Mairie Semur-en-Brionnais Infos

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21 septembre, 2009

La Ludomobile a attiré de nombreux enfants.

Classé dans : Manifestations,Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 30 min

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Ce samedi 19 septembre, le Relais Assistantes Martenelles organisait à la salle des fêtes une animation autour des jeux : la Ludomobile. De nombreux enfants accompagnés de leurs parents ont répondu à l’invitation des organisateurs et ont passé un agréable moment autour de jeux classiques mais ont pu également découvrir des nouveautés.

20 septembre, 2009

Inauguration du restaurant scolaire

Classé dans : Manifestations,Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 18 h 32 min

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L’inauguration du restaurant scolaire a eu lieu ce samedi 19 septembre en présence de Mr LEROUX-HEURTEUX sous-préfet, Jacques REBILLARD vice-président du Conseil Régional et du Conseil Général, André MAMESSIER président de la communauté de communes et conseiller général du canton, des maires des communes du canton ou leurs représentants ainsi que de Mlle PLACE receveuse des impôts, le major SEILLER, l’adjudant chef Beurrier, le bureau de l’association du restaurant scolaire, des parents d’élèves…Des présidents des associations locales étaient également présents et on remarquait avec grand plaisir la présence d’Yvonne MARILLER ancienne cantinière et Daniel DUFAITRE ancien président.

Discours de François BACIAK, Maire:

« Je vous propose de remonter plusieurs années en arrière afin de faire l’historique de la cantine scolaire à Semur. Autrefois, les enfants des hameaux éloignés venaient à l’école, à pieds bien sûr, avec leur petit panier préparé par maman et le midi on faisait réchauffer la gamelle sur le poêle à bois de la classe. J’ai connu cela quand j’étais à l’école primaire de mon village en Auvergne, c’est donc il n’y a pas si longtemps que ça. Puis une cantine fut créée à l’initiative des parents, elle se trouvait à l’emplacement de l’actuel café-restaurant l’Entrecôte au centre du bourg. La commune payait une location à l’évêché propriétaire de la salle. A cette époque, l’école avait 3 classes comme aujourd’hui. La classe maternelle se trouvait sous la salle des fêtes actuelle. Les autres classes étaient dans la maison du chapitre à l’emplacement de la bibliothèque et de la magnifique salle d’exposition avec son plafond peint et sa cheminée décorée. Quand, dans les années 1970, la nouvelle école fut construite, les cantiniers descendaient alors chaque midi dans le bourg. Pour éviter de faire ce long trajet pour les petites jambes des bambins, les parents d’élèves membres très actifs de l’association de la cantine se sont mobilisés pour démonter, transporter puis remonter dans un coin de la cour de l’école une classe préfabriquée depuis Marcigny. La commune voisine avait en effet construit une nouvelle école maternelle et ce fut une aubaine pour elle de se débarrasser à moindre frais de ce bâtiment. L’association de la cantine scolaire était une association très dynamique où les bonnes volontés qui ne comptaient pas leur temps ni leur peine étaient nombreux. Certains n’ont pas hésité à sacrifier leurs vacances afin de remonter le bâtiment, réaliser les branchements d’eau, d’électricité, de chauffage. C’était le temps héroïque où la cantinière faisait les courses et cuisinait de bons petits plats. Les anciens élèves évoquent en salivant encore les délicieuses soupes d’ Yvonne Mariller. Les jardiniers de la commune faisaient don de leurs légumes et de leurs fruits plutôt que de les jeter aux cochons. Aucun cantinier ne fut jamais intoxiqué, on mangeait sainement et bon et à petit prix car l’association se démenait en plus pour faire rentrer de l’argent dans les caisses en organisant des repas dansants mémorables dans les locaux de l’ancien séminaire.

Mais voilà, cela n’a pas duré. On a interdit les dons en nature, les charges de gestion de la cantine sont devenues de plus en plus lourdes et l’association a eu de plus en plus de difficulté à boucler son budget. Depuis 1995, année à laquelle je suis arrivé à la mairie, la commune était chaque année de plus en plus sollicitée pour équilibrer les comptes de l’association. Le salaire de la cantinière ne pouvait bientôt plus être assuré et c’est ainsi que Mme Mariller est devenue employée communale. Devant les nombreuses contraintes, on dut également renoncer à faire préparer les plats. C’est ainsi qu’on chercha à s’approvisionner en repas tous préparés. Mr Bayon fut pendant quelques temps notre fournisseur jusqu’à ce qu’il jette l’éponge devant les contraintes qu’on lui imposait. Depuis plusieurs années, c’est donc l’Hôpital de Marcigny qui fournit la cantine.

