Magnifique coucher de soleil

Cliché  de Bernard Frignet

Au Théâtre à Marcigny

Une Semuroise, Loan Tran Thanh est parmi les acteurs.

Le P’tit Marché se tiendra ce dimanche

Conférence: Marcigny en 1900

Des nouvelles du mur

Les pierres de silex sont toutes posées. Le chantier est nettoyé. Il ne reste plus qu’à poser les calottes sur le haut du mur et les sceller.

Une pelleteuse est déjà en action pour réaliser le terrassement et les fouilles de la future maison.

45 offres d’emploi

Concours photos

 

Peu de clichés nous sont parvenus pour le traditionnel concours photos. Il ne vous reste que quelques jours, jusqu’au 20 octobre prochain pour participer. Le choix du cliché qui ornera la couverture du magazine  municipal se fera lors de soirée « maisons fleuries » le vendredi 26 octobre.

Envoyer vos clichés à l’adresse de la mairie:

[e-mail]

 

BLE d’Automne ce vendredi

Les 5 nouveaux pavillons des Pions sont bientôt terminés

Les 5 nouveaux pavillon du chemin des Pions sont en voie d’achèvement et seront bientôt proposés à la location. Les personnes intéressées doivent s’adresser à l’OPAC de Saône et Loire, agence de Paray le Monial. Ces pavillons comprennent une grande pièce à vivre, 2 chambres et un garage. Ils sont très lumineux. Les charges sont peu importantes: ce sont des bâtiments basse consommation.

C’est le pavillon à l’entrée du chemin des Pions. Il n’est pas jumelé contrairement aux autres. C’est le dernier construit et les ouvriers s’activent pour terminer les finitions.

Compte-rendu conseil municipal du 8 octobre

L’an deux mil dix-huit et le huit octobre à 20 heures,

Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur François BACIAK, Maire.

Présents : Mrs BACIAK François, BAYON Robert, BLANCHARD Jacques, DELORME Vincent, Mmes BRAMANT Jacqueline, FUET Nicole, Mrs DEAN Peter, DAUVILLAIRE Olivier, Mme TRIVINO Élisabeth.

Absent(s) excusé(s) : M. LAINÉ Henri ayant donné pouvoir à M. DELORME Vincent

                           Mme DUPUIS Fabienne ayant donné pouvoir à Mme TRIVINO Élisabeth

Absent(s) : Mme JONINON-DESVIGNES Karine

Secrétaire de séance : M. DAUVILLAIRE Olivier

Assistait : Mme Annette JANIN, Rédacteur Principal.

Le compte rendu de la précédente séance est adopté sans observation.

ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE SAUVEGARDE ET DE RESTAURATION DU PORTAIL OCCIDENTAL DE L’ÉGLISE (tranche unique) 

Vu le rapport d’analyse des offres dressé par 2BDM architecture et patrimoine, et relatif aux travaux de sauvegarde et de restauration du portail occidental de l’Église,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés publics suivants :

Lot 1 : Restauration de sculpture

Entreprise PATEU & ROBERT

Montant du marché : 49 332,10 € ht (59 198,52 € ttc)

Lot 2 : Taille de pierre – sculpture

Entreprise BOUVIER

Montant du marché : 49 510,00 € ht (59 412,00 € ttc)

Lot 3 : Charpente-couverture

Entreprise PATEU & ROBERT

Montant du marché : 17 647,04 € ht (21 176,45 € ttc)

CONVENTION INSTRUCTION DES DOSSIERS ADS AVEC LE PETR 

Le Conseil Municipal est informé que la convention signée avec le PETR (Pôle d’Équilibre Territorial et Rural) en 2015 pour l’instruction des dossiers d’autorisations et des actes relatifs à l’occupation des sols (ADS) et d’accessibilité sera échue le 31.12.2018.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer avec le PETR une nouvelle convention, à renouvellement tacite.

CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL

ATTRIBUTION D’INDEMNITÉ 

Le Conseil Municipal,

Vu l’article 97 de la loi n°82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

Vu le décret n°82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’État,

Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux indemnités allouées par les communes pour la confection des documents budgétaires,

Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,

DÉCIDE :

. De demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983

. D’accorder l’indemnité de conseil au taux maximal

. Que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Madame CROISSANT-NDIAYE Laurence, Receveur municipal

. De lui accorder également l’indemnité de confection des documents budgétaires.

DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ DE LA PROTECTION DE DONNÉES (DPO) 

Il est exposé que, à compter du 25 mai 2018, toutes les structures publiques doivent se mettre en conformité avec le Règlement Général européen de la Protection des Données (RGPD) approuvé officiellement par le Parlement Européen en avril 2016. Ce RGPD, qui remplace les lois nationales telles que la loi informatique et libertés en France, unifie la protection des données et facilitera la libre circulation des données dans les 28 états membres de l’UE.

Il est indiqué qu’une donnée à caractère personnel représente toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

Le non-respect de cette obligation pourra aboutir à des sanctions administratives, financières et/ou pénales du représentant légal de la personne morale, sanctions pouvant être très lourdes.

C’est pourquoi, il convient de désigner un Délégué à la Protection des Données (DPD), également dénommé DPO (Data Protection Officier) qui aura pour mission principale de mettre la collectivité en conformité avec le RGPD.

Son rôle sera de :

. Informer et conseiller l’organisme (responsable de traitement, sous-traitants, employés) ;

. Réaliser l’inventaire et la cartographie des données de l’organisme et de leurs traitements (qui, quoi, pourquoi, où, jusqu’à quand, comment) ;

. Conseiller, accompagner à la gestion du registre de traitements des données personnelles ;

. Contrôler et veiller au respect du règlement et du droit national en termes de protection des personnes physiques et de droit d’accès ;

. Piloter la conformité en continu et identifier les actions à mener au regard des risques sur les droits et libertés des personnes ;

. Concevoir des actions de sensibilisation ;

. Conseiller l’organisme sur la réalisation d’études d’impact sur la protection des données et la vie privée, et en vérifier l’exécution ;

. Coopérer avec la CNIL, autorité de contrôle.

Le Délégué à la Protection des Données (DPD) n’est pas responsable des traitements. Il doit, en tout état de cause, exercer des missions en toute indépendance, vis-à-vis du responsable de traitement (le Maire), et il ne peut être sanctionné pour avoir exercé ces missions.

Le Conseil Municipal, ouïe cet exposé, approuve à l’unanimité la désignation d’un Délégué à la Protection des Données (DPD) et autorise le Maire à signer toutes pièces relatives à cette nomination.

FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) / 2018 

Après avoir pris connaissance du courrier de la Direction de l’Insertion et du Logement Social du Département de Saône-et-Loire, sur le FSL (Fonds de Solidarité Logement), dont la vocation est de favoriser l’accès et le maintien dans le logement des publics les plus en difficulté,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accepte de reconduire pour l’année 2018 la participation de la commune, à hauteur de 0,35 € / habitant.

MOTION DE SOUTIEN A L’AGRICULTURE EN LIEN AVEC LA SITUATION DE SECHERESSE QUI PERDURE 

Monsieur le Maire expose que le 30 juillet 2018, la Fédération Départementale des Syndicats d’Exploitants Agricoles (FDSEA) et les Jeunes Agriculteurs de Saône-et-Loire ont alerté une première fois Monsieur le Préfet sur la situation de sécheresse qui perdure sur de nombreux secteurs du département et notamment sur le Brionnais.

Par courrier du 4 septembre 2018 adressé à Monsieur le Directeur de la Direction Départementale des Territoires (DDT) de Saône-et-Loire, les deux structures agricoles ont à nouveau fait part des difficultés causées par les événements climatiques sévères observés durant les mois de juillet et août 2018.

Le mois de juillet 2018 a été marqué par un faible niveau de précipitations sur le département. A titre d’exemple, la pluviométrie observée sur la station de Mâcon sur le mois de juillet 2018 a été de 26,8 mm alors que la moyenne sur le mois de juillet était de 70,9 mm sur la période allant de 1981 à 2010 (Source Météo France). La situation ne s’est pas améliorée en août avec des précipitations encore inférieures à la moyenne sur la période. Ainsi, les précipitations ont été de 44,6 mm à la station de Mâcon en août 2018, alors que la moyenne sur le mois d’août était de 71,7mm sur la période allant de 1981 à 2010 (Source Météo France).

