Mairie Semur-en-Brionnais Infos

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12 février, 2009

Photo de neige

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 9:32

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Décidément l’hiver tient bon et nous offre de magnifiques tableaux. Voici l’occasion de faire quelques clichés en vue du prochain « concours photos »qui sera reconduit cette année. Alors, gardez bien votre appareil à proximité de vous et n’hésitez pas à vous en servir … sans parcimonie!

10 février, 2009

Compte-rendu du conseil municipal du 5 février 2009

Classé dans : Compte rendu conseil — mairiesemurenbrionnais @ 12:27

 

L’an deux mil neuf et le cinq février à 20 heures 30,

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François BACIAK, Maire.

Présents : Mrs BACIAK, PERRAT, Mme BELOT, M. BLANCHARD, Mmes SIMONIN, SEYER, M. PERRIN, Mme VANDRA, M. COTTIN, Mmes SAULNIER-AUBRY, PERRIER, BERTON, Mrs NEVERS, LAFOND.

Absent(s) excusé(s) : M. DOSSO-GREGGIA ayant donné pouvoir à M. BACIAK

Absent(s) : -

Secrétaire de séance : Mme SAULNIER-AUBRY

Le compte rendu de la précédente séance est adopté sans observation.

SUBVENTIONS COMMUNALES – ANNEE 2009

Le Conseil Municipal fixe ainsi qu’il suit la liste et le montant des subventions accordées aux associations pour l’année 2009 :

233,25 € à l’Association d’Aide à Domicile en Milieu Rural de Marcigny (A.D.M.R.)

233,25 € à la Coopérative scolaire de Semur pour l’organisation de la fête de Noël

37,25 € à l’association départementale des Pupilles de l’Enseignement Public (P.E.P.)

47,45 € à la CROIX D’OR / section d’ANZY-LE-DUC

47,45 € à la CROIX ROUGE FRANCAISE / délégation locale de La Clayette

233,25 € à la COOPERATIVE SCOLAIRE de Semur

81,20 € à l’Amicale des volontaires du SANG / Canton de Semur

81,20 € à l’association communale de CHASSE de Semur

81,20 € au BRIONNAIS FOOTBALL CLUB

81,20 € au service agricole « S.O.S. REMPLACEMENT » / Canton de Semur

81,20 € à l’association LE CHENE BRIONNAIS

81,20 € à l’association « Amicale du Personnel de la Maison de Retraite »

28,60 € à la PREVENTION ROUTIERE de Saône-et-Loire

81,20 € au COMITE DES FETES

81,20 € à l’association « SAUVEGARDE DE LA CHAPELLE DE MONTMEGIN »

81,20 € au Club Inter Générations

81,20 € à l’association des Parents d’Elèves

269,30 € à l’association LES VIEILLES PIERRES (pour compenser la location du Grenier à Sel qui n’est plus à la charge de la commune).

30 € à l’association LES AMIS DU CADA

1000 € au BRIONNAIS FOOTBALL CLUB, à titre exceptionnel, pour l’organisation du Tournoi de Football Vétérans des Plus Beaux Villages de France

U.S.E.P. / Subvention exceptionnelle

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte que la commune prenne en charge la moitié du coût des licences enfants et adultes, pour l’année 2009.

SUBVENTION COMMUNALE ACCORDEE AUX ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT

Année scolaire 2008/2009

Le Conseil Municipal fixe le montant annuel de la subvention versée à tous les établissements d’enseignement demandeurs, assurant une formation générale de premier cycle de collège ou professionnelle correspondante, à 64,40 €, par élève semurois.

FOURNITURES SCOLAIRES / PARTICIPATION DES COMMUNES

Considérant le décret n°86-425 du 12 mars 1986 qui fixe trois cas dérogatoires entraînant la participation financière de la commune de résidence :

1er cas : obligations professionnelles des parents : absence de moyens de garde et de cantine, ou de l’une de ces deux prestations, dans la commune de résidence

2ème cas : raisons médicales

3ème cas : inscription d’un frère ou d’une sœur dans un établissement de la même commune.

Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire, pour les cas précités, décide de fixer ainsi qu’il suit le taux de la redevance pour fournitures scolaires qui sera réclamée aux communes voisines d’où sont issus des élèves fréquentant les écoles primaire et maternelle de SEMUR-EN-BRIONNAIS durant l’année scolaire 2008 / 2009.

