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21 mai, 2012

Révision du PLU: compte-rendu de la réunion du 9 mai

Classé dans : Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 5 h 40 min

ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

L’urbaniste présente les orientations d’aménagement et de programmation (OAP). Il informe que les OAP indiquent les orientations relatives à l’aménagement, l’habitat, les transports et les déplacements. Les dispositions portent notamment sur l’implantation du bâti et les formes urbaines, les déplacements et la desserte, les espaces publics ou collectifs, le stationnement, les plantations.

La particularité des OAP est qu’elles sont opposables aux tiers (pétitionnaire, aménageur, constructeur) dans un rapport de compatibilité, à la différence des dispositions réglementaires du PLU (plan de zonage, règlement écrit), qui sont opposables dans un rapport de conformité.

L’urbaniste propose que le document opposable se présente sous la forme d’une cartographie schématique accompagnée d’orientations écrites. Des schémas informatifs non opposables présenteront les conditions d’aménagement : maîtrise d’ouvrage publique ou privée, aménagement d’ensemble ou par tranche.

Six OAP ont été réalisées :

- Une OAP portant sur l’aménagement de la place de la Ville Haute et les déplacements.

- Une OAP portant sur l’aménagement de terrains compris entre les chemins de la Fay et des Moines Blancs.

- Une OAP portant sur l’aménagement de terrains situés le long du chemin de la Fay et de la route de Sarry.

- Une OAP portant sur l’aménagement de terrains situés aux abords de la RD989, à faible distance de la maison de retraite.

- Une OAP portant sur l’aménagement de terrains situés entre la Grand Rue et le cimetière.

- Une OAP portant sur l’aménagement de terrains situés entre le chemin des Pierres et le terrain d’assiette du lotissement communal.

OAP portant sur l’aménagement de la place de la Ville Haute et les déplacements.

L’OAP prévoit une orientation opposable relative au dégagement de la place de la Ville Haute du stationnement, ainsi que les éléments de programmation définis par le CAUE. Il propose d’ajouter à ces éléments de programmation une réflexion sur le devenir du bâti mutable situé aux abords de la place, ainsi qu’un projet de nouvelle liaison douce pour le bourg.

Des ajouts et corrections ont été apportés aux dispositions de l’OAP.

Ces ajouts et corrections concernent en premier lieu le stationnement :

- Décaler l’aire de stationnement dans la cour de la salle du chapitre, avec un potentiel de 4 logements, le reste étant utilisé par les habitants.

- Ne prévoir du stationnement que dans la cour du prieuré qui donne sur la Ville Basse, afin de préserver la cour située aux abords de la place de la Ville Haute.

- Des compléments sont apportés en ce qui concerne les espaces de stationnement en dehors de la Ville Haute :

 Place du docteur Fricaud : 10 places entre les arbres (au lieu de 12 estimées initialement)

 Grand Rue : l’estimation du nombre de places de stationnement le long de la Grand Rue – une quarantaine – est discutée.

Remarque postérieure à la réunion : l’estimation est confirmée après visite de terrain.

Possibilité de stationner le long de la rue de la Basse Ville : une dizaine de places dont une partie est utilisée par les riverains .

 Deux places de stationnement devant la boulangerie.

 Stationnements exceptionnels le long de la route de la Craye et du chemin des Moines Blancs, lorsque ces derniers sont mis en sens unique à l’occasion d’évènements importants (les deux marches organisées chaque année). Des élus proposent de prévoir ce dispositif également à l’occasion de la fête de la Madeleine.

Des précisions ont été apportées sur la délimitation des espaces publics de la place. Les espaces internes du château, ainsi qu’un talus au bas d’une haie végétale, ne font pas partie des espaces publics de la place. En ce qui concerne le jardin situé à proximité du Grenier à sel : les élus municipaux estiment que son aménagement actuel est de qualité et satisfait les usagers. L’enjeu d’aménagement des espaces publics de la place concerne plutôt les aires de stationnement et les chaussées roulantes situées de part et d’autre de l’église et de la mairie.

En ce qui concerne le bâti mutable, des précisions sont apportées :

- L’importance du maintien du café-restaurant et la possibilité d’aménager des chambres à l’étage.

- Le bâtiment où se trouve radio Cactus est une ancienne tour : il est pour cette raison difficile à aménager pour de l’habitat.

Le principe de création d’une liaison douce structurante traversant le bourg est retenu. Cependant, un certain nombre de traversées difficiles sont identifiées. L’urbaniste souligne qu’il s’agit d’une voie à aménager progressivement, en veillant à minima que les réalisations futures n’empêchent pas sa réalisation.

