Message de la Municipalité

 

        JOYEUX NOEL

Le Maire et le Conseil Municipal

     de Semur en Brionnais

          vous souhaitent

          un Joyeux Noël

Point sur les travaux

 

Qu’est-ce qui a disparu?

Lors de la dernière tranche d’enfouissement des réseaux de basse tension dans le haut du bourg, il était prévu de démolir l’affreux transformateur situé à l’entrée du chemin des Grands Crays. L’opération devait se faire avant la fin de l’année, c’est chose faite. Le deuxième transformateur appartenait au garage Perret, il n’avait plus aucune utilité, il a été lui aussi démonté de façon violente. La perspective sur le village depuis les Pions ne s’en plaindra pas.

Un abri pour vélos à l’école

Si les enfants de l’école sont en vacances, les employés communaux travaillent pour eux. Un abri pour vélos sera érigé dans le prolongement de la cabane qui abrite déjà les tricycles et autre matériel de la classe maternelle.

Noël des Associations caritatives

La conjoncture actuelle fait que de plus en plus de ménages connaissent d’énormes difficultés à joindre les deux bouts. On estime à plus de 3 millions le nombre de personnes, aujourd’hui en France, qui vivent en dessous du niveau dit de pauvreté. Bon nombre d’entre eux, par dignité, ne sollicitent aucune aide. N’empêche que les associations caritatives, Croix Rouge, Secours Catholique, Les Restos du Coeur…, n’ont jamais été aussi actives. C’est très souvent une intervention dans l’urgence. A l’approche des fêtes de fin d’année, l’étalage de denrées alimentaires en quantité impressionnante, est indécent face à des situations de détresse dont beaucoup ne voient pas d’issue. L’abandon du projet de l’Epicerie Sociale nous a beaucoup déçus. Espérons qu’il rebondira!

Les résidents de l’EHPAD attendent la visite des bénévoles du Secours Catholique.

Dernièrement, le Secours Catholique local, composé de 8 bénévoles, a visité l’EHPAD Bouthier de Rochefort. Bon nombre de résidents reçoivent peu de visite, cette marque d’attention à leur égard à l’approche des fêtes de fin d’année a été fort appréciée. Chacun reçut un cadeau. On profita de l’occasion pour fêter 8 anniversaires avec un cadeau supplémentaire. Jacques Mazille, à l’accordéon, agrémenta cet après-midi festif.

Révision du Plan Local d’Urbanisme (suite)

Compte-rendu de la réunion de formation des conseillers municipaux du 4 décembre (suite)

Objectifs du législateur

L’urbanisme a connu d’importantes évolutions législatives, notamment la loi solidarité et renouvellement urbain de décembre 2000 qui a créé les PLU en remplacement des POS. Il faudra également s’attendre à un certain nombre de changements apportés par la loi dite « Grenelle 2 ».

Discussion

Deux évolutions sont soulignées par les personnes présentes par rapport au régime du POS :

- Une plus grande souplesse d’utilisation du PLU grâce au projet d’aménagement et de développement durable (PADD) et aux orientations d’aménagement qui lui confèrent un caractère plus stratégique et opérationnel.

- L’émergence des principes du développement durable.

Présentation du PLU

Diagnostic

L’urbaniste fait une présentation des principaux thèmes à aborder dans le diagnostic et de leur apport à la réflexion sur le PLU.

Discussion

Les questions suivantes sont abordées :

- La problématique réseaux : associer les gestionnaires réseaux. Aborder la question des communications électroniques

- La baisse de population et la forte rétention foncière et immobilière dont souffre la commune (une partie importante des logements du bourg sont vacants ou sous-occupés)

- Lorsque le schéma de cohérence territoriale sera approuvé, le PLU devra être mis en compatibilité avec ce document dans un délai de 3 ans.

PADD et les orientations d ’aménagement:

L’urbaniste fait une présentation du PADD et des orientations d’aménagement qui sont la grande nouveauté du PLU par rapport au POS.

Le PADD exprime les orientations d’aménagement de la collectivité,il s’agit donc d’un document avant tout stratégique, en application duquel les dispositions réglementaires et les orientations d’aménagement sont établies.Le PADD est également le support de l’économie générale du PLU, en fonction duquel sont déterminées les différentes procédures d’évolution du PLU : révision générale, révision simplifiée, modification.