Classes primaires et maternelles : 100 €

CENTRE DE LOISIRS

Frais de chauffage salle du club

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe à 76 € les frais de chauffage à facturer au Centre de Loisirs pour l’année 2008, pour l’occupation de la salle du club du 3ème âge.

CREATION D’UN EMPLOI DE REDACTEUR PRINCIPAL

Le Maire rappelle à l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal,

Considérant la nécessité de créer un nouvel emploi de rédacteur principal à 35h/35è en raison de l’inscription de Madame Annette JANIN sur la liste d’aptitude d’accès à ce cadre d’emploi, au titre de la promotion interne

Le Maire propose à l’assemblée,

. La création d’un emploi de rédacteur principal permanent à temps complet

. La suppression d’un emploi de rédacteur territorial

Et ce, à compter du 1er mars 2009.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

DECIDE : d’adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposés.

Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les emplois seront inscrits au budget.

ADOPTE : à l’unanimité des membres présents.

CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL TERRITORIAL

Le Maire expose :

Qu’il apparaît opportun pour la Commune de pouvoir souscrire un ou plusieurs contrats d’assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant le statut de ses agents ;

Que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale peut souscrire un tel contrat pour son compte, en mutualisant les risques.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l’article 26 ;

Vu le décret n°86-552 du 14 mars 1986 pris pour l’application de l’article 26 (alinéa 2) de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 et relatif aux contrats d’assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements publics territoriaux ;

DECIDE :

. La commune charge le Centre de Gestion de Saône-et-Loire de souscrire pour son compte des conventions d’assurance, auprès d’une entreprise d’assurance agréée.

Ces conventions devront couvrir tout ou partie des risques suivants :

. Agents affiliés à la C.N.R.A.C.L. : décès, accident du travail, maladie ordinaire, longue maladie / longue durée, maternité

. Agents non affiliés à la C.N.R.A.C.L. : accident du travail, maladie grave, maternité, maladie ordinaire.

Pour chacune de ces catégories d’agents, une ou plusieurs formules devront pouvoir être proposées à la commune.

Ces conventions devront également avoir les caractéristiques suivantes :

Durée du contrat : 4 ans, à effet au 1er janvier 2010

Régime du contrat : capitalisation

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer les conventions en résultant.

EXTENSION RESEAU ASSAINISSEMENT « Chemin de la Fay »

MAITRISE D’ŒUVRE

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient la proposition du Bureau d’Etudes Réalités, pour une mission de maîtrise d’œuvre relative à l’extension du réseau d’assainissement eaux usées « Chemin de la Fay ».

LOTISSEMENT « La Cray »

DECOUPAGE PARCELLAIRE

Après avoir pris connaissance du projet de découpage parcellaire du lotissement « La Cray », dressé par le géomètre,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

APPROUVE le projet,

AUTORISE le Maire à signer toutes les pièces afférentes à cette affaire.

GIP SDIL 71 (Groupement d’Intérêt Public / Solidarité Départemental pour l’Insertion et le Logement 71)

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte que la commune participe financièrement, à hauteur de 0,35 euro par habitant, au GIP SDIL 71.

QUESTIONS DIVERSES

Réseau gérontologique : le Conseil Municipal accepte de reconduire en 2009 l’adhésion de la commune au réseau gérontologique du Pays Charolais.

Travaux d’investissement : le Conseil Municipal valide les travaux d’investissement qui seront réalisés en 2009 : restaurant scolaire, parking, wc + abri (parking), mobilier cantine, participation enfouissement réseaux et éclairage public « Les Pions ».

Faute de financement, l’éclairage de l’Eglise ne peut être envisagé sur cet exercice.

Personnel saisonnier : le Conseil Municipal décide de ne pas recruter de personnel saisonnier pour cet été 2009.

Il est fait part :

. De la décision d’éteindre l’éclairage public du bourg, entre minuit et 6 heures.

. Du compte rendu de la réunion « commission tourisme », relatif à l’étude de faisabilité pour la création d’un gîte de groupes sur notre commune, étude réalisée par la Chambre d’Agriculture de Saône-et-Loire.

. Du début prochain des travaux d’enfouissement du réseau BT aux Pions.

. De l’état d’avancement du projet d’extension et de modernisation de la Maison de Retraite. Une modification du P.L.U. doit être envisagée.

. De la réunion tenue avec la D.R.I., au cours de laquelle ont été évoquées :

  • Entrée Ouest du bourg (suite de la réfection en enrobé)

  • Rue de la Perrière (réfection de la chaussée)

  • Route de St Julien (réparation à hauteur de l’ancien dépôt)

  • Route de Marcigny (entretien des murets)

. De la distribution prochaine du bulletin municipal

Calendrier des vacances Année scolaire 2009-2010.