Aujourd’hui, la gestion financière de la cantine est municipale. Mme Lysiane André est la cantinière, Mme Christine Da Silva assure la surveillance des enfants pendant le repas et l’interclasse. L’association des parents existe toujours: elle gère la vente des tickets repas et règle les factures à l’hôpital. En organisant des manifestations comme la marche du printemps, elle contribue à maîtriser le coût des repas.

Et le local? Après 30 ans de bons et loyaux services, la municipalité songea à le remplacer: les normes sanitaires, le confort des cantiniers et de la cuisinière ont été à l’origine de cette décision. C’est le Conseil Municipal précédent qui a préparé et mûrit le projet. Mme Raymond-Kneipper architecte avec qui nous avions déjà travaillé fut choisie pour nous proposer un projet. Puis il a fallut prévoir son financement. Le coût du bâtiment, une fois toutes les factures acquittées, s’élèvera autour de 133 000€ HT soit 160 000€ TTC. La mise en conformité pour l’accessibilité aux handicapés a eu une forte incidence sur le coût. On fit appel à la générosité de l’état, celui-ci nous a octroyé une dotation globale d’équipement à hauteur de 51 000€. Grâce au Conseil Général qui jusqu’à l’an passé nous permettait de consacrer entièrement son aide aux bâtiments communaux, nous avons pu obtenir une subvention de 44 287€. Le bâtiment se trouve donc subventionné à hauteur de 70%, ce qui est très bien par les temps qui courent.

Les entreprises ont réalisé un remarquable travail et je les félicite: l’entreprise DUCROT pour le gros œuvre, la SARL VERNISSE pour la charpente-couverture-zinguerie, la menuiserie BEAUFRERE pour les menuiseries bois, alu et la serrurerie, la SARL LOMBARD-POTHIER pour la plâtrerie-peinture et les faux plafonds, la société AULIBERT pour les carrelages et les faïences, la SARL IGETEC pour l’électricité, et enfin la SARL BORDE pour le chauffage-sanitaire la plomberie et la ventilation. Je n’oublie pas de féliciter aussi nos employés communaux qui ont réalisé le démontage de l’ancien bâtiment.

En plus de sa vocation de restaurant scolaire, c’est aussi ici qu’a lieu la garderie périscolaire du matin et du soir sous la surveillance de Lysiane André. Nous avons également proposé ce lieu à l’ABISE pour organiser son centre de loisirs pendant les vacances scolaires. Ce bâtiment est donc pleinement utilisé.

La municipalité de Semur a toujours manifesté un grand attachement à son école et elle n’a jamais hésité à faire de gros efforts pour rendre les conditions d’accueil et de travail les plus agréables possibles.

L’an dernier nous avons inauguré le terrain multisports qui se situe de l’autre côté de l’école, cette année c’est une nouvelle cantine.

Voilà, aujourd’hui notre école possède une infrastructure moderne et confortable même si des améliorations sont encore à faire dans le bâtiment principal en particulier en ce qui concerne l’isolation thermique et le rendement énergétique qui sont des préoccupations bien à la mode par les temps qui courent. Nous sommes cependant très inquiets pour l’avenir de notre école. Les effectifs ne cessent en effet de chuter dramatiquement. Les 3 classes ont été maintenues encore cette année par miracle vu le faible effectif global. La politique communale en matière de construction de lotissements et de logements sociaux ne porte pas ses fruits, du moins pas encore. La révision de notre plan d’occupation des sols que nous venons de mettre en route est une autre piste pour attirer des familles jeunes avec des enfants en proposant d’autres terrains à bâtir. La présence d’une belle école avec une belle cantine, une belle vue sur le village et les monts de la Madeleine peut être aussi une incitation à l’installation de nouvelles familles. Notre commune est certes attractive mais c’est surtout les retraités qui choisissent notre commune pour couler des jours heureux. Les jeunes couples qui pourraient assurer l’avenir de notre école sont rares, la faute sûrement à la crise de l’emploi dans la région. La municipalité qui emploie 7 salariés à temps complets ou partiels est l’un des principaux employeurs de la commune, elle a donné l’exemple mais elle ne peut hélas pas réaliser des miracles. Nous sommes preneurs de toutes les bonnes idées et de toutes les initiatives pour tenter d’inverser la tendance. »

 

18 septembre, 2009

Révision simplifiée du Plan local d’Urbanisme: Réunion publique mardi 22 septembre.