Les orientations d’aménagement confèrent au PLU une dimension opérationnelle.Elles peuvent prendre notamment la forme de schémas d’aménagement.

Discussion

Les personnes présentes débattent sur l’intérêt des orientations d’aménagement et le niveau d ’encadrement qu’il faut établir pour le document d’urbanisme.L’intérêt de ces orientations pour des secteurs à enjeux, dont il faut optimiser l’aménagement, est à souligner. Les enjeux peuvent être la viabilisation et la sécurité, la qualité architecturale et paysagère, l ’implantation des construction et la densité, la qualité énergétique, etc.

L’intérêt de la nouvelle démarche du PLU, à la fois stratégique et opérationnelle, est soulignée.Elle s’oppose à celle du POS, réglementaire et plus figée.

Dispositions réglementaires et orientations d ’aménagement:

Lorsque la municipalité aura établi son PADD, elle pourra le mettre en application à travers :

- la poursuite de la réalisation des orientations d ’aménagement

- l’élaboration du règlement graphique (plan de zonage)

- l’élaboration du règlement écrit.

Discussion

L’urbaniste souligne les nouveautés réglementaires du PLU par rapport au POS, afin de donner à la collectivité plus d’outils d ’aménagement ou de protection. L’intérêt de certains outils est souligné par certains élus tandis que des questions spécifiques portent sur les possibilités réglementaires du PLU :

- L’urbaniste se renseignera sur certaines questions :

o Les dispositions spécifiques de protection du paysage et du patrimoine qu’offre le PLU permettent-elles d ’empêcher le développement des friches sous le village ancien ? Est-il possible d ’empêcher avec le PLU le développement des friches sur la commune ? Après renseignements pris auprès de la DDEA : le PLU ne permettra pas de réglementer les pratiques culturales et le développement des friches dans la vallée, parce que cela ne relève pas de son domaine de compétences. Par contre, il peut être éventuellement possible de proscrire l’embroussaillement des terrains situés à proximité immédiate de la cité ancienne, pour un motif de protection d ’un cône de vue remarquable. Il serait utile d ’associer l’architecte des bâtiments de France à l’’élaboration du PLU afin d ’aborder ce type de questions.

o Est-il possible d’imposer le recours à des essences végétales locales pour les clôtures des constructions dans le règlement ? Après renseignements pris auprès de la DDEA : cela est effectivement possible.

o Un règlement de lotissement à Semur-en-Brionnais comporte une disposition fixant des échéances à respecter pour la réalisation de certaines constructions. Cela est-il légal ? Peut-on inscrire des dispositions similaires dans le PLU ? Après renseignements pris auprès de la DDEA : cela n ’est pas légal et il n’est pas possible d ’inscrire des dispositions de ce type dans un PLU. Si la municipalité souhaite lutter contre la rétention foncière, elle peut instaurer la taxe sur les terrains non bâtis constructibles.

- Les élus soulignent l’intérêt de certains outils nouveaux offerts par le PLU : les emplacements réservés permettant de fixer un programme de logements, les dispositions de protection du patrimoine et du paysage,l’intégration au PLU du zonage d ’assainissement eaux usées et eaux pluviales.

Les attendus du Grenelle de l ’environnement

L’urbaniste souligne que la loi dite « Grenelle 2 », qui devrait apporter un certain nombre de changements aux documents d ’urbanisme,est en cours d’examen à l’assemblée nationale.Il faut donc aborder avec précaution les dispositions contenues dans le projet de loi, parce que ce dernier va évoluer. Cependant, il peut être utile d’intégrer dans la mesure du possible les dispositions du Grenelle à la démarche du PLU.

Discussion

Des élus demandent dans quelle mesure le Grenelle de l’Environnement donnera possibilité aux règlements du PLU d ’imposer des critères de qualité en matière de performance énergétique des constructions,et comment s ’assurer de leur prise en compte.

Après renseignements pris : Le projet de loi actuel prévoit qu’une attestation sera nécessaire pour confirmer la prise en compte de la réglementation thermique à l’achèvement des travaux.