OAP du secteur des chemins de la Fay et des Moines Blancs

Deux sites d’urbanisation sont situés dans ce secteur, bordés respectivement par le chemin des Moines Blancs et le chemin de la Fay.

La discussion porte d’abord sur les orientations de densification préconisées pour ces deux sites. Des élus municipaux indiquent que les typologies bâties proposées ne correspondent pas à ce qui est recherché par les ménages souhaitant s’installer sur la commune, notamment ceux qui sont jeunes.

L’urbaniste estime qu’il ne faut pas que les OAP prévoient une offre uniforme de maisons sur de petits terrains, mais privilégient une offre diversifiée allant du petit collectif à la maison individuelle. Il souligne l’importance de la réflexion en amont des opérations d’aménagement, afin de favoriser des projets de qualité.

Des personnes craignent que les personnes susceptibles de s’installer sur Semur-en-Brionnais s’installent sur d’autres communes. Monsieur le maire informe que les dispositions de densification sont liées à la mise en oeuvre de la loi dite « Grenelle 2 ». Elles s’appliqueront donc pour l’ensemble des communes.

L’urbaniste estime qu’une OAP est inévitable dans ce secteur compte tenu de la surface relativement importante des terrains potentiellement urbanisables.

En ce qui concerne le terrain bordé par le chemin des Moines Blancs, le principe de densité urbaine est discuté. L’urbaniste souligne que le terrain s’y prête en raison de la topographie et de l’environnement bâti, relativement dense. Il faudra donc privilégier des formes d’habitat groupé ou de petit collectif représentant un potentiel total de l’ordre d’une dizaine de logements. En partie basse, il faudra prévoir des habitations de faible hauteur, qui ne masqueront pas la vue sur la Ville Haute pour les constructions situées en partie haute. Ces dernières pourront avoir au moins deux niveaux habitables, avec pour chaque logement un niveau de plain pied. Le bâtiment des deux logements sociaux en cours de réalisation dans le lotissement communal correspond à une typologie de construction qui pourrait inspirer les réalisations futures sur ce terrain.

Il est rappelé que le propriétaire ou l’aménageur devra respecter les préconisations de cette OAP.

Des élus municipaux soulignent qu’un des enjeux est la viabilité de cette OAP : importance et coût de l’opération que ne peut pas assumer un propriétaire privé. Possibilité de trouver des personnes intéressées par cette offre d’habitat.

En ce qui concerne le terrain bordé par le chemin de la Fay, il est proposé de favoriser une densification du terrain par un aménagement d’une voirie interne. Cela permet d’optimiser l’urbanisation du terrain avec l’implantation d’habitations sur l’ensemble du terrain, tout en reprenant les typologies bâties anciennes environnantes. Ces dernières se caractérisent en effet par une implantation des constructions à faible distance ou en profondeur par rapport à la voie publique.

L’urbaniste propose une liaison piétonne vers la route de la Craye, où passeraient les réseaux. Les élus informent que les réseaux passent en limite de la propriété. Il faudra prévoir que l’implantation des futures constructions observe un retrait par rapport au passage de ces réseaux. Un tracé en diagonale sur le terrain pour l’assainissement collectif serait à envisager.

Les questions de viabilité du schéma d’aménagement se posent avec plus d’acuité pour ce terrain. L’urbaniste estime qu’un aménagement d’ensemble est la solution la mieux adaptée. En effet, dans ce cas de figure, la voirie de desserte interne sera privée, puisqu’elle ne desservira qu’une seule opération. Par contre, si le terrain s’aménage en plusieurs tranches, la voirie de desserte sera publique puisqu’elle desservira plusieurs opérations.

L’urbaniste prendra contact avec la DDT et éventuellement la chambre d’agriculture pour se renseigner sur le caractère opérationnel de ces OAP.

L’espace vert et la liaison piétonne entre les deux terrains urbanisables sont retenus. L’urbaniste indique que ces espaces devront être publics, dans la mesure où ils ne sont pas propres à une opération de construction. La liaison piétonne devra passer sur un terrain privé, en cours d’aménagement. Les possibilités d’acquisition par la collectivité de l’emprise de terrain sont discutées : réserve, préemption, expropriation.

OAP du secteur du chemin de la Fay et de la route de Sarry.

Deux sites d’urbanisation sont situés dans ce secteur, bordés respectivement par le chemin de la Fay et la route de Sarry.