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 11 h 51 min

Dans le cadre de la procédure de révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme, une information à la population doit être faite avant le début de l’enquête publique. Cette information aura lieu mardi 22 septembre à 20h30 à la salle des fêtes.

Deux projets sont prévus sur Semur-en-Brionnais :

  • Une restructuration et une extension de la maison de retraite afin d’améliorer les conditions de vie des pensionnaires, le fonctionnement de l’établissement et la performance énergétique des bâtiments

  • Un projet d’une dizaine de logements locatifs sociaux, envisagé à proximité de la maison de retraite, afin de répondre à une demande importante dans ce domaine ainsi qu’à des besoins spécifiques de personnes âgées dépendantes.

Le secteur de la maison de retraite est classé en zone NC au plan d’occupation des sols de la commune. Cette zone est réservée aux activités agricoles. Ainsi, en l’état actuel, les deux projets ne sont pas possibles au regard de la règlementation du POS.

Pour cette raison, le conseil municipal s’est réuni le 14 mai 2009. Il s’est prononcé sur les objectifs des deux opérations et a estimé qu’elles étaient d’intérêt général pour la commune, le canton et la région proche de ce projet. Il a ainsi décidé de lancer deux révisions simplifiées du POS, procédures spécifiques permettant de modifier le document d’urbanisme en vue de la réalisation d’une opération d’intérêt général.

Afin de faire participer le plus largement possible la population à la réflexion sur les deux projets, le conseil municipal a décidé de mettre en place une concertation :

  • Un article est paru dans la presse

  • Rédaction du présent numéro spécial du bulletin municipal

  • Affichage

  • Réunion publique de présentation des deux projets le 22 septembre 2009 à 20h30.

Le contexte des deux opérations

La commune de Semur-en-Brionnais est confrontée à une diminution de sa population, celle-ci étant passée de 723 habitants en 1999 à 645 en 2006 (recensement INSEE). Ce phénomène d’érosion démographique touche l’ensemble du Brionnais-Charollais. La commune connaît également une diminution du nombre de personnes par logements, avec une moyenne de 2,1 personnes selon l’INSEE.

Dans le domaine de l’habitat, l’évolution de la population nécessite de développer une offre adaptée aux nouveaux besoins émanant de personnes âgées, de petits ménages et de familles.

La maison de retraite souffre d’un certain nombre de difficultés liées à l’exiguïté et au manque de fonctionnalité des bâtiments : manque d’intimité de confort pour les pensionnaires qui doivent cohabiter dans une même chambre et utiliser des sanitaires et salles d’eau communs, absence de salles de loisirs distinctes des salles à manger, exiguïté du hall d’entrée, des locaux du personnel technique et des locaux techniques, faible performance énergétique des bâtiments.

Ainsi, les deux projets de réorganisation de la maison de retraite et de réalisation de logements sociaux s’inscrivent dans un contexte d’évolution des besoins en logements nécessitant d’apporter des réponses adaptées.

Le projet de la maison de retraite

Le projet de réorganisation de la maison de retraite prévoit de restructurer les bâtiments actuels afin de remplacer les chambres collectives par des chambres individuelles. Il s’agit également d’améliorer l’organisation des espaces de vie communs. Les espaces dévolus au personnel et les locaux techniques seront également réorganisés. La restructuration du bâtiment doit également permettre d’améliorer sa performance énergétique, afin d’atteindre à minima les critères énergétiques de la RT2005.