L’urbaniste indique qu’il prévoit de poser un certain nombre de questions aux DDE afin d ’obtenir des éclaircissement sur certaines dispositions du Grenelle 2.

Modalités d ’élaboration du PLU

Un certain de dispositions sont prises :

- Une réunion publique aura lieu le 15 janvier. Seront présentés sous forme de diaporama (pendant 45 minutes environ) les enjeux de l’aménagement et les attendus du Grenelle de l’environnement,une présentation synthétique du PLU, la concertation qui sera menée et les principales étapes du calendrier d ’élaboration.

Deux autres réunions publiques seront organisées au cours de l ’élaboration du PLU

- L’urbaniste rédigera une proposition d ’article pour un spécial PLU à distribuer aux habitants

- Le porter à connaissance, qui contient l’ensemble des informations que l’Etat demande à la commune de prendre en compte pour l’élaboration du PLU, est en cours de rédaction par la DDEA (ex-DDE). Le document devrait être transmis à la commune fin janvier. Une réunion spécifique de présentation du document pourra être organisée, à laquelle participeront l’ensemble des personnes publiques (DDEA, conseil général,chambre d’agriculture,syndicat en charge du schéma de cohérence territoriale, etc.)

- Organisation d ’une réunion thématique sur l’agriculture.

Pourront être invités les agriculteurs travaillant sur la commune (y compris ceux ayant leur siège d ’exploitation hors de Semur-en-Brionnais), la chambre d ’agriculture et l’ancienne direction départementale de l’agriculture et de la forêt (qui a fusionn é avec la DDEA)

- Il pourrait être intéressant d ’organiser une réunion thématique sur l’environnement, avec des personnes connaissant bien le territoire communal

- Une attention particulière sera portée à la qualité de la cartographie :

o Les cartes de travail sur lesquelles seront reportées l’ensemble des informations pouvant être cartographiées, afin de favoriser l’interactivité des réunions de travail.Des élus indiquent qu’il serait intéressant de se procurer les données numérisées ou scannées de l ’IGN qui a « calé » le plan parcellaire avec la photo aérienne et la carte IGN au 1/25000.

o Les cartes d’illustration du diagnostic, du PADD et des orientations d’aménagement dont la qualité graphique doit être soignée

o Les cartes règlementaires (plan de zonage), des réseaux et des servitudes qui doivent avant tout être lisibles.

- La municipalité demandera à la DDEA de lui transmettre la liste des personnes publiques pouvant être associées à l’élaboration du PLU. Cette liste pourra être complétée par les gestionnaires réseaux, le service de défense incendie, le conseil d ’architecture,d ’urbanisme et d ’environnement (CAUE).

FERMETURE SECRETARIAT DE MAIRIE ET AGENCE POSTALE COMMUNALE

Le secrétariat de Mairie sera fermé du mercredi 23 décembre 2009 au mardi 5 janvier 2010 inclus. Permanences assurées les mardi 29 décembre, jeudi 31 décembre et mardi 5 janvier de 10h à 11h30. En cas de réelle urgence en dehors de ces horaires, vous pouvez vous adresser au Maire ou aux adjoints.

L’Agence Postale Communale sera fermée pendant cette même période.
 

L’Ecole Primaire a aussi son blog

Dans la page d’accueil du blog Mairie Semur-en-Brionnais Infos, vous avez 3 liens auxquels vous accédez directement en cliquant dessus:

Le site des Plus Beaux Villages de France.

Le site de l’Association Les vielles Pierres.

Le blog de l’école primaire de notre village.

N’hésitez pas à visiter chacun d’eux.

Dernier appel aux jeunes diplômés

Il est impératif que les jeunes diplômés se fassent connaître au secrétariat de mairie avant le 24 décembre date à laquelle les invitations pour la cérémonie des voeux seront faites. Le respect de cette date limite est important pour la bonne organisation de la soirée. Tant pis pour les retardataires! Cette démarche doit être possible surtout pour recevoir un cadeau. L’inscription peut aussi se faire par mail à l’adresse de la mairie: [e-mail]

Parlez-en autour de vous (Le journal la Renaissance l’a déjà fait). Il serait dommage que l’information n’arrive pas à tous les jeunes concernés.