En ce qui concerne le site bordé par la route de Sarry, la discussion porte sur le tracé de la voie nouvelle de traversée du bourg proposée par l’urbaniste. Celui-ci pose problème puisqu’il coupe des parcelles en deux. Des élus proposent de décaler le tracé vers le nord, en suivant les limites parcellaires. Ce changement de tracé nécessite de redéfinir le périmètre de l’OAP.

Le second site est situé de l’autre côté de la route de Sarry. Il faut prendre en compte la différence de niveau entre la route de Sarry et le site d’urbanisation au niveau des parcelles numérotées 91 et 92. Cependant, cette voie semble la solution d’accès la plus directe aux deux parcelles, et notamment le désenclavement de la parcelle 92. Cette dernière est accessible par le chemin de la Fontaine, qui n’est pas suffisamment large une circulation automobile à double sens. Des élus font remarquer que l’implantation de constructions prévue par l’OAP sera difficile sur une portion de la parcelle mal exposée.

Dans le cas du changement de tracé de la voie nouvelle de traversée du bourg qui a été discuté précédemment : il faudrait prévoir de poursuivre de l’autre côté de la route de Sarry. Cela permettrait également d’accéder à des terrains relativement enclavés, qui représentent une possibilité de développement du bourg à long terme. La voie nouvelle pourra être ensuite prolongée sous forme de cheminement piéton jusqu’au chemin de la Fontaine.

OAP portant sur l’aménagement de terrains situés aux abords de la RD989, à faible distance de la maison de retraite.

Certaines dispositions de l’OAP devront être modifiées. En premier lieu, la création d’un bassin de rétention des eaux pluviales n’est pas nécessaire selon les élus en raison de la proximité des bassins existants. De plus, le sol ne permet pas la rétention des eaux. La proposition de création d’un espace vert n’est pas retenue, en raison de la proximité du parc du château que la municipalité prévoit de préserver dans le cadre du PLU.

La voirie à créer formera une boucle débouchant à ses deux extrémités sur la RD989. Une première portion de cette voie est en cours d’aménagement avec le lotissement OPAC, elle desservira le reste de la zone urbanisable, incluant un terrain public, propriété du conseil général, et un terrain privé. Desservant plusieurs opérations, cette voie a vocation à être publique.

Un élu municipal estime qu’il faut que l’ensemble de la parcelle soit aménagé, la portion de terrain restante pouvant difficilement être exploitée. Il faut cependant éviter d’aller jusqu’au chemin rural de Rochefort, afin de préserver la zone agricole et en raison de l’état du chemin. Ce dernier devrait nécessairement être aménagé pour desservir des constructions nouvelles.

En ce qui concerne le devenir du bâtiment agricole : il s’agit d’un hangar, qui ne présente pas d’intérêt patrimonial, et pourra difficilement être aménagé en logement. Ainsi toute construction sur le terrain d’assiette nécessitera la démolition de ce hangar.

OAP portant sur l’aménagement du terrain compris entre la Grand Rue et le cimetière.

L’urbaniste et monsieur le maire expliquent qu’ils ont visité le site.

Les deux possibilités envisagées pour son accès n’ont pas été retenues :

- Accès par le cimetière : il est difficile en raison de la topographie, de la faible largeur de la rue du cimetière, de la nécessité de passer par la parcelle d’un autre propriétaire, actuellement en verger.

- Accès par la gendarmerie : il est peu sécurisé en raison de la présence d’une chicane, de sa faible largeur et de la longueur importante de la traversée.

L’urbaniste et monsieur le maire expliquent qu’ils ont trouvé un accès possible par la Grand Rue, qui est actuellement utilisé pour l’annexe à une habitation. Cet accès est relativement large et la longueur à aménager sera peu importante pour accéder au terrain.

En ce qui concerne l’implantation du bâti : des élus municipaux proposent de prévoir un petit collectif, qui s’accordera bien avec la densité bâtie environnante.

OAP portant sur l’aménagement de terrains situés entre le chemin des Pierres et le terrain d’assiette du lotissement communal.

Les élus municipaux proposent d’élargir le terrain d’assiette des constructions en partie haute du terrain, où la surface située hors zone humide est plus importante. Il faut également revoir l’implantation des constructions, afin qu’elles soient orientées vers le sud et la Ville Haute. Cela implique de revoir le tracé de la voie de desserte de la zone qui remontera depuis le chemin des Pierres. Ce dernier devra s’incurver plutôt que d’avoir le tracé rectiligne envisagé dans l’OAP. Cela permettrait de favoriser une urbanisation en profondeur. Le principe de bouclage de la future voie avec celle du lotissement communal, ainsi que la mise en sens unique du chemin des Pierres en direction de la place du docteur Fricaud, sont confirmés. Une correction devra être apportée au tracé de la voie automobile de desserte du lotissement communal.