Le potentiel d’accueil de l’établissement, qui compte 82 lits, ne sera pas augmenté, à l’exception de la réalisation de 3 lits pour un accueil de nuit. Par contre, la restructuration du bâtiment, et notamment la suppression des chambres communes, nécessite d’augmenter la surface de l’établissement, soit par la réalisation d’un nouveau bâtiment, soit par l’extension du bâti actuel.

Le projet d’une dizaine de logements locatifs sociaux

La commune et la communauté de communes collaborent avec l’OPAC pour la réalisation d’une dizaine de logements locatifs sociaux.

Ce projet est en liaison avec la restructuration de la maison de retraite, puisqu’il permettra de réaliser des logements pour personnes âgées du même type que les 12 logements créés par la communauté de communes à Iguerande et à Saint-Christophe-en-Brionnais. Une partie des logements permettra également d’accueillir des familles, dont éventuellement celles de membres du personnel de la maison de retraite.

 

Point sur les travaux

Classé dans : Point sur les travaux — mairiesemurenbrionnais @ 6 h 32 min

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L’ancienne cantine est démontée. Les employés communaux ont maintenant entrepris de refaire la clôture de la cour de récréation bien mal en point. Un muret se construit en bordure du talus, puis ce sera la pose des piquets qui soutiendront le grillage.

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Un nouveau problème est apparu chemin de la Madeleine au niveau d’un tampon du réseau unique d’assainissement. En effectuant un sondage afin de repérer les causes du soufflement de la chaussée à ce niveau, une énorme cavité a été mise à jour. Aucune explication encore aujourd’hui pour expliquer la formation de ce trou. Espérons que ce n’est pas « une folle tire » comme il en existe dans les prés avoisinants. Pour l’instant, la rue est barrée, une déviation est mise en place par la rue de la Basse Ville et la rue de la Porte au Vau.

17 septembre, 2009

Réunion du conseil municipal mercredi 23 septembre

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 17 h 03 min

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mercredi 23 septembre à 20h30.

Ordre du jour:

-Programme d’Intervention pour l’Investissement Communal (P.I.I.C.) 2010.

-Déclaration d’intention d’aliéner: propriété DUCRET.

-Virements de crédits.

-Fournitures scolaires: participation des communes, année 2009-2010.

-Révision PLU.

-Questions diverses.

16 septembre, 2009

Journées du Patrimoine

Classé dans : Manifestations — mairiesemurenbrionnais @ 20 h 42 min

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Ce week end ont lieu les Journées Européennes du Patrimoine.

Bien sûr, un programme d’animations est mis en place à cette occasion pour valoriser toujours plus le très riche patrimoine de ce village et surtout, pour le faire connaître.

C’est pourquoi, l’entrée du CHATEAU St-HUGUES est réduite à 1 euro pour les visites libres ET les visites guidées (50mn).

Horaire des visites guidées : Samedi et dimanche : 10h30-14h-16h et 18h

Le parcours de la visite sera enrichi, en outre, d’une exposition sur les restaurations effectuées au cours des 10 mois du chantier d’insertion, avec de nombreuses photos et explications.

Effectivement, comme nous pouvons le constater en regardant le château, les travaux ont grandement avancé ces dernières semaines et nous restons assurés que le cahier des charges sera entièrement honoré à la fin de l’action.

Une belle prouesse, tout de même, pour un chantier d’insertion…

Egalement ce week end à Semur :

Les EGLISES ROMANES restent ouvertes.

Dimanche : de 10 à 12h et de 14 à 18h, un accueil guidé est proposé à l’église St-Martin-la-Vallée ET deux visites guidées sont programmées à la collégiale St-Hilaire : 15h et 17h (50 mn-gratuit)

L’ANCIEN AUDITOIRE DE JUSTICE ouvre ses portes et cette année, en plus, une exposition permettra de retracer l’histoire de ce beau monument, de sa construction en 1780 à ses dernières restaurations il y a quelques années.

Ouvert samedi et dimanche, 8-20h, Gratuit.

La SALLE DU CHAPITRE, enfin, reste ouverte à tous les curieux.

A ce week-end !

7 septembre, 2009

ABISE vous invite à sa Ludo-Mobile

Classé dans : Vie communale,Vie intercommunale — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 03 min

Vous aimez les jeux? Vous aimez jouer?

Alors venez en famille à la Ludo-Mobile.