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 12:09

L’Inspection Académique de Saône et Loire nous a communiqué le calendrier des vacances pour la prochaine rentrée scolaire pour le Premier Degré.

Rentrée enseignants: mardi 1er septembre 2009

Rentrée élèves: Jeudi 3 septembre 2009

Vacances de la Toussaint: du vendredi 23 octobre 2009 après la classe au mercredi 4 novembre 2010 au matin*.

Vacances de Noël:du vendredi 18 décembre 2009 après la classe au lundi 4 janvier 2010 au matin.

Vacances de février: du vendredi 5 février 2010 après la classe au lundi 22 février 2010 au matin.

Vacances de printemps: du vendredi 2 avril 2010 après la classe au lundi 19 avril 2010 au matin.

Pont de l’Ascension: du mardi 11 mai 2010 après la classe au lundi 17 mai 2010 au matin.

*les cours du vendredi 14 mai seront récupérés le mercredi 4 novembre 2009.

Vacances d’été: vendredi 2 juillet 2010 apès la classe. 

Calendrier des fêtes et manifestations en 2009

Classé dans : Vie associative,Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 11:15

De nouvelles dates ont été fixées. Nous nous permettons donc de réactualiser le calendrier dèjà paru. D’autres manifestations pourront bien évidemment compléter ce calendrier (concerts, théâtre par exemple). Voici d’ores et déjà les dates retenues:

Samedi 14 février: Vente de gâteaux par l’association des parents d’élèves de l’école.

Samedi 14 février: Après-midi jeux de société à la salle des fêtes par le Club Intergénération.

Dimanche 15 mars: Marche du Printemps par l’association de la Cantine.

Samedi 28 mars en soirée: Repas dansant à la salle des fêtes par l’association des parents d’élèves de l’école.

Dimanche  5 avril: Fête de l’école.

Samedi 18 et dimanche 19 avril: Marché du printemps par l’association des Vieilles Pierres.

Jeudi 30 avril: Concert du 900ème anniversaire de la mort de Saint Hugues.

Samedi 25 et dimanche 26 avril: Rallye du BRAC.

Vendredi 1er mai: Fête du VTT (à confirmer)

21, 22, 23 mai: Tournoi de football vétérans des Plus Beaux Villages de France.

Mai ou juin: Concours de pétanque par l’association des parents d’élèves de l’école.

Jeudi 11 juin: Tournoi de scrabble par le club intergénération à la salle des fêtes.

Samedi 18 et dimanche 19 juillet: Fête de la Madeleine par le comité des fêtes.

Dimanche 2 août: Marché de l’Art par le comité des fêtes.

Mardi 11 août: Repas médiéval par Les Vieilles Pierres.

Dimanche 23 août: Fête pour la sauvegarde de la chapelle de Montmegin.

Dimanche 27 septembre: Concert par le Black Velevet Band à l’église.

Samedi 24 octobre: Soirée jeux de société à la salle des fêtes par le comité des fêtes.

Dimanche 15 novembre: Marche des Châtaignes par l’Office de Tourisme.

Dimanche 13 ou 20 décembre: Fête de Noël par le comité des fêtes et l’association de la cantine.

Les Agences Postales Communales répondent bien aux attentes des élus et des usagers

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 9:44

A ce jour, 5 600 points de contact de La Poste sont gérés en partenariat dans le cadre d’Agences Postales Communales ou Inter Communales. Cette forme de présence postale est plébiscitée par les habitants des communes concernées et par les élus, comme en témoigne l’enquête TNS SOFRES réalisée en juin 2008.

A Semur en Brionnais, l’Agence Postale fonctionne depuis 3 ans. Elle offre une plage d’ouverture au public plus grande que le bureau de poste de l’époque et la quasi totalité des opérations peut y être effectuée. De plus, Annette, notre secrétaire de mairie, vous réserve le meilleur accueil et ne manque pas de vous donner tous les renseignements que vous souhaitez avoir.

 Rappelons les horaires d’ouverture de l’A.P.C.:

Du lundi au vendredi de 9h à 12h.

Vous pouvez:

*Acheter: des timbres-poste, des enveloppes Prêt-à-Poster, des emballages Colissimo.

*Déposer: vos envois postaux (sauf Chronopost et Contre Remboursement).