Montmegin a sa crèche

Depuis plusieurs années, Thierry, un habitant du hameau de Montmegin, réalise une superbe crèche à l’intérieur de la chapelle. Chaque année, celle-ci s’enrichit de nouveaux santons. Voilà une bonne idée de sortie pour s’oxygéner après les agapes de ces fêtes. Montmegin est un lieu très prisé par les marcheurs, et avec le paysage ennneigé, le spectacle est féérique.

Révision du Plan Local d’Urbanisme

Compte-rendu de la réunion du 4 décembre 2009

PERSONNES PRESENTES

Prénom et NOM Fonction et organisme

François BACIAK Maire, Guy PERRAT Adjoint, Simone BELOT Conseillère municipale, Marcelle SIMONIN Conseillère municipale, Marie-Odile BERTON Conseillère municipale, Véronique SEYER Conseillère municipale, Samuel COTTIN Conseiller municipal, Pascal LAFOND Conseiller municipal, Marc NEVERS Conseiller municipal, Emmanuel ROGER Urbaniste, cabinet Emmanuel ROGER.

INTRODUCTION

La présente réunion porte sur les points suivants :

- Prendre connaissance du contexte d ’élaboration et des enjeux du plan local d ’urbanisme (PLU)

- Partager une première connaissance du territoire communal, incluant une visite sur le terrain de l ’urbaniste et des élus

- Mettre en place un calendrier et une démarche de travail.

Le présent compte-rendu retrace les échanges qui ont eu lieu au cours de la réunion.

Motivations de la révision du POS

Les motivations mises en avant par les élus sont :

- que le POS est ancien,puisqu’il a une vingtaine d ’années. Il est nécessaire de le réactualiser

- que la commune est touchée par une forte rétention foncière, et a perdu des habitants au cours des dernières années. Un des objectifs du PLU serait d’augmenter les possibilités de construire.

Enjeux et contexte législatif

Evolution de la ville et « rurbanisation »

La présentation porte sur un historique de l’urbanisme en France et du développement des villes, notamment le phénomène de « rurbanisation » :  l’installation des citadins à la campagne a eu pour conséquence la formation d’ « aires urbaines » (zones au sein desquelles les 2/5 des actifs travaillent dans un pôle urbain).

Discussion

La discussion porte sur le positionnement de Semur-en-Brionnais : la commune se rattache-elle à plusieurs aires urbaines étant donné que les actifs vont majoritairement travailler dans les villes de la Saône-et-Loire et de la Loire, ou se rattache-elle à la zone rurale ? Quelle est la classification établie par l ’Insee ?

Les enjeux liés au développement urbain des quatre dernières décennies

La formation des aires urbaines et l’évolution des pratiques du territoire ont un certain nombre d’impacts sur l ’espace.L’urbaniste propose de les aborder sous l’angle de l’environnement :consommation foncière et déplacements,l’eau,l’énergie,le bruit,les déchets, la biodiversité.

« Urbanisation et déplacements

Discussion

Concernant l’augmentation de la consommation foncière liée à l’urbanisation,il est souligné que l’augmentation de population nécessite d’être plus vigilant sur la préservation de la ressource.

Les élus mettent en avant les contraintes qui ont pour effet de rendre les habitants de la commune très dépendants de la voiture :

- contexte rural d’une commune peu pourvue en infrastructures de transport :il n ’y a plus de transports en commun.Le bus pour le marché a été supprimé.Il n ’existe plus que le transport scolaire. Il existe également une association d ’entraide : des particuliers véhiculent des personnes sans voiture,en échange d’une petite indemnisation

- relief qui rend difficile l’utilisation du vélo

- évolution de la société : nécessité de disposer de deux voitures pour les deux conjoints qui travaillent, évolution du tissu économique et de la population active nécessitant plus de déplacements (les deux conjoints travaillent ; développement des grandes surfaces ; profils socio-professionnels plus diversifiés et plus « urbains » ; société de consommation et du « tout pétrole »)

- dispersion de l’urbanisation : les habitants des hameaux se rendent directement à Marcigny plutôt que de passer au village

- manque de transports en commun sur les grands axes : Marcigny-Roanne par exemple.