Ouvert aux familles et aux enfants de 0 à 12 ans accompagnés d’un adulte.

Rendez-vous samedi 19 septembre 2009 de 14h à 17h à la salle des fêtes de Semur en Brionnais.

Des espaces sont aménagés par thèmes. Plus de 200 jeux et jouets sont mis à la disposition des enfants: des plus classiques aux nouveautés, des plus connus aux découvertes.

La Ludo-Mobile propose aux enfants et aux adultes de partager des moments privilégiés autour du jeu, mais également de se rencontrer en toute convivialité.

La Ludo-Mobile est soutenue par la Communauté de Communes et les Communes des Cantons de Semur en Brionnais et de Marcigny, la CAF, la MSA, le Conseil Général et la DDAS.

4 septembre, 2009

Point sur les travaux

Classé dans : Point sur les travaux — mairiesemurenbrionnais @ 6 h 19 min

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Les logements du Toit Familial en sont au stade des finitions. L’enduit fait de deux tons est assez orignal et esthétique.

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Une pelleteuse a effectué des sondages en vue de la construction des pavillons OPAC dans le lotissement montée de la Cray. Ceux-ci se construiront en 2010 dès l’attribution du permis d’aménager.

3 septembre, 2009

J’aimerais bien manger à la cantine…!

Classé dans : Vie communale — mairiesemurenbrionnais @ 20 h 02 min

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Les cantiniers n’étaient pas très nombreux en ce jour de rentrée. C’est comme ça chaque année paraît-il. Les enfants ou les parents ont bien du mal à se séparer après huit semaines de vie en commun. Christine  DA SILVA assure comme l’an passé la surveillance pendant le repas et la récréation qui suit. Le menu du jour était: Salade verte- Lasagnes bolognaises- Chanteneige- Fruit. Demain ce sera: Melon- Filet de poisson sauce normande- Riz- Crème dessert au chocolat. Bon appétit dans ce beau restaurant tout neuf!

Compte-rendu réunion conseil municipal du 1er septembre

Classé dans : Compte rendu conseil — mairiesemurenbrionnais @ 16 h 27 min

 

L’an deux mil neuf et le premier septembre à 20 heures 30,

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François BACIAK, Maire.

Présents : Mrs BACIAK, DOSSO-GREGGIA, PERRAT, BLANCHARD, Mmes SIMONIN, SEYER, M. COTTIN, Mmes SAULNIER-AUBRY, PERRIER, BERTON, M. LAFOND.

Absent(s) excusé(s) : Mme BELOT

M. PERRIN ayant donné pouvoir à M. COTTIN

M. NEVERS ayant donné pouvoir à M. BACIAK

Absent(s) : Mme VANDRA

Secrétaire de séance : Mme SAULNIER-AUBRY

Il est donné lecture du compte rendu de la précédente séance qui est adopté sans observation.

PROGRAMME D’INTERVENTION POUR L’INVESTISSEMENT COMMUNAL / 2010

Après avoir pris connaissance des instructions concernant le Programme d’Intervention pour l’Investissement Communal, le Conseil Municipal :

1°/ Accepte les projets ci-après désignés :

  • Travaux de voirie communale et rurale :

VC 10 (des Pions à la Fay) 11 235,00 € ht 13 437,06 € ttc

VC 9 (La Fredelière) 930,60 € ht 1 113,00 € ttc

VC 3 (St Martin au Fugaud) 6 805,00 € ht 8 138,78 € ttc

Rue de la Basse Ville 99,30 € ht 118,76 € ttc

___________ ____________

19 069,90 € ht 22 807,60 € ttc

  • Travaux d’aménagement de bâtiments communaux / groupe scolaire

. Mise en conformité des installations électriques :

Devis PRADET 3 566,60 € ht 4 265,65 € ttc

 

. Remplacement des fenêtres :

Devis M.S.G. ouvertures 4 528,00 € ht 5 415,49 € ttc

 

___________ ____________

8 094,60 € ht 9 681,14 € ttc

Soit un total de 27 164,50 € ht 32 488,74 € ttc

2°/ Se prononce favorablement sur la dépense globale dont le coût, défini par les devis ci-joints, s’élèvent à 32 488,74 € T.T.C. (27 164,50 € H.T.).