Compte tenu de l’importance de ce secteur pour les eaux pluviales, l’urbaniste propose de prévoir la création d’un bassin en partie basse. Les personnes présentes s’interrogent sur la localisation de ce bassin.

SUITES A DONNER

La prochaine réunion de travail (date à fixer) portera sur la présentation du PADD.

Emmanuel ROGER 

9 janvier, 2012

Les Semurois sont venus très nombreux à la cérémonie des voeux

Classé dans : Non classé — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 10 min

Les Semurois sont venus très nombreux à la cérémonie des voeux DSCN9372_1

Véronique SEYER et Marcelle SIMONIN avaient décoré la salle. En attendant le moment du discours, une projection vidéo retraçant les principales manifestations de l’année passée était diffusée: elle a prouvé l’intense activité des associations du villages.

Puis ce fut le discours du maire:

« L’année 2010 a été une année riche en travaux communaux. Comme dans un ménage, après avoir beaucoup investi, une pose s’impose afin de se donner des possibilités d’autofinancement. Cela ne veut pas dire que nous n’avons rien fait en 2011. Pas de travaux spectaculaires c’est vrai, mais des réalisations nombreuses et plus modestes qui améliorent le cadre de vie et l’image du village.

Après la réalisation du parking montée de la Cray, nous nous devions de soigner l’accueil des touristes qui viennent de plus en plus nombreux. Les derniers aménagements et les finitions ont été réalisés par les employés communaux : plantation des talus, pose de panneaux d’informations, de tables de pique-nique sous l’abri, installation d’une fontaine pour alimenter les camping-cars qui sont venus nombreux cet été et ont trouvé l’endroit très agréable. Une signalétique a été mise en place pour orienter les bus et les camping-cars vers ce parking. Pour les véhicules de tourisme, il y a encore des progrès à faire de la part des usagers.

Parmi les autres travaux importants il y a eu :

-La réfection des peintures routières à l’intérieur de l’agglomération. Des passages piétons supplémentaires ont été réalisés pour améliorer la sécurité ou permettre l’accès au bourg médiéval depuis le parking.

-Le démoussage des toitures de la Mairie et de la Collégiale.

-La restauration de vitraux à l’Eglise grâce à une aide substantielle de 3 000 € de l’association des Amis de la Collégiale.

Dans un bilan, on ne peut pas cacher les points négatifs et les inquiétudes.

Le point négatif, c’est la fermeture de l’épicerie. Je passe sur les raisons de cette fermeture, chacun les connaît. Malheureusement, les affaires de liquidation traînent en longueur.
Notre souhait est bien évidemment d’installer un successeur le plus rapidement possible. Un commerce qui ferme c’est un peu de la vie du village qui disparaît. Nous sommes optimistes car nous sommes sollicités par plusieurs demandeurs. En attendant que les locaux soient libérés, un épicier ambulant vient chaque jeudi matin sur la place du monument. C’est important pour les Semurois qui ont des problèmes de mobilité. L’épicier s’effacera quand l’épicerie rouvrira.

Nous avons des inquiétudes. C’est la fermeture annoncée d’ici 3 ou 4 ans de la gendarmerie. Nous espérons que les bâtiments seront réhabilités en logements locatifs par exemple.

Autre inquiétude, c’est la baisse et le vieillissement de la population. Nous appréhendions que l’année ne se termine sans aucune naissance dans la commune. Le père Noël a fait son travail en nous offrant le 22 décembre la naissance d’une petite fille au Vignal. Il était temps. Cette naissance est cependant bien insuffisante pour compenser les nombreux décès de l’année. Nous ne baissons pas les bras et nous avons des espérances : plusieurs nouvelles familles se sont installées dans la commune. Nous demanderons à celles qui sont venues ce soir de se présenter tout à l’heure et nous leur souhaiterons la bienvenue et une bonne intégration. Plusieurs maisons ont changé de propriétaires, de nouvelles maisons sont sorties de terre au lotissement de la Fay, route de Sarry, en Corneloup, les Vignes du Potheux et chemin de la Fay. Des logements sociaux sont en chantier au lotissement Montée de la Cray depuis septembre, aux Pions depuis le 2 janvier. Un prochain lotissement de 3 parcelles rue du cimetière verra le jour cette année.

Autre important projet qui aura un impact positif pour notre commune c’est le chantier de rénovation et d’extension de l’EHPAD Bouthier de Rochefort.

