

Un montage diaporama va être réalisé et la projection publique se fera le samedi 19 septembre à la salle des fêtes.

Face à ce flot d’images, il est probable que la désignation par le public des plus belles vues sera modifiée.

A suivre…………. 

Paul ANDRE

Publication de mariage

Classé dans : Etat Civil — mairiesemurenbrionnais @ 9 h 02 min

Le 10 octobre 2009, sera célébré dans notre mairie, le mariage entre:

-Dae-Yong, Antoine THEVENARD, militaire domicilié 23 rue des Calavaires à Phalsbourg (Moselle).

et:

- Laurence Marie-Pierre CHAPUIS, assistante marketing, domiciliée Le Vignal à Semur en Brionnais.

C’est reparti pour le Centre de Loisirs

Classé dans : Vie associative,Vie communale,Vie intercommunale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 57 min

img216911.jpg Mohamed, directeur du Centre de Loisirs

Après une pose en août, les activités du centre de loisirs vont reprendre le mercredi 9 septembre.

Le Centre de Loisirs, c’est:

-Des horaires à la carte: de 9h45 à 12h et de 14h à 16h30.

-Un accueil supplémentaire(s’inscrire obligatoirement): à partir de 7h30, entre 12h et 14h, et jusqu’à 18h30.

-Un accueil des enfants: en demi-journée ou en journée sans repas ou avec repas préparé par les parents.

-Un transport proposé aux enfants de: St Christophe, Ligny en Brionnais, St Julien de Jonzy et Ste Foy. Igurerande, Fleury la Montagne et Mailly. (Places limitées, inscriptions obligatoires)

-Un fonctionnement adapté: le nombre d’enfants est volontairement limité à 20 afin de conserver le plus possible un accueil familial.

- Un lieu de garde mais pas seulement:

C’est également un lieu de découverte et d’apprentissage.

C’est un bon moyen de faire connaissance ou de retrouver des copains.

C’est un espace de jeux, de création où l’imagination a toute sa place.

C’est un endroit à la mesure des enfants.

Inscriptions:

La première inscription doit se faire à l’une des permanences de l’ABISE. Les inscriptions suivantes ne sont pas obligatoires, toutefois, les places en CLSH étant limitées, nous vous conseillons de les réserver le plus tôt possible.

Les samedis de 9h à 11h30: St Christophe, relais de l’ABISE, Grde allée de Tenay, 03 85 25 87 38.

Les mardis et mercredis: Semur, ABISE, place St Hugues, 03 85 25 27 54.

Possibilité de joindre l’animateur au 06 89 12 03 02.

Tarifs:

1/2 Journée: 3,5€- Journée: 6€ (2,5€ et 4,5€ pour les familles dont le quotient familial est inférieur à 566).

Forfait de 1€ pour les accueils supplémentaires.

Programme des mercredis jusqu’aux vacances de Toussaint:

9 septembre: Petits papiers, jeu les loups, touche-touche.

16 septembre: Atelier nature, jeu la mare aux crocos.

23 septembre: Tableau d’automne, atelier pâtisserie.

30 septembre: L’arbre de ma famille, ludo mobile à St Julien.

7 octobre: Atelier bois, jeux d’adresse.

14 octobre: Atelier peinture, ludo mobile à St Julien.

21 octobre: Dessins d’Afrique, jeux de course.

1 septembre, 2009

La pré-rentrée pour les enseignants

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 14 h 49 min

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Comme pour presque tous les enseignants de France (certains ont déjà repris la classe depuis une semaine), ce jeudi était le jour de la pré-rentrée pour nos enseignants. Nous les avons surpris en pleine réunion de préparation de la rentrée. Une arrivée cette  année avec Sébastien Rizzo fraîchement sorti de l’IUFM de Dijon. Il est nommé sur le poste de brigade et sera amené à faire des remplacements dans les écoles alentours. Les autres enseignantes n’ont pas changé: Muriel Gaudillère aura en charge la classe de CP- CE1, Isabelle Pégaz, la classe de CE2-CM1-CM2, et Christine Sayou, la classe de maternelle. Bonne rentrée à tous!

Scrabble Infos

Classé dans : Vie associative — mairiesemurenbrionnais @ 12 h 39 min

Section scrabble du club InterG

Sept membres du club ont participé au tournoi de scrabble de Chassenard , formant ainsi la plus forte délégation.

A ce tournoi Dany Boudot se classe 4ème derrière les intouchables joueuses du Donjon.

Ce succès sera fêté comme il se doit ce vendredi à la séance de scrabble salle du Chapître.

Félicitations Madame Dany.

29 août, 2009

Les tagueurs sévissent aussi chez nous.

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 8 h 47 min

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On croyait que ce nouvel « art » était le privilège des cités des banlieues, le voici débarqué en force aux abords de la déchèterie. Les containers de tri et l’atelier Vizier en ont fait les frais ces derniers jours.

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