3°/ Décide de financer l’opération comme suit :

. Coût total : 32 488,74 € ttc

. Subvention proposée par la Commission Cantonale : 9 325,00 €

(Voirie : 5 278 € + Bâtiment : 4 047 €)

. Fonds propres : 23 163,74 €

4°/ Dit que la dépense ainsi créée fera l’objet d’une inscription au budget primitif de l’exercice 2010.

AMENAGEMENT AIRE TOURISTIQUE / SUBVENTION CONSEIL GENERAL

Après avoir pris connaissance de l’attribution d’une subvention d’un montant de 30 000 € , de la part du Conseil Général de Saône-et-Loire, dans le cadre de l’aménagement d’une aire touristique, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise le Maire à signer la convention liant le Département à la Commune.

PREVENTION ROUTIERE

Monsieur le Maire donne lecture de la convention concernant la prise en charge par la commune des repas de midi des moniteurs assurant l’enseignement théorique et pratique en matière d’éducation routière dans les écoles.

Le Conseil Municipal donne l’autorisation à Monsieur le Maire de signer cette convention.

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ

Vu l’article L. 2122-22, 2° du code général des collectivités territoriales ; ainsi que les articles L. 1211-3, L. 1321-1 et L. 1321-2, L.2333-84 à L. 2333-86, L. 3333-8 à L. 3333-10, R. 2333-114 à R. 2333-119 et R. 3333-12 à R. 3333-16 ;

Vu la loi n° 46-628 du 8 avril 1946 modifiée sur la nationalisation de l’électricité et du gaz, notamment l’article 45

Vu la loi n° 53-661 du 1er août 1953 fixant le régime des redevances dues pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz et par les lignes ou canalisations particulières d’énergie électrique et de gaz ;

Vu la loi n° 2003-8 du 3 janvier 2003 relative aux marchés du gaz et de l’électricité et au service public de l’énergie

Vu le décret n° 2007-606 du 25 avril 2007 portant modification des redevances pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières de gaz ;

M. le Maire expose que le montant de la redevance pour occupation du domaine public de la commune par les ouvrages des réseaux publics de transport de gaz n’avait pas été actualisé depuis un décret du 2 avril 1958. L’action collective des syndicats d’énergie, tel que le SYDESL auquel notre commune adhère, regroupés au sein de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), a permis la revalorisation de cette redevance.

M. le Maire donne connaissance au Conseil du décret n° 2007-606 du 25 avril 2007 portant modification du régime des redevances pour occupation du domaine public des communes et des départements par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières.

Le Conseil municipal, cet exposé entendu,

Et après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

- de fixer le montant de la redevance pour occupation du domaine public par le réseau de distribution de gaz au taux fixé par le décret susvisé et en fonction du linéaire sur le domaine public communal exprimé en mètres , arrêté au 31 décembre de l’année précédente ;

- de revaloriser automatiquement chaque année ce taux plafond par application à la fois du linéaire

arrêté à la période susvisée et de l’index ingénierie mesuré au cours des douze mois précédant la

publication de l’index connu au 1er janvier ;

- de donner délégation au Maire conformément à l’article L2122-22 du CGCT, pour la durée du mandat, pour calculer chaque année le montant de la redevance due par l’opérateur de distribution de gaz, et émettre le titre de recettes correspondant ;

Le Maire rendra compte au conseil municipal, de la redevance encaissée chaque année.

REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT DE GAZ

Vu l’article L. 2122-22, 2° du code général des collectivités territoriales ; ainsi que les articles L. 1211-3, L. 1321-1 et L. 1321-2, L.2333-84 à L. 2333-86, L. 3333-8 à L. 3333-10, R. 2333-114 à R. 2333-119 et R. 3333-12 à R. 3333-16 ;

Vu la loi n° 46-628 du 8 avril 1946 modifiée sur la nationalisation de l’électricité et du gaz, notamment l’article 45

Vu la loi n° 53-661 du 1er août 1953 fixant le régime des redevances dues pour l’occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution d’électricité et de gaz et par les lignes ou canalisations particulières d’énergie électrique et de gaz ;

Vu la loi n° 2003-8 du 3 janvier 2003 relative aux marchés du gaz et de l’électricité et au service public de l’énergie

Vu le décret n° 2007-606 du 25 avril 2007 portant modification des redevances pour occupation du domaine public par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières de gaz ;

M. le Maire donne connaissance au Conseil du décret n° 2007-606 du 25 avril 2007 portant modification du régime des redevances pour occupation du domaine public des communes et des départements par les ouvrages de transport et de distribution de gaz et par les canalisations particulières.