Notre tissu associatif très dense et très actif a fait que les manifestations ont été très nombreuses tout au long de l’année. On peut dire qu’il se passe toujours quelque chose à Semur comme dans un célèbre magasin parisien. La dernière trouvaille en matière d’animation est à mettre à l’actif de Chantal Lacotte avec le marché aux produits du terroir. L’idée de créer un marché a été émise lors de la réunion publique de mi-mandat. Chiche avons-nous dit ! Le pari a donc été relevé. Trois marchés ont déjà eu lieu avec un certain succès. Un rythme de 2 marchés par mois, le 2ème et le 4ème dimanche, a été décidé pour la suite en accord avec les forains.

Le 1er prix départemental des villages fleuris, l’inscription aux Grands Sites de Bourgogne, le fait d’avoir été choisi comme cadre d’un jeu télévisé, voilà de nouveaux atouts pour notre carte de visite. Ajoutons à cela, la création (enfin dirais-je) d’un gîte pouvant accueillir de 4 à 5 personnes, un autre projet en cours de réalisation.

Qu’en est-il des projets pour 2012 ?

Depuis le temps qu’on en parle, nous devrions être enfin prêts à réaliser la mise aux normes de l’électricité dans l’église avec un éclairage à la hauteur de l’édifice et qui le mettra en valeur. L’édifice étant classé, des démarches administratives sont nécessaires avant d’entreprendre les travaux. Les dossiers ont été envoyés à la direction régionale des affaires culturelles, nous attendons le feu vert.

La création d’un parking pour le cimetière et la réalisation du lotissement qui s’appellera lotissement des Croix font aussi partie des projets. Nous avons pensé que ce nom serait plus
accueillant que lotissement du cimetière. La révision de notre plan local d’urbanisme qui est un travail important et qui nous occupe depuis presque 2 ans déjà arrive dans sa phase terminale. Vous serez sollicités pour donner votre avis au cours d’une réunion publique.

J’en arrive au moment de vous présenter les vœux de la municipalité.

L’année 2012 promet d’être difficile pour tous ceux qui sont abandonnés chaque jour au bord de la route : ceux qui souffrent du chômage, ceux qui ont du mal à boucler les fins de mois. Elle a souvent bon dos la crise pour demander aux moins lotis de faire encore des efforts. C’est à toutes ces personnes que j’adresse en premier mes meilleurs vœux.

Je souhaite une bonne année à l’équipe municipale, au personnel communal qui fait preuve d’une grande disponibilité et de beaucoup de sérieux dans son travail.

Meilleurs vœux aux responsables et bénévoles des associations qui animent le village tout au long de l’année et qui contribuent au bien être de chacun. Meilleurs vœux aux correspondants de presse qui relatent dans de nombreux articles ce qui se passe à Semur.

Meilleurs vœux à vous tous pour que l’année qui débute soit pour vous la plus douce et la plus agréable possible avec une pensée particulière à ceux qui souffrent en raison de l’isolement, de la maladie, de la perte d’un être cher.

Bonne année à tous.

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Les conseillers municipaux ont été sollicités pour servir la brioche et le crémant.

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Véronique SEYER a décoré la salle avec Marcelle SIMONIN.

(A suivre: accueil des nouveaux habitants et remise d’un chèque cadeau aux jeunes diplomés.)

30 novembre, 2010

Point sur les travaux

Classé dans : Point sur les travaux — mairiesemurenbrionnais @ 15 h 59 min

Travaux parking

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Une accalmie de la météo a permis de réaliser les enduits sur les aires de stationnement ainsi que sur le chemin piétonnier. Pour permettre une bonne stabilisation, nous avons décidé de repousser la circulation et le stationnement des véhicules après Noël. Il ne reste plus que les aménagements paysagers: plantation d’arbres et végétalisation des talus. Ce sera de la compétence de la commission communale du fleurissement.

Mur de soutènement de la route départementale:

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Les travaux ont commencé comme prévu le 22 novembre, avec un terrassement impressionnant. Du béton a été coulé à la base du futur mur de soutènement. Les déviations mises en place par la DRI ont orienté les poids lourds sur des itinéraires adaptés. On a cependant pu voir des camions emprunter les chemins de la Madeleine et des Barrats. Espérons que ces voies ne souffriront pas trop. Les riverains de la route de la Cray ont constaté un accroissement du trafic, il fallait s’en douter. Qu’en sera-t-il du respect de la limitation de vitesse?

8 avril, 2010

Budget communal 2010: analyse et commentaires.

Classé dans : Vie communale,Vie municipale — mairiesemurenbrionnais @ 6 h 31 min

 Lors de la dernière séance du Conseil Municipal, le menu principal était le vote du budget communal. Rappelons que ce budget se décompose en un budget Général et des budgets annexes qui sont pour notre commune le budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), le budget d’Assainissement, le budget de l’Atelier Communal, le budget du Lotissement. Intéressons-nous au budget général.