*Effectuer: des opérations financières de dépannage (retrait, dépôt d’espèces pour les détenteurs d’un compte à la Banque Postale)

L’Agence Postale est équipée d’un terminal de paiement électronique pour permettre aux clients de régler les achats de produits et/ou les services par carte bancaire.

9 février, 2009

Bienvenue TAINA!

Classé dans : Etat Civil — mairiesemurenbrionnais @ 14:36

Taïna Désiré CARETTE est née le 27 janvier à la maternité de Roanne. Ses parents Romuald CARETTE et Aurélie PASSE résident au lotissement des Moines Blancs. Félicitations aux heureux parents!

Etude pour la création d’un gîte de groupe à Semur en Brionnais (suite et fin)

Classé dans : Vie communale,Vie intercommunale — mairiesemurenbrionnais @ 10:09

 

V La concurrence.

1)Étude de la concurrence:

Sur les gîtes de groupe situés en milieu rural la concurrence est faible à cause de l’étroite rentabilité du créneau et aussi par le fait que beaucoup d’hôtels de campagne ont disparu. Les autres moyens d’hébergement (chambres d’hôtes) n’ont pas la taille suffisante pour prétendre avoir une baisse du chiffre d’affaire à cause de la construction d’un gîte.

2)Concurrence ou complémentarité:

Augmenter l’offre réceptive sur cette micro région peut s’avérer à terme un choix judicieux à condition de ne pas attendre un retour sur investissement. Une complémentarité de l’offre est tout à fait envisageable en cas de mariage ou réunions familiales importantes ou de grosses manifestations.

3)La création du gîte peut-elle générer une concurrence vis à vis des structures existantes du canton?

Hormis les hôtels, le gîte de groupe ne générera pas de concurrence sur les structures existantes. Toutefois un gîte de groupe peut parfois générer des gênes (bruit du aux occupants) ce qui peut être une source de problèmes de voisinage.

4)L’apport de cet établissement sur les cantons voisins:

L’apport d’un gîte de groupe rejaillira sur les communes possédant une moyenne ou une grande surface et les communes avec des lieux d’attractions touristiques.

VI La promotion et la commercialisation du gîte.

1)Les différents moyens pour commercialiser un gîte:

-La commercialisation directe (la plus répandue): le gestionnaire passe lui même ses annonces, gère ses plannings et ses clients.

-La commercialisation via une centrale de réservation en ligne ou dématérialisée (prix de la prestation entre 12 et 19% TTC). Attention: la commercialisation sous forme de package (nuit + prestations) est soumis à un agrément de la préfecture.

La commercialisation par un Tour Opérateur (marge prise entre 20 et 30%).

2)Qui peut commercialiser?

Commercialisation simple ou via un tiers dûment habilité.

3)L’intérêt des partenaires:

Des prestataires comme l’office de tourisme ou la centrale de réservation du label choisi (par exemple Gîte de France) ont un agrément à commercialiser et ils peuvent le faire à moindre coût.

4)Politique d’offre ou politique de demande?

Depuis quelques temps la demande du client a changé, chacun veut son propre séjour et la recherche de la clientèle coûte de plus en plus cher malgré la gratuité d’Internet.(brochures, commissions, manifestations…)

VII Études financières et de rentabilité.

1)Étude financière:

Le Brionnais est la zone la moins facile à commercialiser et on peut raisonnablement estimer que le taux d’occupation sera compris entre 17 et 22%. Pour amortir son investissement le porteur du projet devra attendre très longtemps avec dans certains cas un non retour sur investissement.

Plus qu’une simple étude de rentabilité, il y a un vrai choix d’aménagement du territoire à prendre en compte.

2)Les différentes formes d’exploitation du gîte, avantages et inconvénients:

-Gestion totale directe: C’est généralement le mode de gestion adopté par les collectivités. L’organisation doit être bien adaptée au fonctionnement:

pour les appels(souvent le soir ou le WE)

pour la réception des clients

prise en charge de la promotion

gestion du planning

maintenance du gîte

gestion des réclamations et des impayés

-Gestion partielle directe(via une centrale de réservation par exemple)

La gestion des appels, des réclamations est prise en charge ainsi que les impayés et la promotion.

Mais perte de la maîtrise du produit, de la clientèle et versement d’une commission.

-Affermage ou gérance:

Cette solution est parfois adaptée mais vu la rentabilité d’un tel hébergement il paraît difficile de mettre cela en gérance.

Avantages:la gestion des appels, des réclamations, de la réception, de la maintenance et de la promotion est prise en charge.