Le Conseil municipal, cet exposé entendu,

Et après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

- de fixer le montant de la redevance pour occupation du domaine public par le réseau de transport de gaz au taux fixé par le décret susvisé et en fonction du linéaire sur le domaine public communal exprimé en mètres , arrêté au 31 décembre de l’année précédente ;

- de revaloriser automatiquement chaque année ce taux plafond par application à la fois du linéaire

arrêté à la période susvisée et de l’index ingénierie mesuré au cours des douze mois précédant la

publication de l’index connu au 1er janvier ;

- de donner délégation au Maire conformément à l’article L2122-22 du CGCT, pour la durée du mandat, pour calculer chaque année le montant de la redevance due par l’opérateur de transport de gaz, et émettre le titre de recettes correspondant ;

Le Maire rendra compte au conseil municipal, de la redevance encaissée chaque année.

LOTISSEMENT « Montée de la Cray »

Choix du notaire

Informé du projet de lotissement « Montée de la Cray », et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal charge Maître Andréa GAULARD, Notaire à Saint-Christophe-en-Brionnais, d’établir l’acte de vente des lots.

REVISION GENERALE ET REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

Vu les propositions faites et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal retient l’offre du cabinet Emmanuel ROGER de Villeurbanne, pour un montant de 25 355,20 € ttc.

DENONCIATION CONTRAT VERITAS

Le bureau VERITAS de Chalon-sur-Saône n’ayant pas répondu aux sollicitations concernant le diagnostic sur les installations électriques au groupe scolaire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

  • dénonce le contrat (réf. 003082/090605-0368) qui avait été signé avec le bureau VERITAS

  • confie la mission des vérifications réglementaires des installations électriques des bâtiments communaux à SOCOTEC et autorise ainsi le Maire à signer le contrat s’y rapportant.

INDEMNITE GENDRAS Daniel

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’accorder une indemnité de 165 € à Monsieur Daniel GENDRAS, saisonnier non titulaire, pour avoir assuré les interdictions de circulation et de stationnement Rue Bouthier de Rochefort, pendant les mois de juillet et août.

CESSION STRUCTURE ANCIENNE CANTINE

Informé de la requête de la SARL M.P.S., et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

  • Accepte de céder à la SARL M.P.S. de Semur-en-Brionnais, la structure métallique de l’ancienne cantine moyennant la somme de 500 €.

  • Charge le Maire d’établir le titre correspondant.

QUESTIONS DIVERSES

Plan de continuité service public (pandémie grippale) : Mme Marie-Anne SAULNIER-AUBRY fait le compte rendu de la réunion qui s’est tenue à la Sous Préfecture de Charolles, concernant la mise en place d’un plan de continuité du service public dans les mairies.

Travaux réseaux : le Conseil Municipal prend connaissance du devis de l’entreprise EIFFAGE du Perreux concernant les travaux à réaliser sur les réseaux d’eaux pluviales et eaux usées, sur le chemin de la Madeleine (coût ht : 886,10 €) et au carrefour de La Grand’Rue – Montée de la Cray (coût ht : 774,82 €).

Démontage ancienne cantine : le démontage de l’ancienne cantine a été réalisé par les employés communaux en tenant compte des prescriptions faites par le médecin du travail.

Les déchets seront recyclés par une entreprise spécialisée (devis en cours).

Groupement pour vidange fosses septiques : M. Jacques BLANCHARD informe le Conseil Municipal de ses démarches auprès d’entreprises pour obtenir des devis sur des vidanges groupées de fosses septiques.

Contrat de Pays : la commune n’inscrit aucun projet en 2010 au titre du Contrat de Pays Charolais-Brionnais.

Il est fait part :

- de l’inauguration des nouveaux locaux du restaurant scolaire le samedi 19 septembre 2009

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