Budget d’Investissement:

-Opérations non individualisées: 102 503€ (ce sont les achats ou travaux qui ne bénéficient d’aucune subvention):

Sont prévus dans ce compte les achats de matériel et d’outillage de voirie (tondeuse pour le stade), éventuellement un renouvellement d’ordinateur, des travaux sur bâtiments (isolation grenier logement épicerie), des travaux de voirie ( participation travaux éclairage public). L’inscription n’entraîne pas une dépense obligatoire.

-Aménagement parking: 60 000€

-Programme d’intervention pour l’investissement communal (programme 2009 reporté):

Aménagement WC la Cray: 20 000€

Travaux de voirie: 18 000€

-Programme d’intervention pour l’investissement communal (programme 2010):

Remise aux normes électricité école et fenêtres: 13 000€

Travaux voirie: 23 000€

-Révision du Plan Local d’Urbanisme : 21 000€

-Remboursement capital des emprunts: 36 948€

-Remboursement cautions: 500€

Total dépenses d’investissement: 294 951€

Le budget investissement s’est équilibré sans faire appel à un prélèvement sur le budget de fonctionnement (fait assez rarissime). Cela s’explique par l’important excédent de l’exercice précédent sur ce budget (113 054€), les travaux du parking n’ont pas pu être terminés alors qu’ils étaient budgétisés et leur financement prévu. L’obtention de subventions importantes que nous sommes allés chercher (30 000€ pour le parking, 8 500€ pour la révision du PLU), le fonds de compensation de la TVA (36 900€) qui correspond au remboursement de la TVA sur les travaux réalisés en 2008 ont permis de faire cet équilibre et ont facilité la réalisation de ce budget.

Cette année, malgré une aide fortement diminuée du département (-50% sur le programme d’intervention pour l’investissement communal), la commune de Semur en Brionnais se défend très bien, ce qui prouverait que la gestion est plutôt bonne. Mais soyons vigilants, une gestion rigoureuse des dépenses de fonctionnement est nécessaire si nous souhaitons dégager un autofinancement important pour les réalisations futures.

Total des dépenses de fonctionnement: 431 924€

Nous avons déjà anticipé dans cette voie: la diminution de l’éclairage public (entre 0h et 6h), la production de nos plants de fleurs et l’implication de la commission communale du fleurissement sont déjà des actions symboliques. Chaque fois que c’est possible nous faisons réaliser des travaux par nos employés communaux plutôt que par des entreprises (exemple: talus du lotissement, mur de l’Agorespace). Mais soyons réalistes, la marge pour réaliser des économies sur le budget de fonctionnement reste faible. La part attribuée aux salaires des employés est importante, elle ne fera que croitre dans les prochaines années et c’est bien normal en raison de l’évolution de carrière de chacun. Nous avons aujourd’hui 9 employés communaux (dont un emploi aidé), certains à temps partiel. Les économies ne se feront que sur des charges à caractère général comme l’énergie (gaz-électricité): 25 000€ prévus au budget. Le chauffage de l’école, de la salle des fêtes et de la mairie, l’éclairage public sont les gros consommateurs. L’école vient d’être dotée de vannes thermostatiques. La commune possède un réseau associatif dynamique et c’est tant mieux pour nous. Les salles communales (du Chapitre, Salle des Fêtes) sont très utilisées, ceci explique cela. Le chauffage doit être géré d’une façon rigoureuse par chacun. Nous essayons de réduire les tirages de photocopies (pour nous et les associations), les frais d’affranchissement en utilisant les envois mails ou en faisant des distributions par les conseillers municipaux. Il n’y a pas de petites économies (comme dans un ménage).

Nous avons également l’intention de mettre en concurrence les compagnies d’assurance (8 500€), les sociétés fournissant des photocopieurs en crédit bail (7 200€). Il y a aussi de ce côté des économies à réaliser.

Il ne faut pas non plus négliger nos recettes: les loyers de nos logements communaux doivent coller au marché, nous revoyons chaque année nos tarifs communaux (location de salles, concessions dans le cimetière…). Quant aux impôts locaux, le Conseil Municipal a décidé d’appliquer, cette année encore, une augmentation des taux de 1%. Ce qui se traduira sur votre feuille d’impôt par une augmentation un peu supérieure en raison de la revalorisation de la base locative. Si nous souhaitons maintenir notre capacité d’autofinancement, cette démarche est nécessaire.