Inconvénients: plus aucune maîtrise du produit ni de la clientèle.

C’est pourtant ce genre de gestion qui a été adopté pour le gîte collectif d’Igé que nous avons visité. Nous avons rencontré le gérant qui est très satisfait (il propose des activités de découverte de la région à ses clients). Le gîte n’a rien d’extraordinaire, il est situé en plein bourg , il n’a pas de terrain autour. Son taux de remplissage est important. Il n’est pas toujours proposé à des groupes homogènes. Il arrive très souvent que des groupes cohabitent en bonne harmonie, partageant sans problème les espaces communs.

7 février, 2009

C’est déjà le Printemps chez Adrien

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 10:32

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Y a-t-il un microclimat chemin de la Fay? On pourrait le penser à la vue du magnifique mimosa en fleurs que bichonne Adrien Simonutti. Expert en jardinage, il s’est déjà fait remarquer pour le fleurissement de sa maison en étant récompensé lors de la soirée fleurissement 2008.

Démonstration d’une « machine à bois ».

Classé dans : Vie associative,Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 10:26

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A l’initiative de l’Association Cantonale Bouthier de Rochefort dont le président est Pascal Perrat(qui réside sur notre commune au Fugaux), une démonstration d’une scie refendeuse avait lieu chez Guy Perrat(frère de Pascal et adjoint de notre commune) ce dernier vendredi. Chaque année, l’association investit dans l’achat de nouveaux matériels. Cette démonstration, si elle est convaincante, pourra se concrétiser par l’achat de cette machine si l’assemblée générale, qui aura lieu prochainement, le décide. Cette machine scie, fend les bûches et charge une remorque grâce à un tapis. Le débit est impressionnant: jusqu’à 4 à 5 stères à l’heure. Un tracteur est bien entendu nécessaire pour la faire fonctionner. A l’heure où l’on cherche d’autres énergies pouvant se substituer au gaz ou au pétrole, le bois reste chez nous encore une solution très prisée d’autant plus que notre région est particulièrement bien boisée.

Rappelons que l’association met à la disposition de tous les habitants du canton des matériels aussi divers que bétonnière, enfonce pieux, cultipacker, balayeuse, remorque frigorifique qui peut intéresser en plus des agriculteurs (c’est la vocation originelle de l’association) d’autres personnes du canton. Chaque mairie du canton peut vous orienter vers le responsable de chaque matériel (La liste du matériel que possède l’association est déjà parue à maintes reprises dans le bulletin municipal).

6 février, 2009

Deux maisons à problème !

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 14:36

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La première maison se situe à l’entrée de la ruelle du puits Girardin en partant de la rue de la Porte au Vau. Cette maison inhabitée depuis de nombreuses années n’a plus de toit et le pignon côté ruelle est fortement dégradé. Des pierres sont tombées et d’autres feront de même bientôt en raison de l’action de la pluie et du gel. Les propriétaires de la maison sont décédés, la succession est entre les mains d’un notaire auprès duquel je suis déjà intervenu à maintes reprises pour signaler le danger que représentait cette maison et qu’il y avait lieu de sécuriser les abords. Malgré de nombreuses relances rien n’a été fait. Il faut préciser que la situation est particulièrement complexe. Nous avons créé par un balisage une zone de sécurité mais aujourd’hui , cela ne paraît pas suffisant. Aussi , la ruelle sera condamnée et donc interdite à toute circulation piétonne ou autre tant que ce lieu ne sera pas sécurisé(pignon abattu ou travaux de consolidation).

La seconde maison se situe à La Fredelière. Elle fait l’objet depuis plusieurs années d’une liquidation judiciaire. Le liquidateur, n’ayant pas trouvé d’acquéreur, a décidé d’en faire don à la commune. Il a donc confié à un notaire de Lyon la responsabilité de rédiger les actes nécessaires à la cession (cela remonte au moins à 5 ou 6 ans). Il apparaîtrait qu’il y ait là aussi des problèmes  et le dossier traîne en longueur. Avec le temps, cette maison se dégrade fortement. Un pan de mur est même tombé récemment. Problème: cette maison est toujours raccordé au réseau électrique. Une console sur le pignon soutient le cable d’alimentation. La chute du pignon serait source à problème avec des risques d’accident pour les personnes qui circulent sur cette route. Il y a donc urgence à faire déposer la ligne électrique, la demande a été faite auprès d’EDF. La facture sera à la charge de la commune puisque le propriétaire actuel n’est pas connu.  Puis nous ferons écrouler ce qui reste encore debout.

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