Le retour d’habitants dans le bourg,au plus près des équipements et commerces, favoriserait-il une diminution des déplacements. Serait-il bénéfique à  l’activité dans le centre bourg ? Concernant l’école,les élus estiment que la proximité de cet équipement peut influencer nettement les déplacements.

« L ’eau

La diversité des enjeux liés à la ressource en eau est soulignée par l’urbaniste : ressource, réseaux et défense incendie,cours d’eau et ruissellement,assainissement eaux usées et eaux pluviales, zones humides et biodiversité, risques.

Discussion

Les élus indiquent que les ruissellements ont augmenté en raison de l’urbanisation. Le maintien du maillage des haies en raison de l ’absence de remembrements favorise la régulation des ruissellements. Dans la vallée,un problème d ’encombrement du Merdasson par les matériaux a entraîné de graves problèmes sur Marcigny. Les clôtures, le manque d’entretien augmentent les risques.

Les élus estiment que le zonage d’assainissement communal, qui porte sur les eaux usées, pourrait être complété par un volet « eaux pluviales » portant sur :

- un diagnostic de la situation existante et une évaluation des impacts du projet de PLU

- la préconisation de mesures, dont certaines pourraient être prises en compte par les dispositions réglementaires du PLU.

« L ’énergie

La consommation énergétique a pour effet la production de gaz à effet de serre. Parmi les deux principaux consommateurs d’énergie,se trouvent les d’urbanisation,à l’implantation des constructions,à la qualité environnementale des bâtiments.

Discussion

Les élus soulignent qu’il s ’agit d’un enjeu fort qui pourra avoir un impact sur le projet de PLU: choix des sites d ’urbanisation en fonction de l’exposition, implantation des constructions, qualité environnementale des bâtiments.

Les deux logements jumelés de l ’OPAC en cours de réalisation ont anticipé les futures normes de qualité environnementale.

Le questionnement a également porté sur les aspects financiers de la qualité environnementale des constructions : coûts de construction, rentabilisation des aménagements, valeur et attractivité du logement à la revente.

« Déchets

Le développement urbain peut avoir des impacts sur la collecte et la capacité de traitement des déchets.

« Bruit

Le développement urbain a pour effet une augmentation de l’exposition des personnes au bruit.

 Discussion

Les élus informent l’urbaniste que la commune est relativement peu exposée aux bruits, bien qu ’un certain nombre de nuisances existent le long des principales voies de communication :

circulation de camions, mobylettes.

« Biodiversité

Les milieux naturels, les axes de circulation de la faune et de la flore, les éléments plus ponctuels (haies par exemple )sont autant de composantes d’une biodiversité qui tend à s’appauvrir.

Discussion

Les élus indiquent que la commune comprend notamment des milieux naturels humides et boisés, un patrimoine de haies et des axes de circulation de la faune.

A Suivre

UTB 71 en visite dans nos murs

Il ne faisait pas très chaud devant le portail de la Collégiale.

L’Université pour Tous de Bourgogne organise à Montceau les Mines chaque mardi et jeudi des conférences sur des thèmes culturels très variés, essentiellement dans le domaine de l’Art et de l’Histoire. Des sorties découvertes dans le voisinage proche mais aussi dans toute la France et à l’étranger sont également organisées. Dernièrement, en novembre, ce fut une journée passée à Nevers. Au printemps prochain, ce sera un voyage de 5 jours à Saint Pétersbourg. Ce dernier mercredi, une quarantaine de participants ont fait un petit périple en Brionnais sur le thème des tympans des églises romanes de Montceaux l’Etoile, Anzy le Duc pour finir à Semur en Brionnais. La légende de Saint Hilaire fut analysée dans les mondres détails. L’intérieur de la collégiale fut également très apprécié. J’ai profité de l’occasion pour ouvrir les portes de l’Hôtel de Ville ainsi que celles de la Salle Capitulaire. La richesse de notre patrimoine en étonna plus d’un. Beaucoup ont l’intention de revenir découvrir plus en profondeur ce coin de la Bourgogne dont un petit aperçu leur fut présenté un soir de neige, spectacle exceptionnel sous la lumière des projecteurs de l’église et de la mairie. Tous ont dîné à l’Entrecôte Brionnaise avant de repartir sur Paray le Monial admirer les illuminations de la ville.

François BACIAK