Non, nous ne sommes pas une commune en danger!

2 avril, 2010

Les employés communaux font un excellent travail

Classé dans : Point sur les travaux — mairiesemurenbrionnais @ 7 h 27 min

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L’aménagement du talus qui soutient l’aire de retournement au bout du nouveau lotissement est terminé. La plantation d’arbustes rampants a parachevé cette réalisation: cotonéasters, junipérus, rosiers et forsythias recouvriront bientôt la bâche.

Pour la réalisation de ce chantier, une entreprise avait proposé un devis de 3 800€. En ayant choisi de le faire réaliser par nos employés communaux, le coût s’élève à moins de 1 200€. Matériaux (bâche, plants), 4 h de travail d’une pelle mécanique ( Entreprise Blanchard) et 2 journées de travail de nos employés communaux. L’économie ainsi réalisée a donc été très importante. Si on considère que les employés communaux auraient été de toute façon occupés à d’autres travaux sur le territoire communal, cette économie est encore plus conséquente. Et le résultat est largement à la hauteur de celui  qui aurait été réalisé par une entreprise spécialisée.

29 mars, 2010

Compte-rendu Conseil Municipal du 25 mars

Classé dans : Compte rendu conseil — mairiesemurenbrionnais @ 16 h 17 min

 Présents : Mrs BACIAK, DOSSO-GREGGIA, PERRAT, Mme SAULNIER-AUBRY, M. BLANCHARD, Mmes SIMONIN, SEYER, M. PERRIN, Mme VANDRA, M. COTTIN, Mmes PERRIER, BERTON, Mrs NEVERS, LAFOND.

Absent(s) excusé(s) : -

Absent(s) : Mme BELOT

Secrétaire de séance : M. COTTIN

Le compte rendu de la précédente séance est adopté sans observation.

TAUX IMPOSITION / ANNEE 2010

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal fixe ainsi qu’il suit le taux des quatre taxes directes locales :

. Taxe d’habitation : 6,05 %

. Taxe foncière (bâti) : 11,56 %

. Taxe foncière (non bâti) : 42,77 %

. Taux relais : 11,81 %

BUDGET PRIMITIF 2010

Le Conseil Municipal prend connaissance du Budget Primitif 2010 préparé par la Commission des Finances et présenté par le Maire, l’approuve à l’unanimité et l’arrête ainsi qu’il suit :

Budget Général

Fonctionnement : équilibré en dépenses et recettes à 431 924 €

Investissement : équilibré en dépenses et recettes à 294 951 €

Budget assainissement

Exploitation : équilibré en dépenses et recettes à 83 526 €

Investissement : équilibré en dépenses et recettes à 119 746 €

Budget C.C.A.S.

Fonctionnement : équilibré en dépenses et recettes à 3 400 €

Budget Atelier Relais

Fonctionnement : équilibré en dépenses et recettes à 1 358 €

Investissement : équilibré en dépenses et recettes à 56 025 €

Budget Lotissement

Fonctionnement : équilibré en dépenses et recettes à 94 398 €

Investissement : équilibré en dépenses et recettes à 137 798 €

PERSONNEL COMMUNAL

REVISION DU REGIME INDEMNITAIRE

Le Conseil Municipal,

Vu la délibération en date du 12 février 2004 fixant le régime indemnitaire,

Et après en avoir délibéré, révise ledit régime indemnitaire tel qu’il suit, à compter du 1er avril 2010.

INDEMNITE D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITE (I.A.T.)

  1. Filière technique :

Adjoint technique 2ème classe : 4 agents concernés

Coefficient multiplicateur : 2.2

Adjoint technique 1ère classe : 1 agent concerné

Coefficient multiplicateur : 3.3

  1. Filière médico-sociale :

ATSEM 1ère classe : 1 agent concerné

Coefficient multiplicateur : 2.2

  1. Filière animation :

Agent d’animation : 1 agent concerné

Coefficient multiplicateur : 2.2

INDEMNITE D’EXERCICE DES MISSIONS (I.E.M.)

Rédacteur principal : 1 agent concerné

Coefficient multiplicateur : 2.75

Les autres dispositions de la délibération précitée restent inchangées.

LOGEMENT EPICERIE

REVISION LOYER

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de réviser le montant du loyer du logement qu’occupe Monsieur Stéphan WORETH, selon l’échéancier suivant :

1er avril 2010 : 170 €

1er avril 2011 : 220 €

1er avril 2012 : 270 €

1er avril 2013 : 320 €

étant entendu que ces loyers continueront à être soumis à la révision annuelle au 1er novembre de chaque année, selon l’indice de référence des loyers du 1er trimestre de l’année en cours.