Les températures élevées et les faibles précipitations de l’été ont pesé sur la pousse de l’herbe sur le département de Saône-et-Loire et particulièrement sur le secteur du Brionnais.

Devant cette situation exceptionnelle, les deux organismes agricoles ont sollicité l’État pour engager des démarches afin de permettre d’ouvrir à l’automne une procédure de reconnaissance en calamités agricoles « sécheresse » auprès du fonds national de gestion des risques agricoles (FNGRA).

La FDSEA et les Jeunes Agriculteurs de Saône-et-Loire ont également demandé à l’État d’appuyer les demandes qui pourraient être effectuées auprès de la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) concernant des dégrèvements de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) ou auprès de la MSA pour des prises en charge de cotisations sociales.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

. Indique que les prairies de la commune sont fortement touchées par la sécheresse,

. Apporte son soutien aux revendications portées par la FDSEA et les Jeunes Agriculteurs de Saône-et-Loire au regard de la situation exceptionnelle.

RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE (RQPS) EAU POTABLE  

Le Maire rappelle que le rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, rédigé par le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée du Sornin (SIEVS), a été transmis par courriel aux Conseillers Municipaux le 12 juillet 2018, et n’a fait l’objet d’aucune observation.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,  approuve ce RPQS.

REMBOURSEMENT FRAIS D’AFFRANCHISSEMENTS 

Le Maire expose au Conseil Municipal que suite à une panne de la machine à affranchir, Annette JANIN, Rédacteur Principal, a dû faire l’avance des frais d’affranchissement.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et au vu des justificatifs,  décide de rembourser à Mme Annette JANIN la somme de 40,82 €.

FOURNITURES SCOLAIRES / PARTICIPATION DES COMMUNES 

Considérant le décret n°86-425 du 12 mars 1986 qui fixe trois cas dérogatoires entraînant la participation financière de la commune de résidence :

1^er cas : obligations professionnelles des parents : absence de moyens de garde et de cantine, ou de l’une de ces deux prestations, dans la commune de résidence

2^ème cas : raisons médicales

3^ème cas : inscription d’un frère ou d’une sœur dans un établissement de la même commune.

Le Conseil Municipal, sur proposition du Maire, pour les cas précités, décide de fixer ainsi qu’il suit le taux de la redevance pour fournitures scolaires qui sera réclamée aux communes voisines d’où sont issus des élèves fréquentant les écoles primaire et maternelle de SEMUR-EN-BRIONNAIS durant l’année scolaire 2018 / 2019.

             Classes primaires et maternelles :

Frais de fonctionnement : 415 €

Fournitures scolaires : 120 €

CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DANS LES COMMUNES DE MOINS DE 2 000 HABITANTS DONT LA CREATION DEPEND DE LA DÉCISION D’UNE AUTORITÉ QUI S’IMPOSE A LA COLLECTIVITÉ EN MATIÈRE DE CRÉATION, DE CHANGEMENT DE PÉRIMÈTRE OU DE SUPPRESSION D’UN SERVICE PUBLIC 

Le Conseil Municipal ;

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment les articles 34 et 3-3-5° ;

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;

DÉCIDE :

. La création à compter du 5 novembre 2018, d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial relevant de la catégorie hiérarchique C, à temps non complet pour 23,75 heures hebdomadaires, 18,69 heures annualisées.

. Cet emploi sera occupé par un fonctionnaire ou éventuellement par un agent contractuel recruté par voie de contrat à durée déterminée pour une durée d’UN AN, compte tenu de la situation fragile de l’école.

. Le contrat sera renouvelable par reconduction expresse. La durée totale des contrats ne pourra excéder 6 ans. A l’issue de cette période maximale de 6 ans, le contrat de l’agent sera reconduit pour une durée indéterminée.

Les crédits correspondants seront inscrits au budget.

TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LÉGALITÉ

OPÉRATEUR DE TÉLÉTRANSMISSION 

Vu la lettre circulaire de Monsieur le Préfet de Saône-et-Loire incitant les communes à adhérer au dispositif de transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire,

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 05 septembre 2018,

Vu les propositions,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, retient la proposition commerciale de Berger-Levrault pour un montant de 929,96 € ht (1 115,95 € ttc) et comprenant :

• Contrat Berger-Levrault Echange Sécurisés (BLES)

• Certificat électronique

• Mise en service du contrat BLES – Ouverture du compte 

REFORME DE LA GESTION DES LISTES ELECTORALES 

Le Maire informe de la mise en œuvre de la loi n°2016-1048 sur l’ouverture de l’application Elire de gestion du Répertoire Électoral Unique (REU), rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales.

Le répertoire électoral unique sera géré par l’Insee et mis à jour en continu.

Les décisions d’inscription et de radiation prises par le Maire seront désormais à notifier à l’Insee par l’intermédiaire de l’application « Elire » qui permettra la gestion de ce répertoire.

Une commission de contrôle doit être mise en place pour examiner les recours administratifs formés par l’électeur, et doit être composée d’un délégué de l’administration désigné par le Préfet, d’un délégué désigné par le président du tribunal de grande instance et d’un conseiller municipal.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, désigne M. DAUVILLAIRE Olivier en qualité de délégué à la commission de contrôle.

DÉCÈS ANDRÉ Lysiane 

Suite au décès de Lysiane ANDRÉ, agent communal, le Conseil Municipal présente ses condoléances à sa famille, au nom de la commune, et décide de verser la somme de 50 € à l’association « Lyséveil ».

QUESTIONS DIVERSES :

Achat panneaux : le Conseil Municipal accepte l’achat de divers panneaux (voie sans issue chemin de St-Martin-la-Vallée – accès piétons chapelle de St Martin – Centre de loisirs – Interdiction de fumer).

PLUi : Vincent Delorme fait le compte rendu de la réunion de travail sur le règlement. Chaque conseiller a reçu le détail des points étudiés.

La réunion publique à l’échelon communautaire est fixée au 8 novembre prochain. La présentation du plan de zonage propre à notre commune se fera par la suite.

Écluse « La Grand’rue » : le Maire informe que malgré des relances auprès de la DRI, nous sommes toujours dans l’attente de la pose de système de comptage avant la mise en place de l’écluse.

Projet TRAIL : l’association sportive de Charlieu propose l’organisation d’un TRAIL sur notre commune au printemps 2019. Le Conseil Municipal est favorable.

Épicier ambulant : il n’est pas donné suite au projet compte-tenu du peu de personnes intéressées.

Il est fait part : 

. Des problèmes d’effectifs à l’Agence Technique Départementale (ATD) qui obligent à repousser les nouvelles demandes en janvier 2019. Notre sollicitation relative au recrutement d’un maitre d’œuvre pour nos travaux d’assainissement sera donc étudiée au début de l’année prochaine.

. De la signature de l’acte notarié de la vente de la parcelle au lotissement des Croix, le 4 septembre, avec M. Barret et Mme Ginet, ainsi que de la signature prochaine de l’acte de vente d’une parcelle au lotissement de la Cray.

. Du courrier de M. Loury Jean-Claude et Mme Dureux Sandra annonçant la fin du bail du local de l’épicerie au 31 mars 2019.

. De l’invitation de M. André Accary, Président du Département de Saône-et-Loire, à la conférence territoriale qui se tiendra le jeudi 18 octobre prochain à Beaubery.

La soirée « Maisons fleuries » est fixée au vendredi 26 octobre et le « Repas des Anciens » au dimanche 25 novembre.

Vincent Delorme fait le point sur les travaux :

• Validation des devis Philibert pour l’alimentation de la plateforme élévatrice à la salle des fêtes, prise lave-vaisselle au logement « La Grand’Rue » et boitiers d’éclairage au stade.

• Des entreprises seront contactées pour proposer des devis pour la réfection du toit du château d’eau.

• Il propose également l’intervention à titre gracieux de stagiaires issus d’une école pour l’étude du fleurissement de La Grand’Rue, ce qui est accepté.