ADHESION CAUE

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide l’adhésion de la commune au CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement) à compter de l’année 2010, dont la cotisation annuelle s’élève à 200 €.

GIP SDIL 71 (Groupement d’Intérêt Public / Solidarité Départementale pour l’Insertion et le Logement 71)

Le Maire rappelle que par délibération du 13 mars 2009, la commune a adhéré au GIP SDIL 71.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la participation financière communale au FSL (Fonds Solidarité Logement) qui remplace le GIP SDIL, dont le montant s’élève à 230,65 € (659 habitants x 0.35 €).

SINISTRE CUVE FUEL LOGEMENT ECOLE

Informé d’une perte de 300 litres de fuel suite à la vétusté de la cuve du logement de l’école, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de dédommager Madame Muriel GAUDILLERE en lui versant un remboursement de 204 €.

QUESTIONS DIVERSES

Sel de déneigement : le Conseil Municipal accepte le principe d’un achat groupé avec les communes d’Iguerande et Saint Martin du Lac.

Le Journal de Saône-et-Loire / opération « la Saône-et-Loire vue du ciel » : le Conseil Municipal ne souhaite pas que la commune participe à cette opération.

Garderie : après avoir pris connaissance des statistiques de fréquentation, le Conseil Municipal maintient les horaires d’ouverture nouvellement aménagés jusqu’à la fin de l’année scolaire.

Il est fait part :

. D’une demande de devis auprès de la SARL M.S.G. Ouvertures de Charlieu pour l’installation d’une porte et d’une fenêtre pour les WC de l’abri touristique.

Des travaux d’aménagement, par les employés communaux, du talus à proximité des pavillons du Toit Familial.

. Du courrier de Monsieur Gilbert Gardien, président du Club Intergénérations, sollicitant un éclairage central à la salle du chapitre et une main courante à proximité des escaliers desservant l’estrade à la salle des fêtes. Le Conseil Municipal accepte la réalisation de ces aménagements.

. Des compte rendus de réunions du SPANC, de la commission communautaire « environnement », de la Communauté de Communes et du SIEVS.

. D’une soirée publique organisée par les Foyers Ruraux, sur le thème de « la place des agriculteurs dans l’espace rural : quels sont aujourd’hui les modes de productions et les tendances dans une vision d’une agriculture pour demain ? », et qui aura lieu le 16 avril à 20h30 à Saint Julien de Jonzy.

26 mars, 2010

Travaux au lotissement

Classé dans : Point sur les travaux — mairiesemurenbrionnais @ 9 h 16 min

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Pose de la bâche: le vent violent n’a pas facilité la tâche.

Les abords des pavillons du Toit Familial sont en cours d’aménagement. Bientôt le gazon sera semé et les clôtures posées. Nos employés communaux réalisent la consolidation du talus qui soutient l’aire de retournement au bout du lotissement. Avec l’aide de l’entreprise Phillippe Blanchard et de sa pelle mécanique, une bâche a été posée et un enrochement aux abords des coffrets a été réalisé. Des plantations d’arbustes rampants viendront parfaire cet aménagement. Le 3ème logement devrait être occupé courant avril.

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Une pelle mécanique était nécessaire pour installer les lourds blocs de silex qui formeront l’enrochement.

8 mai, 2009

Point sur les travaux

Classé dans : Point sur les travaux — mairiesemurenbrionnais @ 6 h 06 min

Chantier d’insertion au château:

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La toiture de la première tour est achevée. Le chantier s’est déplacé sur la deuxième. Les tuiles ont été soigneusement démontées laissant apparaître la vieille charpente dont plusieurs éléments seront remplacés. L’entourage sera consolidé, de nombreuses pierres sont descellées. Les choucas qui, depuis des lustres ont élu domicile dans le château, ont entassé une masse impressionnante de matériaux  qu’il y a lieu d’éliminer.

Chemin de ronde:

L’installation de la grue nécessaire au chantier de rénovation de la maison située le long du chemin de ronde a pris toute la largeur du chemin. Afin de maintenir la circulation des piétons sur un site particulièrement bien emprunté, l’entreprise a réalisé une corniche qui domine le talus. 

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Restaurant scolaire:

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L’aménagement intérieur est terminé, il reste l’extérieur: branchement des réseaux des eaux usées et eaux pluviales, création de la rampe d’accès, enduit. La législagion nous oblige, pour tous les bâtiments recevant du public (c’est le cas du restaurant scolaire), à créer un accès handicapé: pas de rampe au-delà de 5%.

 

 

 

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